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 démarchage et remboursement de frais de déplacement

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3 participants
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spartacus
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Nombre de messages : 211
Date d'inscription : 12/10/2010

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MessageSujet: démarchage et remboursement de frais de déplacement   démarchage et remboursement de frais de déplacement Icon_minitime1Jeu 1 Déc 2011 - 16:56

Des élèves ont effectué des démarchages auprès de particuliers, pendant leurs heures de cours, pour faire une sorte de sondage sur leurs habitudes de consommation (commerce équitable entre autres). Apparemment, bien que le lycée soit en centre ville, ils n'ont pas trouvé assez d'habitants et ont du aller dans les bleds alentour(...) leur professeur voudrait que je leur rembourse les frais de déplacement. Puis-je utiliser la dotation globalisée, comme pour les frais de stages en entreprise?
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Corto
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Corto


Nombre de messages : 123
Date d'inscription : 01/04/2006

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MessageSujet: Re: démarchage et remboursement de frais de déplacement   démarchage et remboursement de frais de déplacement Icon_minitime1Jeu 1 Déc 2011 - 17:07

Certes. Si vous avez un acte du CA qui vous y autorise, qui fixe les modalités et les tarifs ; et si bien sur vous avez les justificatifs des frais engagés.



Donc, selon toutes probabilités, réponses négative. Le professeur n'avait pas à autoriser - et donc engager des dépenses - de son propre chef.
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Walking Dead
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Nombre de messages : 2013
Age : 47
Localisation : Ile de France
Date d'inscription : 22/07/2009

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MessageSujet: Re: démarchage et remboursement de frais de déplacement   démarchage et remboursement de frais de déplacement Icon_minitime1Jeu 1 Déc 2011 - 20:04

Nos eleves peuvent se déplacer pour rechercher des lieux de stages ou dans leur cadre de projet en BTS. Pour rembourser les déplacements, un acte en CA a été voté indiquant les modalités de remboursement.
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MessageSujet: Re: démarchage et remboursement de frais de déplacement   démarchage et remboursement de frais de déplacement Icon_minitime1

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