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 programme ECLAIR

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trop
Invité




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MessageSujet: programme ECLAIR   programme ECLAIR Icon_minitime1Mar 13 Déc 2011 - 18:09

Bonjour,

Mon collège est tête de réseau dans le  cadre du programme ECLAIR. A ce titre, une subvention lui est attribuée pour le Collège mais également pour les écoles qui l'entourent.

Mon Agent comptable refuse de payer au motif qu'il n'est pas agent comptable du 1er degré et que le chef d'établissement n'est pas ordonnateur du 1er degré. Pourtant, l'Inspecteur d'Académie lui a transmis une notification lui précisant que les fonds allaient lui être versés et qu'ils concernaient le 1er degré.

Qu'en pensez-vous?
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MessageSujet: Re: programme ECLAIR   programme ECLAIR Icon_minitime1Mar 13 Déc 2011 - 18:17

J'en pense que si tu as des conventions avec l'IA et/ ou les écoles, ça doit pouvoir se régler à l'amiable avec ton AC.
Entropie a tout expliqué ici : https://gestionnaires.actifforum.com/t16593p30-programme-clair#246332

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