Entre autre opération préparatoire à la RCBC, il convient de sortir de l'inventaire les biens dont la valeur résiduelle est égale à 0 €.
La DAF (question d'actu 2012 semaine 15 ici) précise que cela ne concerne pas les biens toujours utilisés au sein de l'EPLE.

Je cite : Les diverses opérations préalables à mettre en place courant 2012 en vue de simplifier le passage de la dépréciation
à l'amortissement ont fait l’objet de notre question de la semaine n° 1. Nous développons ici notre commentaire en précisant que
lorsque les biens sont toujours utilisés par l'EPLE, on ne procédera pas à une sortie d'inventaire et ce, même s'ils sont complètement
dépréciés ou amortis. Cette opération ne concerne en effet que les matériels n'ayant plus d'usage, obsolètes ou mis au rebut
pour lesquels la comptabilité patrimoniale devra être mise à jour.

Ce qui est surtout important, c'est d'avoir une cohérence entre la comptabilité auxiliaire et la comptabilité générale et de pouvoir retracer les dépréciations par origine de financement. Pour le reste, il n'y a pas d'urgence à faire des sorties d'inventaire.

D'une manière générale, RCBC ou pas RCBC, il est de bonne gestion de procéder à des sorties d'inventaire dès que les biens inscrits à cet inventaire sont inutilisés, obsolètes ou disparus.

Mad Max a écrit:

Entre autre opération préparatoire à la RCBC, il convient de sortir de l'inventaire les biens dont la valeur résiduelle est égale à 0 €.

Absolument pas !

A juste titre la DAF rappelle le principe, un bien reste à l'actif tend qu'il est utilisé par l'établissement, valeur résiduelle à 0 ou pas.

Il sort quand il n'est plus utilisé.

Et quid des biens non amortis mais qui sont hors d'usage ? J'ai le cas avec un piano qui ne fonctionne plus et qui n'est toujours pas amorti.

S'il n'est pas sur du 102, sors le en 2012 avec la procédure habituelle.

Merci D6, je vais aller vérifier ça.

Il convient également de purger les inventaires de toutes les erreurs de saisie qui les farcissent.

Ex:

fiches d'inventaire à 0 €

biens dont la durée de dépréciation n'a pas été saisie

Virgule a écrit:

Et quid des biens non amortis mais qui sont hors d'usage ? J'ai le cas avec un piano qui ne fonctionne plus et qui n'est toujours pas amorti.

Amortissement exceptionnel de la valeur du bien et sortie de l'inventaire.

Je me permets quand même de signaler que jusqu'à 2013 on n'amortit pas.

D6. a écrit:

Je me permets quand même de signaler que jusqu'à 2013 on n'amortit pas.

Pourquoi donc ? T'as une base réglementaire pour affirmer ça ?

Non, moi je suis juste dans ce que tu vois par la fenêtre: le monde réel

D6. a écrit:

Je me permets quand même de signaler que jusqu'à 2013 on n'amortit pas.

je me permet aussi de signaler qu'après 2013, il n'y a pas de dotation aux amortissements
Donc les conséquences sont nulles sur le patrimoine de l'établissement
Il y a, bien sur, une conséquence sur le résultat (du fait de l'amortissement réel) mais ce n'est que virtuel puisque tant que nous ne ferons pas de dotation aux amortissements, il n'y aura pas d'incidence financière pour l'établissement.

Bozinchu a écrit:

D6. a écrit:

Je me permets quand même de signaler que jusqu'à 2013 on n'amortit pas.

je me permet aussi de signaler qu'après 2013, il n'y a pas de dotation aux amortissements

Juste, en effet.

J-M a écrit:

Mad Max a écrit:

Entre autre opération préparatoire à la RCBC, il convient de sortir de l'inventaire les biens dont la valeur résiduelle est égale à 0 €.

Absolument pas !

C'est comme cela que l'info est passée par ici et ce que l'on nous a demandé de faire et que nous avons fait...

Pourtant, tu cites toi-même la DAF :

Mad Max a écrit:

lorsque les biens sont toujours utilisés par l'EPLE, on ne procédera pas à une sortie d'inventaire et ce, même s'ils sont complètement dépréciés ou amortis. Cette opération ne concerne en effet que les matériels n'ayant plus d'usage, obsolètes ou mis au rebut pour lesquels la comptabilité patrimoniale devra être mise à jour.

Je vois des gros mouvements de panique dans les établissements alors que bon, cool, les gars, déjà si l'inventaire colle avec la compta, y'a moindre mal.
Le plus pénible, c'est d'arriver à ventiler le 1069.

Winne a écrit:

Le plus pénible, c'est d'arriver à ventiler le 1069.

On va leur montrer aux 1069 qui c'est Raoul. Aux quat' coins d'Paris qu'on va les retrouver éparpillés par petits bouts, façon Puzzle. Nous, quand on nous en fait trop, on correctionne plus : on dynamite, on disperse, on ventile!

Winnie a écrit:

Je vois des gros mouvements de panique dans les établissements alors que bon, cool, les gars, déjà si l'inventaire colle avec la compta, y'a moindre mal.

Bon pas de panique :

Arrivée au 1 er septembre dans mon EPLE , 6 établissements à gérer, dont 5 inventaires qui ne sont pas informatisés...

Après avoir fait les 6 COFI , et quelques recherches , des écritures de dépréciations fantaisistes sur année antérieure , et bien sûr pas de correspondance avérée de GFC avec la compta auxiliaire . Pas de formations , sinon trés générales sur le sujet .

Conclusion : effectivement je ne paniquerai pas , parce que je ne vais pas me mettre à pallier les déficiences de tout un système à moi toute seule. Si pendant 30 ans on a pas jugé utile d'informatiser et de s'en inquiéter, et que tout d'un coup il faut 4 mois pour mettre tout beau tout joli l'inventaire, c'est qu'il y a effectivement un souci mais il ne vient pas de moi !!!

Quand on met en place des réformes , on s'en donne les moyens. Actuellement je ne les ai pas , ni en temps , ni en personnel

Désolée c'était mon coup de gueule de la matinée .



Bonne journée à tous

Je suis bien d'accord avec ton coup de gueule.

Mais en l'occurrence, ce n'est pas la faute du ministère si certains établissements ne sont pas informatisés ou si l'inventaire est anarchique. La tenue de l'inventaire fait partie des obligations des EPLE depuis fort longtemps...

Certes ô grand génie , mais je pense qu'il ne faut pas faire preuve d'angélisme, et le ministère est certainement à même d'avoir une vue d'ensemble sur les EPLE et d'en tirer les conclusions pour l'anticipation d'une réforme.
Mais notre ministère est de manière générale trés optimiste, ce qui est plutôt positif

Bonjour,

Dans le cadre de la RCBC, je pointe mon inventaire et avec mon AC on se pose la question suivante:

Exemple: J'ai un four qui est immobilisable et la resistance fait également l'objet d'une fiche car elle avoisine les 15287E. J'ai également des disques diamants d'un montant de 2500; 3500.

On se pose la question suivante devons nous les laisser à l'inventaire car de fait ces objets sont pour moi des consommables....

Pouvez vous nous éclairer

Merci

Il ne s'agit pas de consommables (même la résistance...), dans la mesure ou leur côut dépasse le seuil des immos. Les consommables sont des fluides ou des petits équipements, pas des matériels à 1 500€, même s'ils font partie intégrante d'un matériel plus important.

Ces biens font l'objet d'une fiche spécifique car ils ont probablement été remplacés.

Ils ont clairement leur place à l'inventaire... tant qu'ils sont en service!

Pour moi ces éléments viennent s'ajouter à la valeur initiale du four immobilisé.

Mad Max a écrit:

Entre autre opération préparatoire à la RCBC, il convient de sortir de l'inventaire les biens dont la valeur résiduelle est égale à 0 €.
La DAF (question d'actu 2012 semaine 15 ici) précise que cela ne concerne pas les biens toujours utilisés au sein de l'EPLE.

Je cite : Les diverses opérations préalables à mettre en place courant 2012 en vue de simplifier le passage de la dépréciation
à l'amortissement ont fait l’objet de notre question de la semaine n° 1. Nous développons ici notre commentaire en précisant que
lorsque les biens sont toujours utilisés par l'EPLE, on ne procédera pas à une sortie d'inventaire et ce, même s'ils sont complètement
dépréciés ou amortis. Cette opération ne concerne en effet que les matériels n'ayant plus d'usage, obsolètes ou mis au rebut
pour lesquels la comptabilité patrimoniale devra être mise à jour.

Si ces biens sont toujours en fonctionnement dans l'EPLE, cela rend donc leur transfert dans un nouveau répertoire Z (pour ceux qui ont €gi...) non obligatoire ?

Exact?

Bonjour,

Je quitte mon poste d'AC à la fin de l'année et je suis complètement paumé sur ces histoires de subdiviser le 1069, à vrai dire je suis complètement découragé (c'est pas pour rien que j'arrete d'etre AC). Néanmoins, j'aimerais pouvoir faire cette subdivision avant la passation (sur mes ER c'est fait mais il y a très peu d'immos). Voici ma situation :

- J'utilise WINcZ

- J'ai remis en adéquation les biens acquis sur Wincz et leur valeur sur GFC, mes prédécesseurs n'ayant pas rentré sous Wincz les biens acquis entre 1998 et 2003. Les valeurs comptables et Wincz tombent OK (c'est déjà ça).

- Il faudrait que je dégage de l'inventaire tout ce qui ne sert plus ou n'est plus là mais je n' aurai jamais le temps de faire le tri (oui je sais j'étais censé le faire avant). Je suis dans un LP avec 3 filières j'ai des centaines de machines.

Concrètement j'aimerais au moins que le 1069 soit subdivisé mais je ne sais pas du tout comment m'y prendre, si quelqu'un peut me faire un topo rapide (en MP ou par mail) sur la méthode je lui en serais très reconnaissant.

Sylvain , je pense que cela vaudrait le coup que cela soit posté au vu et au su de tous. En tous cas je suis aussi vivement intéressée.

Dans ma naïveté, je pensais que les mises à jour WinCZ ou Egimmo permettait justement de ventiler les 1069 , je suis en dehors des clous ?

Pour avoir les états sous les yeux, egimo permet de ventiler le 1069 en 10691, 10692 et 10693 (après avoir installé la mise à jour diffusée récemment)

@ Sylvain

Tu t'inquiètes à tort, je crois, car tu as fait l'essentiel du boulot.

Si ton inventaire "colle" avec la compta GFC, il te suffit d'extraire les dépréciations par source de financement sous Wincz. J'ai la version 5 et elle le fait, il paraît que la version 6 le fait encore mieux car elle "corrige" les erreurs d'arrondi (et chez Wincz, tout le monde pense qu'il est beaucoup mieux d'acquérir la nouvelle version ) .

Menus sous Wincz 5 :
- "imprimer"
- "éditions comptables"
- "immobilisations et dépréciations"
- dans la lucarne "Origine de financement", saisir "sélection d'un compte", cela ouvre un menu déroulant au sein duquel tu choisis ton origine de financement.

Cette opération te permet de ventiler ton bilan de sortie 2011 du compte 1069 et de saisir des bilans d'entrée aux différents 1069x...

Stoïk a écrit:

@ Sylvain

SILVAIN !!!

Et, comment procéder pour les biens ayant fait l'objet d'une dotation (Etat ou CT),qui n'ont pas fait l'objet d'une saisie dans le logiciel d'inventaire mais, qui par contre ont fait l'objet de mandat et ordre de recette pour ordre dans GFC. On se retrouve donc avec une incohérence entre les origines de crédits (comptes de racine 10).

D'aucuns pensent que ces biens sont déjà inventoriés soit par les services de l'Etat soit par ceux de la CT. Quel est votre avis sur la question?

Merci Stoik, merci beaucoup.

Mais vu que je suis là depuis 2004 et que j'ai jamais changé la version de WincZ, je vais regarder quelle version c'est mais j'ai bien peur que ce soit une version antique.