J'ai un petit soucis ...un des personnels logés est membre d'une association locale et souhaiterait (exceptionnellement) organiser une réunion de l'association dans nos locaux...en mars...un samedi soir...il assure bien sûr qu'il s'occupera de gérer le groupe et de fermer l'établissement après...Le chef d'établissement est d'accord et ne se pose pas de questions mais j'ai de sérieux doutes...est-ce possible et selon quelles procédures ?
MERCI

Convention de prêt des locaux (avec le détail des endroits auxquels l'accès est autorisé et dans quelles conditions) + passage en CA

Je conseille de demander l'autorisation auprès de la CT.
En cas de gros accident matériel, même si une convention prévoit une assurance et le remboursement des dégats, il vaut mieux les avoir prévenus.

Chez nous, convention signée par mairie, CT, asso et Ets avec bien sûr, passage au CA avant toute signature !..........
Et évidemment, tout doit être prévu dans la convention, comme d'hab.:
horaires, état des lieux, assurance.....

Charlie a écrit:

Chez nous, convention signée par mairie, CT, asso et Ets avec bien sûr, passage au CA avant toute signature !..........
Et évidemment, tout doit être prévu dans la convention, comme d'hab.:
horaires, état des lieux, assurance.....

Et si cela se fait avec signatures et tout le toutim cette fois-ci, recommencer les mêmes procédures pour la prochaine demande d'utilisation des locaux, y compris par le même quidam et pour la même association . Il peut y avoir revirement de la CT . Ici, une association habituée à louer locaux et cuisine pendant les vacances avait pourtant bien rempli jusqu'àlors sa part de contrat, en particulier le rendu des locaux nickels, et bien alimenté la caisse de l'intendance, laquelle en profitait chaque fois pour équiper de quelques gâteries l'EPLE . Mais pour raisons non explicitées la CT a cet automne conseillé très fermement au CE de ne plus mettre à disposition ses locaux . Le chef a tenu bon au nom des engagements précedémment pris par le CA. Mais il a transmis les desiderata de son propriétaire à l'association, qui devra chercher autre endroit pour l'an prochain . Questionné en interne de cette reculade devant la CT, le CE a dit avoir d'autres combats à mener et négociations difficiles, et autrement plus importants, avec sa CT et que cela devient peu à peu du donnant-donnant ou presque avec elle . Cela promet .

CpC

Merci à tous pour vos réponses....il ne me reste plus qu'à informer mon collègue et le CE ...diplomatiquement....