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 convention objet confectionné

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2 participants
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Olive
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Nombre de messages : 267
Date d'inscription : 25/06/2008

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MessageSujet: convention objet confectionné   convention objet confectionné Icon_minitimeVen 30 Sep 2011 - 16:06

Bonjour
je voudrais faire voter au CA une convention type,pour la fabrication d'un Oc de plus de 5000 €.
j'ai récupéré un modéle avec le Rectorat,et il y a un article concernant la certification de l'objet "la conformité aux normes devra etre vérifiée par un organisme agréé".
En l'occurence,nous fabriquons un chalet à ossature bois.Je me demande si la certification est obligatoire,le lycée est bien constructeur de l'objet,mais le rectorat dit que la convention elle-meme est conseillée mais non obligatoire....bref avez-vous ce cas de figure ?
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Isaac Newton
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Isaac Newton


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Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007

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MessageSujet: Re: convention objet confectionné   convention objet confectionné Icon_minitimeLun 3 Oct 2011 - 9:45

Pas eu ce cas de figure. Mais si c'était le cas, j'intégrerais dans le prix de l'OC le coût de la certification. Cela couvre l'établissement si le chalet s'écroule sur une famille moldavomalgache entrée clandestinement sur le territoire et ayant trouvé refuge dans l'objet sus-mentionné. Et même si c'est Mme Michu qui passait par là d'ailleurs.

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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