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 renouvellement d'adhésion au greta

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BB Breizh
broody
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broody
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MessageSujet: renouvellement d'adhésion au greta   renouvellement d'adhésion au greta Icon_minitime1Mar 19 Déc 2006 - 11:09
Bonjour,

je voudrais savoir s'il est utile de renouveller chaque année son adhésion au greta pour un établissement ? je l'ai toujours fait mais j'ai un doute maintenant sur la nécessité de ce nouvel acte administratif alors que l'établissement est actif depuis toujours.

merci pour votre aide
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BB Breizh
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BB Breizh


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MessageSujet: Re: renouvellement d'adhésion au greta   renouvellement d'adhésion au greta Icon_minitime1Mar 19 Déc 2006 - 12:04
Tout dépend si la convention d'adhésion couvre plusieurs années par tacite reconduction (voir sur le document)....
Sinon, vote tous les ans comme toute convention.
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ty breiz
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ty breiz


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MessageSujet: Re: renouvellement d'adhésion au greta   renouvellement d'adhésion au greta Icon_minitime1Mar 19 Déc 2006 - 12:04
Dans le doute...............oui, mieux vaut passer deux minutes à faire un acte supplémentaire que de le pas l'avoir par la suite. lol!
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ty breiz
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MessageSujet: Re: renouvellement d'adhésion au greta   renouvellement d'adhésion au greta Icon_minitime1Mar 19 Déc 2006 - 12:05
Damned, ya un chat qui a été plus rapide que moi d'une minute forum
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BB Breizh
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MessageSujet: Re: renouvellement d'adhésion au greta   renouvellement d'adhésion au greta Icon_minitime1Mar 19 Déc 2006 - 12:06
Wink
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MessageSujet: Re: renouvellement d'adhésion au greta   renouvellement d'adhésion au greta Icon_minitime1Mar 19 Déc 2006 - 21:56
La tacite reconduction n'a pus lieu d'être, car elle se transformait dans la pratique en voeux perpétuels. Il faut donc une autorisation du CA pour renouveller tacitement. En tout cas pour les contrats d'entretien, pour une convention interne à l'EN faut voir...

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Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

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MessageSujet: Re: renouvellement d'adhésion au greta   renouvellement d'adhésion au greta Icon_minitime1Mar 19 Déc 2006 - 22:44
j'ai jamais vu cette convention ici affraid

pourtant on est censé adhérer puisqu'ils viennents Question
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Eric
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Eric


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MessageSujet: Re: renouvellement d'adhésion au greta   renouvellement d'adhésion au greta Icon_minitime1Mer 20 Déc 2006 - 7:42
La convention constitutive d'un Greta a une durée de validité de six ans après laquelle tout est normallement à refaire. L'adhésion d'un EPLE au Greta ne saurait donc aller au de six ans.
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MessageSujet: Re: renouvellement d'adhésion au greta   renouvellement d'adhésion au greta Icon_minitime1
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