absence TOS/ATEA

L'un d'entre vous sait-il si, lorsqu'un un agent est absent avant les congés avec un CM et à nouveau absent à la rentrée avec un autre CM, le total du congé maladie comprend la durée des vacances, comme pour les profs?
Je ne crois pas mais mon CE m'a collée avec ça aujourd'hui.
Merci de votre aide

moi j'ai toujours compté les vacances dans le cM si l'agent ne reprenait pas à la rentrée - par compte je redonne les vacances à l'agent - à vérifier les experts vont bien approfondir - je fais peut être des bêtises depuis des années

si le toubib a fait un nouveau certif médical et non pas une prolongation, je crois avoir lu qq part qu'il s'agissait d'un nouveau congé, les vacances ne spnt donc pas comptées comme congé maladie. Voir peut-^petre avec la CT leurs circulaires en matière de cong&és.

J'ai contacté la CT mais ils ne veulent pas se prononcer car le CM du 20.12.06 au 22.12.06 et le début des congés au 22.12.06 font qu'ils me renvoient vers le Rectorat en me disant qu'à cette date c'était encore les anciens textes qui s'appliquaient, même si le nouveau CM part du 08.01.07 et qu'ils sont de ce fait concernés.

J'ai bien retrouvé la circulaire 2003-84 du 21.01.03 sur le site mais elle ne précise pas selon qu'il y a un seul CM dont une partie couvre les vacances ou deux CM dont aucun n'empiétait sur les vacances.

Au final, les deux semaines de vacances ont-elles compté comme faisant partie du CM, le but étant de savoir si cette personne peut récupérer ou non.

Merci encore de votre aide.

pour les récup, educ natle, y'a un texte, forum pas troplointain mais pas courage cher=chezr tt de suite, récup réglementées en jours et en durée, alors, laches pas la grappe, et te fais pas avoir comme le bleu 'oups, la bleus que j'ai été), et respecte les textes ; le nb de jours de congés dans l'années est déterminé, et sortit de là, tu sors pas de là ; donc pour 2 petites semaines de congés râtés pour cause maladie, y'a pas forcément récup ; si personne ne te donne les bonnes références, promis, je te les fournis rapidement.8)
Booonnnnne nuit

Bon sang mais c'est bien sûr; c'est toi qui a raison. Quand j'aurais la demande assortie du texte adéquat, je gérerai le problème. D'ici-là, si le CE veut en savoir plus, qu'il cherche tandis que moi

Bonne nuit.

Gastounette, un doute me taraude !
..et du coup j'ai stoppé mes vélléités d'aller rejoindre Morphée.
Si l'agent, n'a pas d'arrêt maladie pdt les vacances : no récup donc no pb pour toi (d'ou la necessitré de vérifier si le toubib + ou - honnetez coche arrêzte initial ou prolong) ; si congé, promis, je vérifie demain (bientôt!) car je suis certaine de chez certaine qu'il existe un texte qui réglement les récup...et c'est pas jour pour jour. (j'ai déjà eu l'occasion de le consulter, mais je ne suis pas un dique dur, moi, et il faiut que je consulte madoc perso pour ne pas dire d'âneries)....oups, pardon, lapsus involontaire
Donc, pas de précipitation.
Bonne nouit ainsi qu'è tes petis gazqstounets

t'as pas l'air de faire recette !
je viens de demander son avis éclairé à la secrétaire du CE qui s'occupe des absences ; pour elle aussi, si les 2 certif sont des certif initiaux, les vacances ne comptent pas en maladie Ton TOS peut tt de meme pas demander à récupérer des vacances que tu ne peux considérer comme maladie si pas certif médical!!! Alors que dit le toubib ??

J'ai dans mon bahut un spécialiste des arrêts maladie et il est connu comme le loup blanc même au rectorat.
J'ai eu le cas avec lui d'un arrêt avant et après (là, il s'agissait des congés d'été) et la collègue du rectorat a été formelle sur ce coup là:
La période de vacances comprise entre 2 arrêts de maladie (certificats initiaux ou non) est inclue dans la durée du congé!
Maintenant, je ne connais pas les textes et j'avoue qu'à l'époque son interprétation me convenait parfaitement compte tenu de la situation et je n'ai pas approfondi mais après tout, c'était sa spécialité à la collègue et je lui ai fait entièrement confiance.

Pour ce qui est des récup de congés, je n'ai pas le temps de chercher mais je suis certaine qu'il se trouve quelque part sur le site de N@n@rd, on l'avait déjà évoqué, un jour....

la dernière fois que j 'ai eu à traiter ce cas avec un tos, le rectorat que j 'avais interrogé m 'avait bien parlé de la différence selon que le certificat était initial ou prolongation.

j 'ai un texte ministériel daté du 21 janvier 2003 qui précise ceci

"pour tenir compte des dispositions en vigueur en faveur des personnels de la filère ouvrière antérieurement à la mise en place de l'ARTT, les personnels IATOSS et d'encadrement qui sont placés, pendant les vacances, en congé pour les motifs mentionnés au § précédent [ maladie ou maternité ] , peuvent récupérer un nombre de jours de congés égal aux jours de congés dont ils auraient bénéficié pour la période considérée, sans que le total des congés attribués sur toute l'année de référence soit supérieur à :

-45 jours pour une absence inférieur à 3 mois
-35 jours pour une absence comprise entre 3 et 6 mois
-25 jours pour une absence excédent 6 mois

....il appartient au chef de service d'accorder ces jours de service, au mieux des nécessités de serviceet dans le cadre et les limites etc..


j ai recherché ce texte hier , parce que la secrétaire du CE, adj adm malade du 15 aout au 24 septembre, donc 13 jours pendant ses conges, a obtenu de récupérer ces jours, alors qu'elle avait eu largement ses 45 jours de congé dans l'année...

bien sûr les TOS n ont pas manqué de me faire remarque avec raison que c'était injuste...

les zamis, vous n'utilisez pas assez l'outil rechercher du forum rgnondudju!

https://gestionnaires.actifforum.com/viewtopic.forum?t=720&highlight=maladie

http://perso.orange.fr/gestionnaires03/recupcongmal.pdf

idem charlie, il faut compter les vacances
si l'agent n'a pas fait de permanences ou s'il n'y a pas eu un jour de reprise entre les 2 certificats.
pour la récup dans ce cas, c'est niet pas droit

Citation :

il faut compter les vacances
si l'agent n'a pas fait de permanences ou s'il n'y a pas eu un jour de reprise entre les 2 certificats.

Certes, mais sur quel texte doit-on se baser ?

Patou a écrit:

idem charlie, ...

Salut Patou!
Meilleurs voeux pour cette nouvelle année et puis, j'avais oublié de te souhaiter un joyeux Noël alors:

Merci à tous de vos réponses très importantes car, une fois de plus, ce n'est pas le plus logique qui l'emporte et je me trompais.

sans doute radote-je, mais si pas certif médical en bonne uniforme (vomme m'a dit un jiour qqn du bahut, sans palisanter en plus) je m'obstine à ne pas compter les vacances en arrêt maladie. Sur quel justif >??? faudrait aussi que les toubibs arrêtent de faire n'importkoi !

Charlie a écrit:

La période de vacances comprise entre 2 arrêts de maladie (certificats initiaux ou non) est inclue dans la durée du congé!
Maintenant, je ne connais pas les textes ....

D'accord et....moi non plus


Euh, moi aussi j'ai oublié de souhaiter un Joyeux Noël à notre Patou.

Je ne compte pas non plus les vacances si il y a deux arrêts et pas de prolongation du premier.
Après tout il peut s'agir de deux maladies différentes.

Dans un seul cas je considère qu'il s'agit d'une prolongation et je demande même à la personne qu'elle fasse formuler ainsi son arrêt par le médecin: dans le cas d'une maladie de longue durée ( plusieurs mois).
Si cette personne demande un CLM il faut que les périodes d'arrêt soient continues.

Charlie a écrit:

Salut Patou!
Meilleurs voeux pour cette nouvelle année et puis, j'avais oublié de te souhaiter un joyeux Noël alors:

barbule a écrit:

Euh, moi aussi j'ai oublié de souhaiter un Joyeux Noël à notre Patou.

merci à toutes deux et meilleurs voeux de bonheur et de santé c'est beau ce flot de bons sentiments à mon encontre en ce début d'année

invité a écrit:

Certes, mais sur quel texte doit-on se baser ?

je sais plus ou j'avais trouvé les textes, mais j'ai eu a apppliquer de cette façon lorsque j'étais en DRH et on m'a rendu la pareille lorsqu'il y a qq tps j'ai posé des jours de congé maladie suivis des vacances de février, le rectorat m'a comptabilisé l'ensemble en CM, ce qui c'est traduit par un décompte de X 30eme de prime IFTS et naturellement pas de récup.

Patou a écrit:

je sais plus ou j'avais trouvé les textes, mais j'ai eu a apppliquer de cette façon lorsque j'étais en DRH et on m'a rendu la pareille lorsqu'il y a qq tps j'ai posé des jours de congé maladie .

En résumé, cher Patou, tu as non seulement appliqué, mais aussi subi un texte dont tu ne connais pas les références

Il faut le retrouver illico celui-là ( je parle du texte )

Citation :

Il faut le retrouver illico celui-là ( je parle du texte

FRELEONAT, au secours !!!!