HORAIRES

. Nombre de messages : 91 Date d'inscription : 24/06/2009

Bonjour,

Un CE peut-il imposer les emplois du temps du personnel adm. (A, B, C), sans tenir compte des contraintes personnelles des uns et des autres ?
Le personnel peut-il refuser cet EDT ?

De but en blanc je répond oui pour imposer un EDT (dans la limite du temps de travail annuel) car le CE est maître en son royaume (si petit fut il). Ensuite, pour moi refuser un EDT c'est refuser un ordre de son supérieur, ce que le fonctionnaire ne peut et ne doit pas faire (sauf cas particuliers).
Tenir compte des contraintes personnelles c'est bien mais point trop n'en faut non plus.

Bref, essayez de discuter avec le CE, lui expliquer qu'imposer bêtement ce n'est pas de la bonne gestion.

. Nombre de messages : 91 Date d'inscription : 24/06/2009

Ges' a écrit:: De but en blanc je répond oui pour imposer un EDT (dans la limite du temps de travail annuel) car le CE est maître en son royaume (si petit fut il). Ensuite, pour moi refuser un EDT c'est refuser un ordre de son supérieur, ce que le fonctionnaire ne peut et ne doit pas faire (sauf cas particuliers).
Tenir compte des contraintes personnelles c'est bien mais point trop n'en faut non plus.

Bref, essayez de discuter avec le CE, lui expliquer qu'imposer bêtement ce n'est pas de la bonne gestion.

Merci, je pensais la même chose, mais voulais m'en assurer suite à la question d'un collègue.

Voir d'autres avis, je n'ai donné que mon point du vue, les collègues en ont peut être de différents.

Admin fondateur Nombre de messages : 17486 Date d'inscription : 26/03/2006

gitsu a écrit:: Bonjour,

Un CE peut-il imposer les emplois du temps du personnel adm. (A, B, C), sans tenir compte des contraintes personnelles des uns et des autres ?
Le personnel peut-il refuser cet EDT ?

Oui.

Non.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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je complète le 1
oui à condition que l'EDT respecte les règles du temps de travail : amplitude horaire, jour de repos...

Plus exactement, tant qu'à chipoter : oui même si l'EDT ne respecte pas les règles du temps de travail : amplitude horaire, jour de repos... Car l'obéissance hiérarchique est impérative sauf en cas d'ordre (manifestement illégal et) de nature à compromettre gravement un intérêt public : je ne pense pas que cela soit le cas quand les règles du temps de travail ne sont pas respectées (sauf peut-être pour un EDT de 24 h sur 24 et 7 j sur 7...).
Donc oui même si l'EDT est illégal : il faut alors le contester par la voie hiérarchique ou contentieuse (mais en attendant, l'appliquer).

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Hippos

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