L'autoliquidation de la TVA est à faire lorsqu'un fournisseur étranger de l'UE te facture HT. Grosso modo le principe est que la TVA doit être payée dans le pays dans lequel la prestation est réalisée. Si c'est un bien, la prestation est faite à livraison donc en France, taux de TVA français. Le fournisseur ne connaissant pas nos taux, il fait une facture HT (il faut préalablement lui avoir donné notre numéro de TVA intracommunautaire) et on calcule nous même la TVA que l'on aurait dû payer, autoliquidation.
Dans SIFAC existe foultitude de code TVA à intégrer et le logiciel calcule tout seul les montants. Tu as donc une facture HT mais une imputation budgétaire TTC si secteur exonéré.
Pour les DEPENSES INTRA COMMUNAUTAIRE Bien et service : JA JC JE J0 J2 J8 J4 J6
Pour les DEPENSES INTRA COMMUNAUTAIRE Immobilisation : JB JD JF J1 J3 J9 J5 J7
Pour les paiements hors UE, pas d'autoliquidation. On paye le HT, la TVA doit nous être facturer par le transporteur qui a dû s'acquitter dse droits de douanes et de la TVA lors de l'importation du bien.
Pour la manip' d'intégration, les MOP AMUE sont tes amis.
Pour les fournisseurs étrangers, on passe les commandes dans la devise du pays, et on liquide le montant HT de la facture.