Bonjour.

Une SAENES a demandé et obtenu un stage de préparation au concours de SAENES cl.supérieure, formation dispensée sur 8 jeudi par le CAFA.Or, sa demi-journée de congé hebdomadaire étant le jeudi après-midi, elle me demande de récupérer ses huit demi-journées, en me citant l'article 21 du décret du 15 octobre 2007, qui parle de cinq journées de décharge à temps complet. Il me semble que ces cinq jours sont compris dans les huit jours de formation auxquels elle a eu droit, et qu'elle a bénéficié en plus de trois jours supplémentaires...

Si l'on ajoute les 4 jours d'absence pour concours (mais ça, c'est de droit) je commence à trouver l'addition salée!N'ayant pas pour habitude de léser les personnels, je demande à un éminent juriste parmi les collègues de me confirmer si elle a droit, oui ou non , à récupération.

Je précise que j'ai posé la question au rectorat qui m'a répondu que dans le cadre du DIF, c'etait au chef d'établissment de trancher!!!!Cette réponse me parait...étrange, parce qu'on n'est pas dans le cadre, me semble-t-il, d'une autorisation d'absence soumise à l'appréciation du chef de service.

Qui peut m'aider?

Déjà, c'est quoi "sa demi-journée de congé hebdomadaire"
Elle n' a droit à aucune 1/2 journée par semaine
Elle doit faire 1607h sur l'année
Point barre
Elle n'a pas droit à récupération, puisqu'elle n' pas "droit" à cette demi journée
Ensuite il t'appartient de répartir les heures de service.
Bon courage

Vus de Corse, les problèmes n'en sont plus: en langage décodé, cher Bozinchu, cette SAENES faisant déjà 1607H à raison de 4journées et demie par semaine, tant pis pour elle si certaines heures de formation qui lui ont été accordées sont en sus de son temps de travail????Ca m'arrangerait bien mais seulement si je respecte le droit....

La formation professionnelle (pour préparation de concours ou non) est du temps de travail, donc déductible des 1607 heures. A rendre donc si les formations occasionnent un dépassement de ce volume horaire.

Elle peut paraître pénible mais il faut voir son point de vue: elle se tape 1607 heures alors qu'elle sait parfaitement qu'ailleurs ce n'est pas le cas d'autres personnes (parfois même dans l'établissement au secrétariat du CE). Elle applique, c'est normal. Elle réclame son dû en échange, c'est aussi normal, même si ça ne nous arrange pas.

c'est quoi les horaires pour arriver à 1607h en faisant 4,5 jours /semaine?
Si en plus elle a les vacances scolaires...
Je ne connais pas le cas, mais je suis prêt à parier un petit billet sur le coup...

Ne t'avance pas trop Boz, je fais mes 38h semaine sur 4 jours et demi, les journées pleines sont justes un peu plus longues que si étalées
régulièrement sur 5 pleines, sans voler l'institution.
Si je fais mes 38h et que le mercredi après midi je suis une formation qui aurait dû être prise sur temps de
travail, rien d'anormal à vouloir récupérer.
Ensuite pour le cas précis, si on a droit à 5 jours complets (pas vérifié les textes), je dirais que l'agent a déjà bénéficié de 8 demi-journées (elle n'est pas venue travailler 8 jeudi matin si je comprends bien), il lui resterait donc 1 jour à récupérer.

avec ton calcul, il faut faire 5 semaines en plus de la présence élève, pour arriver au quota annuel...
Je suis preneur de l'info sur cette personne pour savoir si les heures sont faites.
Je m'en fous , je ne suis pas un censeur, je veux juste discuter...et répondre à un collègue

Je te confirme bosser 42 semaines par an, je dois pas être le seul, mais on s'en fout.

je parlais pas de toi mais de notre collègue..

D6. a écrit:

La formation professionnelle (pour préparation de concours ou non) est du temps de travail, donc déductible des 1607 heures. A rendre donc si les formations occasionnent un dépassement de ce volume horaire.

J'allais écrire que je suis d'accord sur la déductibilité des heures de stage et la récup pour les heures en-dehors de l'EDT, mais que je doute sur les prépas concours, car pour moi c'est une démarche personnelle et non indispensable à l'activité professionnelle.

Et puis j'ai consulté le BO de 2002 sur les autorisations d'absence (si vous avez plus récent je prends, sinon c'est ma bible), et j'y ai trouvé ceci :

Préparation aux concours de recrutement et examens professionnels : 8 jours par an pendant 2 ans consécutifs
Décret n° 85-607 du 14 juin 1985
sauf que le décret en question est abrogé, je pense que celui du 15 octobre 2007 le remplace. Et là, faut se le fader, parce que c'est pas bien limpide. On lit par exemple à l'article 11 "Les actions de formation retenues à ce titre peuvent se dérouler hors du temps de service du fonctionnaire." Donc si c'est dans le cadre de l'utilisation du DIF, pas de récup obligatoire. Mais en cas de dépassement d'horaires, il est prévu une indemnisation que le rectorat n'acceptera jamais, ce qui signifie qu'il faudrait rendre les heures à la dame.
Quant à l'article 21, qui est dans la section traitant des prépas concours, il parle bien de 5 jours de droit. J'en conclus que puisque la dame utilise 8 demi-journées de son temps de travail et 8 de son temps libre, Bernie peut ne lui rendre que deux demi-journées, ce qui fera 8 2=10 demi-journées décomptées du temps de travail. Voilà, on a les cinq jours.

Pour ce qui est des quatre jours d'absence pour concours "de droit", il me semblait que c'était deux jours avant le jour du concours. Ca peut être deux jours avant l'écrit, ou deux jours avant l'oral, ou un jour avant chaque épreuve, ou même rien du tout. Mais pas quatre jours.
Ah ben justement, c'est dans le même BO.
Candidature à un concours de recrutement ou examen professionnel : 48 heures par concours avant le début de la première épreuve
Circulaires du MEN n° 75-238 et 75-U-065 du 9 juillet 1975
(les circulaires sont ici)
Et c'est dans les autorisations FACULTATIVES.

Bonsoir,
4 jours pour le concours, c'est : 1j de revision avant + le jour de l'écrit et 1j de revision avant + le jour de l'oral... Je pense !

bernie a écrit:

Bonjour.
Une SAENES a demandé et obtenu un stage de préparation au concours de SAENES cl.supérieure, formation dispensée sur 8 jeudi par le CAFA.Or, sa demi-journée de congé hebdomadaire étant le jeudi après-midi, elle me demande de récupérer ses huit demi-journées, en me citant l'article 21 du décret du 15 octobre 2007, qui parle de cinq journées de décharge à temps complet. Il me semble que ces cinq jours sont compris dans les huit jours de formation auxquels elle a eu droit, et qu'elle a bénéficié en plus de trois jours supplémentaires...
Si l'on ajoute les 4 jours d'absence pour concours (mais ça, c'est de droit) je commence à trouver l'addition salée!N'ayant pas pour habitude de léser les personnels, je demande à un éminent juriste parmi les collègues de me confirmer si elle a droit, oui ou non , à récupération.
Je précise que j'ai posé la question au rectorat qui m'a répondu que dans le cadre du DIF, c'etait au chef d'établissment de trancher!!!!Cette réponse me parait...étrange, parce qu'on n'est pas dans le cadre, me semble-t-il, d'une autorisation d'absence soumise à l'appréciation du chef de service.

Qui peut m'aider?

Bonsoir

Je vais t'aider pendant que pas vieux et le corse se chamaillent pour voir qui pisse le plus loin.

es tu allé voir ce décret ? Très instructif, je te mets un petit bout en copie
Article 20 En savoir plus sur cet article...
Les actions de formation prévues à l'article 19 peuvent s'exercer en présence des bénéficiaires, par correspondance, par voie électronique ou télématique.
Elles peuvent être prises en compte sur la durée de service des fonctionnaires en tout ou en partie.

Article 21 En savoir plus sur cet article...
Lorsque les actions de formation relevant du présent chapitre se déroulent pendant leur temps de service, les fonctionnaires peuvent être déchargés d'une partie de leurs obligations en vue d'y participer.

Effectivement on dit que quand c'est inférieur à 5 jours c'est de droit. Donc dans ce cas ça fait 4 jours sur son temps de travail, elle y va.
Elle ne récupère rien.
Il est d'ailleurs expressement dit dans le décret, art 9, quelles actions entrent dans le temps de service, vraiment tu devrais le lire.

Je t'invite aussi à consulter la circulaire sur les autorisations d'absence facultatives et de droit. Parce que concours ce n'est pas un droit mais une possibilité et là 4 jours c'est du délire : c'est 48h en jours ouvrables par concours.

Exemple concours un lundi : elle a le vendredi et le samedi.
Si elle va à l'oral et ben elle n'a plus rien car c'est le même concours.

crotte !!! grillé par l'ourson sanguinaire !!

Bien que je ne sois pas tout à fait d'accord avec lui (punaise je n'ose pas penser à son prochain avatar si je le contraire encore)
Le décret dit que l'on peut accorder 5 journées de décharge de service dans le cas d'une formation pour concours. Or là son EDT est fixé, elle n'est pas en service le jeudi après midi. Donc au total on lui accorde 8 x 1/2 journée soit 4 jours.

J'insiste mais pour moi elle n'a rien à récupérer .

Pimp a écrit:

Bonsoir,
4 jours pour le concours, c'est : 1j de revision avant + le jour de l'écrit et 1j de revision avant + le jour de l'oral... Je pense !

Ah oui, pas idiot, ça.
Et sinon tu dealerais pas du miel, des fois, mignonne petite abeille ?

oui mais si le concours c'est le matin et dans sa résidence administrative et bien l'agent il vient travailler l'après midi.

univers a écrit:

Or là son EDT est fixé, elle n'est pas en service le jeudi après midi. Donc au total on lui accorde 8 x 1/2 journée soit 4 jours.

.

Y a pas débat avec Boz, je pisse plus loin et pis c'est tout. N'empêche qu'au milieu de nos chamailleries, je mettais le même décompte que toi

oui j'ai noté ta lucidité

À Winnie
Si ça te rend le sourire... Je te le donne

bon on sait qui pisse le plus loin, mais on ne connait pas les horaires de la collègue...

Je lis vos avis, je les respecte et ils m'instruisent car sont argumentés. Ils me serviront le cas échéant.

Mais si j'étais le GM, et sous réserve qu'il ne s'agisse pas d'une personne posant déjà problème, je n'aurais aucune envie de rentrer dans un conflit de cet ordre pour quelques demi-journées que je pourrais payer bien cher plus tard. La mauvaise ambiance, la motivation en berne, la grève du zèle, tout ça non pas pour quelqu'un qui voulait faire les soldes mais pour quelqu'un qui voulait juste être aidée afin d'augmenter ses chances d'obtenir une promotion autrement qu'en attendant les 6 derniers mois avant la retraite. Je trouve qu'on peut bien accompagner ça pour peu que la personne se soit toujours montrée réglo et si on est certain d'avoir le retour d'ascenseur si besoin.

Avec votre système, je n'aurais jamais pu me rendre à l'IPAG pour préparer mon concours d'attaché ou le principalat. On m'a beaucoup donné sans rien me retirer de mes avantages en termes d'emploi du temps, sans rien me compter, même quand j'étais à temps partiel. En échange, le boulot a toujours été fait, on pouvait compter sur moi si besoin même tard en soirée après les cours, ma loyauté a augmenté. Effet inverse de ceux que j'ai croisés sur les bancs de l'amphi et qui voyaient leurs congés être amputés en partie ou s'étaient vu contraints de prendre un congé de formation qu'ils ne voulaient pas plus que moi pour tout un tas de raisons personnelles. Toutes ces choses comptent aussi je crois.

D6., quand tu étais à temps partiel tu demandais à récupérer TOUTES les heures faites en-dehors de ton EDT ? Pourtant tu écris

Citation :

En échange, le boulot a toujours été fait, on pouvait compter sur moi si besoin même tard en soirée après les cours, ma loyauté a augmenté

Alors, oui, on peut être compréhensif, mais dans les deux sens. La personne doit bien savoir aussi que c'est donnant-donnant. Une fois ce postulat établi, pas de problème, moi aussi je donne les jours sans compensation.

En exemple : pour avoir eu une collègue qui allait en prépa concours chaque année, récupérait consciencieusement toutes ses heures, prenait moult jours et heures pour révisions / RDV médicaux, et en plus n'était pas souvent dispo pour faire son job pour cause de téléphone greffé à l'oreille, je pense qu'on peut aussi mettre des bornes aux limites. Par respect pour les collègues qui sont au bureau et actifs, par exemple.

D6. a écrit:

Je lis vos avis, je les respecte et ils m'instruisent car sont argumentés. Ils me serviront le cas échéant.

.

Merci. Cependant même si j'ai tendance à penser comme toi sur la motivation des agents, je ne lui accorderai pas de récup parce que elle n'y a pas droit mais je jouerais sur les jours concours : 2 jours avant l'écrit et je ferai une entorse discrète si elle est à l'oral.

Parce que après tu vas avoir le défilé des mauvais coucheurs :
le 8 mai tombe un mercredi or je ne travaille que 5 heures ce jour là je dois donc récupérer par rapport à mes collègues. etc etc.
Quand on a fait la minute de silence je travaillais pas alors les collègues ils ont travaillé une minute de moins que moi et gna gna gna

Merci à tous d'être intervenus dans le débat.

Les quatre jours de droit d'absence pour concours dont je parle, c'est quand elle s'est absentée pour passer ses concours, cad 1 jour pour les IRA, un jour pour attachée interne, un jour pr saenes classe sup et 1 pour classe je sais plus quoi.Elle ne m'a pas demandé encore les 2 jours d'autorisation d'absence facultative, car m'at-elle dit, elle les garde pour sa future éventuelle admissibilité à l'un des 4 ou aux 4!Pour les 4,elle me demanderait dc 4X2.

Ceci dit, je lui souhaite la réussite, et je ne veux pas lier ses demandes de récupération horaire à son efficacité ou son efficience dans le travail. Un droit est un droit, et je l'applique de la même manière à tous les personnels administratifs du lycée.

J'ai bien lu le décret de 2012 avant de poster ma question, et notamment son chapitre V et ses articles 19 et 21.J'ai demandé votre aide pour l'interprétation car je ne trouve pas ça clair. Je doute comme Winnie, car c'est une démarche personnelle et non indispensable à l'activité professionnelle.Je dirai donc que ce n'est pas de la formation professionnelle mais qu'il s'agit bien des cinq jours pour préparation aux concours, et donc je lui dois 1 jour de récup.Je vais trancher comme ça et après, toute décision est susceptible de recours....

Winnie a écrit:

D6., quand tu étais à temps partiel tu demandais à récupérer TOUTES les heures faites en-dehors de ton EDT ? Pourtant tu écris

Citation :

En échange, le boulot a toujours été fait, on pouvait compter sur moi si besoin même tard en soirée après les cours, ma loyauté a augmenté

J'avais aussi écrit ça

D6. a écrit:

Elle peut paraître pénible mais il faut voir son point de vue: elle se tape 1607 heures alors qu'elle sait parfaitement qu'ailleurs ce n'est pas le cas d'autres personnes (parfois même dans l'établissement au secrétariat du CE). Elle applique, c'est normal. Elle réclame son dû en échange, c'est aussi normal, même si ça ne nous arrange pas.

Pour répondre à ta question, on m'avait déjà prouvé qu'en cas de besoin je pouvais bénéficier de "largesses". On m'a donné en premier, j'ai rendu en répondant présente à des moments spécifiques si besoin. On ne m'a pas demandé de rendre par principe et pour me conformer à un volume horaire qui aurait compté davantage que la quantité ou la qualité du boulot fait.

Je procède ainsi, cela me semblant être plus productif. Je donne une fois, et si je ne reçois rien en échange lorsque le besoin s'en fait sentir cela s'arrête là. Et pour ceux qui s'étonneraient d'éventuelles différences, je sais parfaitement les renvoyer dans leurs buts en leur rappelant à quel moment je me suis assise sur une demande alors que j'avais accordé telle autre chose au préalable.

Du côté de chez moi, l'une de mes collaboratrices (elles ne supportent pas d'être appelées "secrétaires") a bénéficié cette année de la possibilité de suivre une formation à l'IPAG, plus une préparation au concours d'attaché plus une préparation au concours de secrétaire administrative (pardon, collaboratrice administrative). Au final, depuis le mois d'octobre elle est absente deux ou trois jours par semaine. Elle n'a nulle obligation de rattraper quelque heure que ce soit et elle ne m'en semble ni plus dévouée, ni plus loyale pour autant et n'accomplit toujours pas plus ces 1607 h annuelles aujourd'hui qu'hier. Le CE estime que ce serait sonner le signal de l'insurrection des collaboratrices que de leur imposer de respecter le temps de travail légal. Elles travaillent donc 36 heures par semaine (4 jours et demi, le mercredi après-midi libre étant sacro-saint, ici comme dans nombre d'autres EPLE du coin) sur 38 semaines. Et bien, dans ce cas, le gestionnaire fait avec puisqu'il n'agit jamais que par délégation du CE et il met un gros mouchoir, ou plutôt une nappe, sur l'épais dossier qu'il avait monté en vue d'une régularisation du temps de travail. Je ne me suis même pas occupé de savoir à combien de jours elle avait droit pour passer ses nombreux concours. Elle a rempli sa feuille de demande d'absence, l'a portée au CE, qui l'a signée les yeux fermés. Il semblerait que l'établissement ne tourne pas plus mal qu'avant, pas mieux non plus ceci dit. Une autre collaboratrice, qui exerçait auparavant en IA, trouve cependant que le rythme de travail en EPLE est proche du stakhanovisme. Pendant ce temps, le rectorat refuse de m'accorder mon DIF pour suivre au Cnam hors temps de travail des cours de contrôle de gestion au motif que ce n'est pas au PAF. En préfecture, j'y avais droit. Mais je m'égare.

Je mets un point d'honneur à demander que le temps de travail pour lequel on est payés soit fait. Parce que je trouve un peu facile de se plaindre qu'on est débordés quand il manque des heures sur l'année.
Ah, et si vous avez un CE qui n'a pas besoin des 1607h de son/sa secrétaire, j'ai de quoi occuper ce personnel à l'intendance pour qu'il arrive à son quota annuel.

Avec des comportements pareils, faut pas venir pleurer qu'on nous supprime des postes.


(dites, avec des sujets pareils, on dirait que vous en redemandez, du mode zombie...)

Winnie a écrit:

Je mets un point d'honneur à demander que le temps de travail pour lequel on est payés soit fait. Parce que je trouve un peu facile de se plaindre qu'on est débordés quand il manque des heures sur l'année.
Ah, et si vous avez un CE qui n'a pas besoin des 1607h de son/sa secrétaire, j'ai de quoi occuper ce personnel à l'intendance pour qu'il arrive à son quota annuel.

Avec des comportements pareils, faut pas venir pleurer qu'on nous supprime des postes.


(dites, avec des sujets pareils, on dirait que vous en redemandez, du mode zombie...)

Je suis on ne peut plus d'accord avec vous, mon cher Winnie, mais que voulez-vous que la bonne y fasse ? Lorsque j'ai fait remarquer à ma collaboratrice, peu après ma prise de poste, alors qu'elle se plaignait de ne pas avoir le temps de faire ce que je lui demandais, qu'avec le nombre d'heures qu'elle effectuait, ce n'était pas étonnant, elle a éclaté en sanglots (de crocodile), s'est exclamée n'avoir jamais été traitée ainsi, a claqué la porte et est descendue immédiatement chez le CE. Peu après, celui-ci me convoquait et m'expliquait doctement qu'on ne pouvait décemment songer à changer radicalement les habitudes d'une vieille et honorable maison, qu'il fallait y aller progressivement, à raison d'une demi-heure ou heure de plus par semaine. Que faire ? alerter le rectorat ? Pouf, pouf !

Si on part de vraiment très loin des 1607h, plan sur 2, 3 ou 4 ans, avec augmentation du quota hebdo et augmentation du nombre de jours de travail durant les congés scolaires. Annonce en réunion plénière des personnels administratifs. Pas marrant, certes, mais on ne prend personne en traitre, et ceux à qui ça ne convient pas peuvent demander à muter.
Je t'accorde que ce n'est pas facile, mais c'est tout de même plus simple de le faire en prévenant que de laisser courir (et de laisser son successeur se dépatouiller de la situation). J'ajoute que j'aurais bonne mine à demander d'appliquer les textes si je ne suis pas capable de faire tourner ma propre boutique en respectant les règles.

Ceci étant, Lennie met la souris sur un point important: peut-on mettre cela en place si le CE s'y oppose? doit-on le mettre en place uniquement pour les personnels d'intendance s'il refuse pour les autres?

On nous confie une responsabilité en termes de gestion de l'ensemble des personnels administratifs, mais on sait très bien ce qu'il en est sur le terrain.