bonjour ou bonsoir tout le monde jai un gros soucis je voudrais savoir si un chef de cuisine dans un college agent du conseil general titulaire atc aimerais avoir un logement de fonction dans le college il ya 6 logement 1 attribué au principal, 1 au principal adjoint, 1 au gestionnaire, 1 a agent d'acceuil , 1 au cpe et 1 a agent op
ma question est la suivante je voudrais savoir si le chef de cuisine peut etre logé dans un de cest logement est a la place de qui? car notre college na pas d'internat et depuis la decentralisation je pense quil doit avoir une equitté envers les 2 administration ?????? merci pour vos reponse sil vous plait

L'équité est une notion réglementaire qui n'a pas trop cours....
La vraie question est :"combien y a t'il de NAS?"

S'il y a 6 logements et déjà 6 fonctions auxquelles un logement a été attribué. Il faudrait déloger quelqu'un, ça me parait hasardeux. Même si des personnes ont une dérogation, il faut raisonner en termes de FONCTIONS et non de PERSONNES.
C'est le CA qui est compétent pour définir les fonctions qui nécessitent une NAS. A ma connaissance, il n'y a plus d'ordre de priorité, ni de question d'équité.

Déjà, pas d'internat = pas de cépéheu en NAS non ?

Dis le bellâtre..t'es certain

Le Forgeron a écrit:

Déjà, pas d'internat = pas de cépéheu en NAS non ?

<-- Ceci est un forgeron qui tape sur un collègue qui a forgé une contre-vérité.

Cela existe, mais cela se fait rare. Les CT ont des appétits gloutons. Et des CA et des CE ne savent pas forcément défendre les zaquis ni la loi. Et puis il y a des CPE qui dérogent, qui dérogent (comme leur chef). Alors ensuite...

SvP .

Bozinchu a écrit:

Dis le bellâtre..t'es certain

Non et toi le moustachù ? Je crois bien que les textes parlent de "personnels d'administration".

Winnie a écrit:

S'il y a 6 logements et déjà 6 fonctions auxquelles un logement a été attribué. Il faudrait déloger quelqu'un, ça me parait hasardeux. Même si des personnes ont une dérogation, il faut raisonner en termes de FONCTIONS et non de PERSONNES.
C'est le CA qui est compétent pour définir les fonctions qui nécessitent une NAS. A ma connaissance, il n'y a plus d'ordre de priorité, ni de question d'équité.

Après c'est à la CT de s'opposer à cette attribution proposée, sachant qu'elle ne peut de son côté proposer autre chose, d'où sans doute l'intérêt de gérer ce problème en amont du CA. Mais si pas de départ prévu du CPE titulaire, peu de chances d'obtenir du CE qu'il accepte de le déloger au profit du chef de cuisine (et même si mutation d'ailleurs). SVP a raison, le seul argument pour changer le bénéficiaire de la NAS serait un CPE installé durablement qui déroge depuis des années.

les logements attribués par NAS le sont réglementairement en fonction du nombre d'élèves et répartis entre les fonctionnaires d'état et ceux de la collectivité.

pour 500 élèves 5 logements en NAS 3 pour l'état et 2 pour la CT. Si il y a 6 logements 1 sera loué à titre précaire et non pas attribué à un agent de la collectivité.

dans le cadre de la convention qui nous lie à la collectivité c'est elle qui fixe les postes de sa collectivité qui peuvent prétendre à un logement de focntion en NAS.

un détail, les logements par NAS des personnels d'Etat sont limitatifs alors que pour les CT non...
Donc exemple est donc inexact

Il fut un temps où les NAS pour les personnels administratifs étaient liées à la fonction, et pour les personnels TOS , l'attribution était liée à la personne ...et l'on devait pour les personnels TOS justifier de la NAS par un rapport explicitant pourquoi cette personne était hautement nécessaire en dehors des heures d'ouverture et fermeture de l'établissement ...


Maintenant les CT ne sont elles pas libres en la matière ????

Moustachiù a raison ; il y a des textes qui fixent le nombre des NAS attribuées aux fonctionnaires d'Etat et leurs fonctions (alternance administration et pédago et un numéro d'ordre spécifique pour un cépéheu s'il y a un internat si je me souviens bien). Il n'y a rien de tel pour les NAS de la CT. Dès lors la CT fait absolument ce qu'elle veut des logements, à partir du moment où elle a attribué un nombre suffisant de logements aux personnels Etat.

Nanard avait sorti récemment une jurisprudence qui explicitait tout cela assez clairement... Cet été je crois ?

bonsoir

est-ce que vous pouvez me dire où je prux trouver ces textes acr j'ai un gros problème de logement à régler et on m'avait dit que tout ça n'existait plus

c'est urgent, merci

Les textes sur les concessions de logement :

http://www.gestionnaire03.fr/page8102.html

Voir ici

merci et est-ce que vous savez si des textes qui donnent un ordre existent encore ou si c'est fini?

là t'es pas clair
c'est quoi un texte qui donne un ordre?

pardon je veux dire in ordre d'atrribution

A ma connaissance il n'y a plus de texte donnant un ordre d'attribution des logements, simplement des préconisations.

A vérifier.

alors ça doit être ça qui n'existe plus, merci

merci pour toute vos reponse mais en gros on a pas repondu clairement a ma question moi je vais etre franc et honnette envers vous tous voila je sui chef de cuisine et non pas gestionnaire escusez moi mais personne ne veut me repondre a ce sujet car sujet tabout voir tres tres sencibles les personnes qui on cette aquit ou avantage biensure voix dun tres mauvait oeuil que je minteresse a la question mais etant membre du ca et delegué syndical je pense que ma question est légitime je sui tout nouveaux ds la fonction public je sui issu du privée bac pro cuisine ,bep hotelerie restauration ,cap option cuisine et une mention complémentaire employé traiteur je pense que jai beaucoup a apporté a la restauration scolaire et cest se que je fait je pense car jai pas envie que de gros groupe de restauration remplace de vraie cuisinier qui travail pour le bien etre de nos enfant mais voila jai voulu poser la question de attribution de logement a mes supérieur hiérarchique est la je vous raconte meme pas acceuil que jai recus on ma repondu que qui jetais pour vouloir poser ses question que jamais de la vie on en débattrer au conseil d'administration etc..... je pensais pas que le sujet étais tabous on est quant meme pas au tibet on a le droit a la parol et au renseignement donc je cest rien sur les nas et les utilité de services se que je cest cest qu'il y a 6 logement et que la proviseur ,le proviseur adjoint ,la gestionnaire ,lagent d'acceuil ,un op de service et le cpe sont logé et aucun d'entre eux ne payes un loyer meme pas un euros alors quont nous demande a longueur de journé de faire des économie d'energie quant jai voulu poser cette question malheur a moi il mon tous sauté dessus donc escusez moi d 'insister mais voila je sui san reponse de mes supérieur hiérarchique et je trouve tout cela pour un pay démocratique tres désolant merci pour vos réponse

On a répondu à la question, mais comme ce n'est pas la réponse que tu attendais, tu te plains (classique).
Ce n'est pas tabou, c'est l'application de la réglementation.
Ce qui me choque c'est qu'un représentant syndical, méconnaisse ainsi le fonctionnement normal et s'exprime de cette façon.
Quand on s'exprime mal on ne comprend pas mieux ce que les autres veulent bien apporter au débat.
J'ai apporter ma pierre à l'édifice et je n'interviendrais plus...

Il n'est pas nécessaire de montrer son CV pour avoir une réponse. Et ce n'est pas un CV long comme le bras ni la qualité de délégué syndical (ceci dit sans moquerie) qui ouvre la possibilité d'avoir un logement NAS, ce sont les services rendus à l'établissement.
Mon chef de cuisine a une NAS parce que sur les 2 logements NAS attribuables à des TOS, 1 était disponible. En accord avec la CT, eu égard aux services rendus en contrepartie de cette NAS, il l'a obtenue.
Bien évidemment, il est hors de question de sortir quelqu'un de son logement NAS pour vous l'attribuer... ce qui semble être votre cas, non ?

Voir le message de Bozinchu le 19 janvier à 22h55. Faites vos calculs en suivant le lien. Vous verrez s'il y a matière à réclamer quoi que ce soit.

merci est escusez moi si jai blessé quelque personne quant a ma nomination syndical elle est toute rescente moint de 10 jour mais tinquiette je compte me renseigner pour etre tres renseigné sur la question avec ton aide ou san ton aide et sur mon cv escuse moi ds les college il sont aucune formation professionel juste je voulais signalé que justement cetais je pense un plus que des personne qualifié voir tres qualifié sinterresse a la restauration scolaire et je te rassure cest pas pour le salaire quon est la cest pour l'avenir de nos enfant donc si cest un forum pour juger les gens je me sui trompé alors je voulais juste poser une question qui ma pas etais repondu au moment venu tout simplement est ds la cas des employé tos depuis la décentralisation combien a ton le droit a des logement pour nimporte quel agent tos pas un chef de cuisine pour tout les agent tos sachant quil ya 6

oui mad max tu a raison cest mon cas ou le cas d'une autre du personnel tos moi je veut mettre personne dehors je pose juste une question simple qui a droit a etre logé quant un college a 6 logement moi escusez moi je sui bete jai pas fait de grande ecole comme vous mais depuis la décentralisation je pensé que cetais 3 pour collectivité et 3 pour rectorat sachant juste escusez moi qun agent tos gagne en moyenne 1250€ est un cpe 2500€ alors quil ya pas d'interna je pose la question suivante aisse normal et juste voila les texte de lois nous dise que cest la colllectivité qui a le dernier mot .

Bonsoir,

On te l'a dit mais il faut que tu acceptes la réponse : cette règle que tu donnes, 3 pour le rectorat et 3 pour la région : n'existe pas. Le salaire n'a rien à voir avec l'obligation de loger ... Sinon le principal ne l'aurait pas. C'estau cas par cas dans chaque eple et si je ne me trompe pas, on loge un cuisinier surtout s'il y a un besoin, par exemple, s'il y a un internat... Ou s'il y a assez de logement. Chez toi ils sont tous pris... Le chef à sans doute pensé qu'il fallait loger le CPE ( surtout en collège) pour qu'il soit là plus souvent qu'il ne devrait...
Ce n'est pas tabou... Je t'assure.

OUI JAI TRES BIEN COMPRIS MERCI BEAUCOUP POUR TOUT ET TOUTE IL ME RESTE QUA CONTINUER NA DORMIR DS MA GROTTE LOL MERCI CEST LA LIVE ,,,,,,,,

Monsieur,

A titre personnel, je ne suis pas tout à fait d'accord avec la réponse des collègues qui, je trouve, mériterait quelques précisions

Maintenant, devant tant d'antipathie de votre part, je n'ai strictement aucune envie de vous aider, alors demerden Sie Sich.

Cordialement

Moi, je te conseille de demander de l'aide au département, ils peuvent te renseigner sur les aides ou d'autres logements dans d'autres EPLE ou alors demande une mut avec logement de fonction... C'est rare mais ça existe.
Ne sois pas énervé, tu trouveras ton bonheur... Courage