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 Paiement d'un acompte pour voyage SNCF

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loki
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MessageSujet: Re: Paiement d'un acompte pour voyage SNCF    Paiement  d'un acompte pour voyage SNCF  - Page 2 EmptyJeu 12 Déc 2013 - 15:10

Pour ce qui me concerne, je pense que le c/ 4091 est à utiliser pour une avance aussi bien sur le même exercice (avec un OP et un mandat de régul après en N) ou l'exercice suivant (mandat de régul en N+1). J'utiliserai par contre le c / 486 charges à payer pour les abonnements ou les contrats de location à cheval sur 2 ans et payables d'avance (mandat à payer et ordre de reversement au 486 en N, mandat en N+1 pour solder le c/ 486).
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MessageSujet: Re: Paiement d'un acompte pour voyage SNCF    Paiement  d'un acompte pour voyage SNCF  - Page 2 EmptyJeu 12 Déc 2013 - 15:22

loki a écrit:
Pour ce qui me concerne, je pense que le c/ 4091 est à utiliser pour une avance aussi bien sur le même exercice (avec un OP et un mandat de régul après en N) ou l'exercice suivant (mandat de régul en N+1). J'utiliserai par contre le c / 486 charges à payer pour les abonnements ou les contrats de location à cheval sur 2 ans et payables d'avance (mandat à payer et ordre de reversement au 486 en N, mandat en N+1 pour solder le c/ 486).
Je suis dans la même optique. La nature juridique d'un acompte me fait pencher pour le 4091, il en irait différemment avec une charge "classique". D'ailleurs le 4091 ne serait pas adapté pour une facture "classique" et donc le 486 s'imposerait d'office ; alors que le 4091 c'est bien "avances et acomptes".
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