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 avantages nature

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MessageSujet: avantages nature   avantages nature EmptyVen 12 Jan 2007 - 8:39

voila je connais le plafond pour les prestations accessoires donné par la CT mais j'ai un trou (énorme) pour faire le calcul du gaz dans les logements de fonction (nous sommes au chauffage collectif donc pas de compteur individuel). je pense qu'il y a un forfait mais je ne sais pas trop comment ça marche.
si quelqu'un pouvait m'éclairer ce serait trés sympa.
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MessageSujet: Re: avantages nature   avantages nature EmptyVen 12 Jan 2007 - 8:41

Normalement les CT donnent deux barêmes distincts : evec et sans chauffage collectif.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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MessageSujet: Re: avantages nature   avantages nature EmptyVen 12 Jan 2007 - 8:47

oui j'ai bien les plafonds des prestations avec ou sans chauffage collectif mais doit on après calculer la meme consommation de gaz pour chaque logement et si oui sur quelles bases?
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MessageSujet: Re: avantages nature   avantages nature EmptyVen 12 Jan 2007 - 9:24

Ben, si vous prenez la dotation sans chauffage (ou plutot avec chauffage collectif) qui est moins importante, et que vous êtes chauffé au gaz, vous ne tenez pas compte du gaz pour le calcul.

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MessageSujet: Re: avantages nature   avantages nature EmptyVen 12 Jan 2007 - 9:34

En cas de chauffage collectif, pour calculer le montant de l'avantage en nature lié au chauffage, il faut multiplier le forfait radiateur par :

2 pour les personnels dont l'indice majoré est inférieur à 300
3 indice compris entre 300 et 379
4 (379-442)
5 (442-538)
6 (supérieur à 538)

Toutefois, les radiateurs de cuisine, de salle de bain ou douche ne seront comptés que pour 1/4.

Source : lettre d'information financière n° 3 - Académie de Créteil - avril 2000
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MessageSujet: Re: avantages nature   avantages nature EmptyVen 12 Jan 2007 - 9:36

d'accord, désolé pour cette question bête et merci encore pour tout
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