Bonjour,

Nous organisons 2 voyages à l'étranger, 2 hôtels nous demandent une caution pour les éventuels dégradations causées par les élèves.

Mon AC hésite à avancer ces cautions et les contrats sont signés. Avez vous déjà rencontré cette situation, comment avez vous géré cela ?

Merci pour vos suggestions.

J'ai résolu ce genre de problèmes par d'habiles Mapa qui excluent d'entrée le principe d'une caution. Si l'hôtelier pense que les visiteurs vont tout lui péter, il ne répond pas et il peut continuer à dormir toutes les nuits dans ses 45 lits vides.

Le passager a écrit:

Bonjour,

Nous organisons 2 voyages à l'étranger, 2 hôtels nous demandent une caution pour les éventuels dégradations causées par les élèves.

Mon AC hésite à avancer ces cautions et les contrats sont signés. Avez vous déjà rencontré cette situation, comment avez vous géré cela ?

Merci pour vos suggestions.

Et si les cautions ne sont pas rendues alors qu'il y a contestation sur les prétendues dégradations, que fait l'AC ?
Il doit y avoir des hébergements sans caution.
Les professeurs censés surveiller les élèves n'ont qu'à avancer les cautions. Marre de mettre l'AC en bouc émissaire.

Bonjour je rebondis sur le sujet , car un collègue dans le cadre d'un régie de voyage , glisse : dépenses pour caution dans les hôtels ?? je dois dire que cela me chiffonne un max , vu qu'en plus c'est un voyage clé en mains avec un organisme bien connu dont je tairai le nom ?


  Des avis ?

C'était prévu dans le marché ?

C'est un contrat type et effectivement il est indiqué que "la caution " n'est pas prise en charge dans les dépenses . Quant au marché , je me fais renvoyer dans les cordes chaque fois que j'évoque le sujet : c'est trop lourd , c'est trop ch.. . Je ne suis pas GM , ni AC

Bref , je n'ai rien vu dans l'arrêté de 1993 qui interdirait ce type de dépenses mais tout de même je m'interroge .

si c'est un contrat type, à proscrire donc car les fournisseurs doivent bosser selon NOS règles, et que ça emmerde tout le monde de faire des MAPA, alors laissez les se dém*.der avec leur caution!

Si en théorie, c'est possible (voir ICI), je suis pleinement d'accord avec les craintes et risques exprimés par notre admin fondateur, et même dans le cas de dégradations avérées : que se passe t-il si la caution se concrétise en dépenses effectives ? il me semble normal qu'un AC prenne quelques garanties sur les prévisions et autorisations budgétaires susceptiles d'être mobilisées dans une telle situation !

En effet, dans un tel cas, la caution n'est plus une caution qui sera soldée par remboursement du fournisseur ou prestataire , il faut donc solder "pour ordre" le compte 275, par un mandat enregistrant la constatation desdites dégradations...
En tant qu'AC, il me semblerait donc fondé d'attendre de l'ordonnateur qui me demande d'émettre un ordre de paiement au 275 qu'il prévoit l'ouverture de crédits correspondante dans son budget...

David ma poule, j'irais plus loin encore, comme il s'agit d'un voyage il faudrait alors impérativement que la caution soit incluse au budget voté du voyage, et donc inscrite ipso facto et prêtre à être mandatée au besoin.

DM51 a écrit:

il faut donc solder "pour ordre" le compte 275, par un mandat enregistrant la constatation desdites dégradations...

oui mais justement si la régie le prévoit , je ne vois pas comment y mettre un veto . Merci quand même .

Ou là là grosse fatigue en relisant le doc mis en ligne par DM 51 , je lis : "En tout
état de cause, tout décaissement (chèque remis à l'entreprise) doit être retracé en comptabilité.
La remise d'un chèque restitué en fin de location ne répond pas à ce principe."

Donc là si le régisseur avance du liquide ou un chèque  , bonjour l'angoisse ! 

D'autre part je suis allée sur le site de la DAF et je n'ai rien trouvé de concret dans les FAQ .

Je ne vois pas quel argument je peux opposer au régisseur . Merci de votre aide  

V.M.B a écrit:

David ma poule, j'irais plus loin encore, comme il s'agit d'un voyage il faudrait alors impérativement que la caution soit incluse au budget voté du voyage, et donc inscrite ipso facto et prêtre à être mandatée au besoin.

Exact, ma petite marmotte préférée, tu as tout à fait raison...

Anonymous a écrit:

Ou là là grosse fatigue en relisant le doc mis en ligne par DM 51 , je lis : "En tout
état de cause, tout décaissement (chèque remis à l'entreprise) doit être retracé en comptabilité.
La remise d'un chèque restitué en fin de location ne répond pas à ce principe."

Donc là si le régisseur avance du liquide ou un chèque  , bonjour l'angoisse ! 

D'autre part je suis allée sur le site de la DAF et je n'ai rien trouvé de concret dans les FAQ .

Je ne vois pas quel argument je peux opposer au régisseur . Merci de votre aide  

Ben, si tout est correctement prévu, crédits ouverts au budget et inscrits pour le voyage, pourquoi s'opposer ?

Pour ce qui est de la comptabilité, la remise d'un chèque finalement restitué ne répondant pas au principe de traçabilité obligatoire laisse supposer qu'il ne faut émettre l'ordre de paiement que si le chèque est débité. Dès lors soit il est remboursé (encaissement au 275) soit la caution est définitive (solde du 275 par mandat pour ordre de l'ordo). Non ?