rompre contrat photocopieur

Bonjour,
 
  On s'est fait avoir par notre fournisseur de photocopieur qui nous a proposé des nouvelles machines on est reparti pour 5 ans . On a fait voté en CA ect...
Aujourd'hui , le CE se rend compte de la boulette et voudrait rompre le contrat ... Ou alors faire réduire la durée du contrat ?? Comment faire ?

   Demande à ton fournisseur un avenant au contrat ?  

C'est c'la, oui.

Pour l'instant, la seule solution connue est celle là:


Vous ne vous êtes pas "fait avoir" par le fournisseur, vous avez été assez pour l'écouter, le croire et lui répondre favorablement. Ce forum regorge de questions sur ce thème et avise unanimement de ne jamais procéder ainsi.

Vous avez fait le contraire, maintenant, payez.

 Je suis nouveau gestionnaire , c'est une erreur de ma part il est vrai ! Le CE me le répète tous les jours ....
Ce qui m'empêche de dormir depuis plus de 3 semaines! Maintenant je me rends compte de la solitude du gestionnaire que je pensais rompre en venant sur ce site que j'ai découvert ce matin !
J'ai fais une boulette et je suis très mal à l'aise ! Tous les matins , je me rends sur mon lieu de travail avec la boule au ventre! et les week end je trourne en rond ! Je crois que je paye assez ...
Maintenant on est coincé pour 5 ans , comment faire pour rompre ce contrat ? par des clauses abusives ?
 

Le site et le forum sont justement là pour vous éviter ce genre d'erreurs. Les conseils des collègues du coin aussi.
Aprés, l'EPLE c'est comme dans la vraie vie : un contrat et un contrat ; il faut le lire et en apprécier les clauses avant de la signer. Aprés c'est trop tard.
Au niveau des clauses, un contrat de cinq ans n'est pas une clause abusive. Pour les autres clauses je n'ai pas non plus trop d'espoir.
Par contre je trouve le CE un peu injuste : c'est lui qui signe et qui a plus d'expérience que vous. A lui aussi de vérifier ce qu'il signe. Faire retomber la faute sur le gestionnaire est trop facile et c'est minable de sa part.
Enfin, ce n'est pas un drame non plus. Il y a un coût certes mais bon, pas mort d'homme.
Essayez de renégocier le contrat pour 4 ans et surtout attendre la fin du contrat pour faire un marché ou voir l'UGAP. Evitez comme la peste les propositions de renouvellement avec rachat du contrat et autres magouilles.

Des erreurs on a tous fait, moi le premier ; et dans les dizaines de décisions que je prends tous les jours, il y a forcément un pourcentage d'erreurs. C'est humain.
Votre erreur est une des plus fréquentes pour les nouveaux gestionnaires ; et il est donc inutile de se culpabiliser ou de se bouffer pour ça. Au final c'est pas plus grave que les multiples achats de matériels fait par les profs et qui dorment dans des cartons ou au dessus des armoires. Cela ne coute pas plus cher à l'établissement que les gaspillages au niveau des crédits pédagogiques, des photocopies inutiles, de l'eau gaspillée, des fenêtres ouvertes en période de chauffage. Votre CE fait des con...ries tous les jours en matière pédagogique mais comme ce sont les élèves qui trinquent, cela est moins visible.

Cool donc, c'est le métier qui rentre.

Non, tout contrat valablement signé s'applique jusqu'à son terme. Vous voilà pourvus de copieurs pour 5 ans.

Veillez à ce que le fournisseur applique scrupuleusement les termes du contrat, notamment en matière de délai de maintenance. Car en effet, si le fournisseur venait à être régulièrement pris en défaut sur ce point, il y aurait matière à dénonciation.

Pour ce qui est de la responsabilité du gestionnaire, je dirais qu'elle partagée par le CE qui a signé (il est novice aussi ?) et par le CA qui en a autorisé la signature.

1vité a écrit:

Je suis nouveau gestionnaire , c'est une erreur de ma part il est vrai ! Le CE me le répète tous les jours ....
Ce qui m'empêche de dormir depuis plus de 3 semaines! Maintenant je me rends compte de la solitude du gestionnaire que je pensais rompre en venant sur ce site que j'ai découvert ce matin !
J'ai fais une boulette et je suis très mal à l'aise ! Tous les matins , je me rends sur mon lieu de travail avec la boule au ventre! et les week end je trourne en rond ! Je crois que je paye assez ...
Maintenant on est coincé pour 5 ans , comment faire pour rompre ce contrat ? par des clauses abusives ?

Toujours dissocier professionnel et personnel (facile à dire, moins à faire). On apprend plus avec 1 erreur qu'avec 10 réussites qui ne seraient que la répétition de ce qui se faisait ou de la chance. La boulette, c'est le signataire du contrat qui l'a faite. La meilleure preuve c'est qu'il rejette la faute sur un subordonné débutant. Ca aussi, ça s'assume.

Comme le rappelle N@n@rd, c'est la plus commune des gaffes et elle a l'avantage d'apprendre à la dure. Pour l'instant, vous avez un contrat et une prestation, il va falloir la payer pendant 5 ans avant de pouvoir virer un commercial qui exulte. Il rira moins quand le contrat pourri sera remplacé par une commande à l'ugap ou un beau marché où il se prendra un 5/25 en qualité de service.

en attendant, relis le contrat dans tous ses détails, ça t'apprendra à chercher ce qu'il faut absolument éviter et dans les clauses d'intervention vérifie bien les délais en cas de panne. C'est souvent le bon endroit pour planter un vendeur meilleur en discours qu'en service et c'est un début pour lui faire comprendre que son rapport qualité/prix sera dramatiquement revu la prochaine fois. Si le bazar est souvent en panne et le dépanneur pas assez prompt à réparer, il ne faut pas hésiter à le secouer même si ses clauses le protègent contre une rupture pour non respect des délais, un juge peut décider autrement.

1vité a écrit:

 Je suis nouveau gestionnaire , c'est une erreur de ma part il est vrai ! Le CE me le répète tous les jours ....

 

Que vous ayez fait une erreur , et que vous le reconnaissiez, quoi de plus normal et de plus intelligent , aussi
A la lecture de ce fil, ce qui m'afflige , ce n'est pas ce que nous pouvons tous commettre , à des degrés divers, mais que quelqu'un supposé encourager et développer la culture du travailler ensemble soit là pour vous le "rappeler tous les jours"
Vous le rappeler une fois, passe encore, quoi que, comme les collègues l'ont écrit, gestionnaire et CE sont également impliqués dans le choix d'un contrat , mais le 'tous les jours" , c'est vain et inutile .

Un petit entretien avec votre CE sur votre conception du travail en équipe s'impose , sereinement .
J'ai la chance de travailler auprès d'un CE avec lequel ce type de dialogue est possible .Quand il fait des erreurs, ou , plus efficace , quand il est sur le point d'en faire , je lui dis et il m'écoute .L'inverse est également vrai , le tout de manière franche , sportive parfois , mais toujours constructive .C'est rare, je vous l'accorde. Mais possible , et nécessaire .

Avec le temps, vous serez persuadé que l'on peut avoir les chefs que l'on mérite

En attendant, dormez bien et venez nous voir plus souvent

Bon vent et...

Naon, Russule, il y a deux contrats disjoints, celui de location de la machine et celui d'entretien. En général on se fait voler sur les deux, mais parfois c'est seulement le prix de la location qui, cumulé sur les 5 ans, revient à entre 3 et 4 fois le prix cash de la bécane équivalente au catalogue de l'UGAP. C'est tellement cher que c'est d'ailleurs précisément pour cela que les collègues croient qu'il est inéluctable de louer au lieu d'acheter avec les fonds propres, alors qu'une majorité d'EPLE disposent à tout moment de 8000 € de fonds dispo au-dessus du minimum pour faire un tel achat.

La cata, c'est quand on se retrouve à louer une machine alors qu'il n'y a plus de maintenance dessus, cas absolu de l'arnaque au grand choix, contrat d'entretien de 4 ans et location sur 5, argument qui tue pour le prochain filou pour prétendre que le rachat du contrat est nécessaire. Et je parle pas des bécanes de "précédente génération qu'on trouve plus les pièces ma bonne dame, si c'est pas malheureux", alors qu'en fait on trouve des parcs de dizaines d'exemplaires de la même machine qui tournent en face de toutes les facs.

Bref, je l'ai déjà écrit ailleurs et je me demande si l'on ne devrait pas faire une rubrique photocopieurs à part, le collègue débutant a fait une erreur qui ne lui est pas imputable, mais à la collectivité de rattachement de son EPLE, qui sait que ses collèges se font voler des centaines de milliers d'écus, et ne bouge pas d'un pouce pour organiser un marché, orienter vers l'UGAP ou a minima envoyer un guide de bonnes pratiques aux établissements.

Quant aux CE, adjudicateurs des marchés de l'EPLE et garants de la bonne dépense publique, laissez-moi rire. Non, pleurer, à la réflexion.

Je plussoie aux messages publiés plus haut, en particulier celui de N@n@ard.......

L'erreur n'est pas si énorme que ça. Au pire, vous payerez votre contrat xx % plus cher qu'ailleurs.....à charge pour vous de trouver ces xx % d'économie sur le budget....

Vous pouvez aussi montrer le contrat à une connaissance calée en marchés publics (ou en contrats photocopieurs) pour y trouver matière à emm... votre fournisseur.

Vous pouvez également confier cet appareil à des profs.....son espérance de vie en sera réduite d'autant !

Surtout cela vous obligera à être beaucoup plus prudent à l'avenir ce qui est une excellente chose.

C'est bien le métier qui rentre.....

Je viens peut-être un peu tard, mais avez-vous déjà signifié le contrat signé au fournisseur ? Sinon, même approuvé par le CA et si vous êtes dans le délai des 7 jours de rétractation (si ce n'est pas 15, cf délai d'annulation en cas de vente à domicile... mais une relation contractuelle signée avec un représentant s'assimile-t-elle à cela ?), il me semble que revenir sur la décision est jouable....
délai de rétractation

Ceci dit, eu égard au comportement de votre CE, n'oubliez pas que votre agent comptable est aussi là pour vous conseiller (si vous débutez, n'avez-vous pas un tuteur ?). Quand ils sont bien lunés, ils sont de très bons conseils (n'oubliez pas de dire "SVP") !!!

N'hésitez pas à poser des questions (il n'y a jamais de questions idiotes, seules les réponses le sont !) autour de vous, aux collègues, à votre AC, à la cellule d'aide du rectorat (parfois utile), sur ce forum (sans oublier la fonction rechercher car nombres de questions ont déjà été posées), sur le site de l'IZ ici....

bon courage pour la suite....

 Je remercie tous les collègues ... Mes insomnies m'ont permis d'apprendre beaucoup de choses au fil de la lecture des réponses postées !
 J'ai demandé un entretien à mon CE , j'ai besoin de lui dire certaines choses ,en particulier sur ma représentation du travail en équipe ...

Sasu69b a écrit:

Vous pouvez également confier cet appareil à des profs.....son espérance de vie en sera réduite d'autant !

Ca c'est un vrai conseil d'ami : comme ça non seulement le collègue va payer quatre fois le prix, mais en plus pour une machine HS. Et comme ça il sera véritablement obligé de prendre un rachat de contrat pour avoir une nouvelle bécane, et il continuera à payer 4 fois trop cher.

Regarde les clauses du contrat qu'ils t'ont fait signer : 1er) dans le CMP c'est 4 ans maxi les marchés après on a obligation de remettre en concurrence
2ème) Ce genre d'escrocs mettent généralement des clauses de tacite reconduction totalement interdite en marchés publics, voilà ce que j'ai trouvé sur le sujet :

En effet si en droit commercial les clauses de tacite reconduction sont
fréquentes, leur usage est illicite en droit des marchés publics, en
application des articles 1^er et 16 du code des marchés publics :
« Considérant qu’une clause de tacite reconduction d’un contrat qui, en
raison de sa nature et de son montant, ne peut être passé qu’après que les
obligations de publicité et de mise en concurrence prévues par la
réglementation applicable ont été respectées, a pour objet de permettre la
passation d’un nouveau contrat sans que soient respectées de telles
obligations ; qu’une telle clause ne peut être que nulle, de sorte qu’un
contrat passé en application de cette clause , qui a été conclu selon une procédure
irrégulière, est également nul ». (Conseil d’Etat , 29 novembre 2000,
Commune de Païta, n°205143).


Les clauses de tacite reconduction ne permettent en effet ni d'apprécier
le seuil mentionné aux articles 27 et 28, lequel doit tenir compte des reconductions
prévues, ni de procéder à une remise en concurrence
périodique ; elles entachent donc de nullité le contrat.
Celui-ci ne peut, par voie de conséquence, faire naître aucune obligation à la
charge des parties; le cocontractant ne peut donc prétendre à aucune somme à
raison en cas de résiliation de la convention avant son terme par la personne
publique. (Cour d’Appel Administrative de Bordeaux, 15 juillet 2009, n°
08BX00050 ); ni mettre en jeu la théorie de l'imprévision, celle-ci ayant
nécessairement un fondement contractuel (Cours d’Appel Administrative de
Marseille, 8 févr. 2010, Sté Securitas France SARL c/ CCI du Var, n°
07MA02181).


Si c'est le cas ton contrat est nul !!! Pareil s'il est prévu sur plus de 5 ans .

Voilà j'espère que ça t'aidera, c'est comme ça que je me suis débarrassée des sangsues chez moi qui nous louaient des antiquités à prix d'or et qui assurait la maintenance par téléphone !!!

J'ai écris un peu vite désolé pour les fôtes d'orttograffes

karine a écrit:

Si c'est le cas ton contrat est nul !!! Pareil s'il est prévu sur plus de 5 ans .

Ce n'est pas certain. Ce n'est pas parce que l'acheteur a enfreint les règles du CMP que le contrat est nul.
En tout état de cause, le fournisseur pourrait être en droit de réclamer une compensation financière.

De plus, il risque de falloir porter l'affaire en justice pour obtenir gain de cause.

Russule a écrit:

(...) le fournisseur pourrait être en droit de réclamer une compensation financière.

Vu les tarifs généralement pratiqués et le différentiel avec l'UGAP (ou un marché maison mais correctement ficelé, jeû sais), ça pourrait bien se trouver intéressant en fin de compte.

1vité a écrit:

 J'ai demandé un entretien à mon CE , j'ai besoin de lui dire certaines choses ,en particulier sur ma représentation du travail en équipe ...

Oserai-je écrire, en toute modestie, qu'un bon conseil suivi est toujours une récompense pour celui qui l'a prodigué

ça m'étonnerait que le TA laisse survivre un contrat qui enfreint les règles du CMP de manière assez grave car la c'est de principe de mise en concurrence qui est mis à mal , que ce soit l'acheteur ou le fournisseur qui soit en cause.
J'ai eu l'exemple dans un autre ministère de plusieurs contrats avec clause de tacite reconduction purement et simplement annulés.

karine a écrit:

ça m'étonnerait que le TA laisse survivre un contrat qui enfreint les règles du CMP de manière assez grave car la c'est de principe de mise en concurrence qui est mis à mal , que ce soit l'acheteur ou le fournisseur qui soit en cause.

Oui mais le responsable de la bonne application du CMP, c'est l'acheteur public, pas le fournisseur. Or là, qui porte l'affaire au TA, l'acheteur.
C'est singulier, vous enfreignez les règles, puis vous dénoncez le contrat parce les règles sont enfreintes.

Je doute que cela se fasse sans compensation : le fournisseur a fourni un matériel, l'a maintenu, a peut-être embauché un technicien...

D'abord je n'ai pas enfreins les règles de l'achat publique (pour l'instant ), après 10
ans d'achat public justement ça me ferait mal et puis pour être réaliste
combien de gestionnaires d' EPLE ont une réelle formation en matière
d'achat public et savent tout des écueils à éviter ? Et les boites de
locations et maintenances de photocopieurs lorsqu'ils imposent leurs
conditions de ventes tout en sachant qu'elles sont contraires au CMP,
est ce vraiment normale et honnête? Alors que faut il faire lorsqu'on
arrive sur un poste de gestionnaire et qu'on se rend compte que plus de
la moitié des marchés comportent une clause de tacite reconduction et
que ça fait 5 ou 6 ans qu'il n'y a pas eu de remise en concurrence ?? On
continue ou on essaie de remettre les choses d'aplomb ?

Sûr que
pour le cas présent c'est un peu différent mais un avenant est
négociable aux vues des principes du CMP et de la jurisprudence...
Enfin bon ça m'énerve pour notre collègue ...

L'agent comptable peut il rejeter le mandat du collègue qui n'a pas fait de marché pour ses photocopieurs???

tinicois a écrit:

L'agent comptable peut il rejeter le mandat du collègue qui n'a pas fait de marché pour ses photocopieurs???

Non, l'agent comptable n'a pas à faire un tel contrôle : du moment qu'on lui transmet avec un mandat une pièce justificative correcte et que ça n'est pas pour acheter des armes de guerre, il ne peut pas faire grand chose. Mais il peut alerter, trop tard toujours...

De toutes manières, si l'AC ne paie pas le mandat, on se retrouve non seulement avec un contrat pourri sur les bras, mais en plus un contrat dont l'établissement n'assure pas correctement sa part. Donc l'EPLE est mauvais de bout en bout, et si l'option de dénoncer le contrat était prise en fin de compte, devant un juge ça ne risque pas d'améliorer son dossier !

Additif garanti 100% naturel. Si la facture en bonnet difforme fait mention d'un marché (ça serait étonnant) ou d'un contrat et que le dit contrat n'est pas joint, pas signé, pas voté par le CA ou pas validé par les autorités... ben le comptable rejette.

Après, si c'est une boulette de plus du bahut, c'est leur problème, pas celui du comptable.

LMDV/LG a écrit:

Additif garanti 100% naturel. Si la facture en bonnet difforme fait mention d'un marché (ça serait étonnant) ou d'un contrat et que le dit contrat n'est pas joint, pas signé, pas voté par le CA ou pas validé par les autorités... .

Cher LMDV/LG, le gestionnaire du mauvais EPLE qui fait un mauvais contrat comme ça aura toujours un contrat qu'il pourra joindre au mandat, au besoin sur demande expresse de son comptable. Quant au marché, ou à la validation du contrat par le CA... il y a notre ami l'EPCP, qui a été inventé pour permettre à l'ordonnateur de faire strictement n'importe quoi en matière de marchés, avec la bénédiction générale !

Moi, si je vois arriver une facture de copieur à 40 cts la page, mais avec le contrat allégué par la PJ et le tout rentrant dans une catégorie d'EPCP (par exemple la catégorie "pain et pâtisserie"), je ne peux strictement rien dire ni faire !

Auriez-vous un modèle de lettre pour résiliation d'un contrat de maintenance pour photocopieur????????


Merci à tous

Objet : Résiliation du contrat n°

Je, soussigné M.... Principal de..... vous informe de la résiliation dudit contrat à compter du....

Veuillez agréer,.......

(S'assurer du délai de préavis)

ZEN ,
oui c'est une boulette et j'en ai fait une équivalente ma 1ère année...j'en ai mal dormi pendant longtemps....et g retourné le tout dans tous les sens les cl abusives.....mouai, l'avenant .....g jamais eu.......des annonces de don de cartouches........rien .........résultat je me suis fait une raison et personne n'est plus avertie que moi.......ou mes stagiaires qui passent par mon collège.
voyant les cl de résiliation.....;je te le déconseille.......tu vas payé et rien n'avoir......ou alors tu tentes un rachat....pour moi l'an dernier g t à micontrat ......ça coutait plus cher que de le garder et de passer à un neuf à l'ugap........
bref j'ai hate d'en finir avec ce copieur
comme l'on dit certain collègues plus haut......maintenant je traite les commerciaux un peu plus comme des chiens et je ne les rencontre que sur rdv et si g des besoins.....
zennnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnn

Le style SMS, c'est vraiment la plaie des forums. On n'est pas sur un skyblog alors ça serait bien de poster des messages qui se rapprochent du français plutôt que ces pénibles abréviations de Kevin lolilol.