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 comenius et régie

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3 participants
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dada
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MessageSujet: comenius et régie   Leonardo Comenius - comenius et régie Icon_minitimeMer 23 Fév 2011 - 7:06

Pour les voyages comenius il n'y a pas de vote obligatoire en CA vu que toutes les dépenses sont couvertes par la subvention de l'agence
cependant pour monter une régie d'avance temporaire est ce que vous faites voter le voyage?
selon moi non car le texte sur les régies ne mentionne rien de tel mais des collègues ne sont pas du même avis.
merci de vos réponses 
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MessageSujet: Re: comenius et régie   Leonardo Comenius - comenius et régie Icon_minitimeMer 23 Fév 2011 - 10:29

Le CA doit arrêter le programme des sorties et voyages, indépendamment du fait qu'il y ait participation des familles ou non.

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MessageSujet: Re: comenius et régie   Leonardo Comenius - comenius et régie Icon_minitimeMer 23 Fév 2011 - 13:17

Réponse un peu à côté de l'ourson....
On te parle de voter un voyage pour créer une régie Leonardo Comenius - comenius et régie Bangin

Je vois trop souvent des collègues faire voter en CA la création d'une régie.
Et les tutelles valider les actes sans moufter...
La création de la régie est une volonté de l'ordonnateur.
On n'a rien à faire voter concernant ce point en CA.

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MessageSujet: Re: comenius et régie   Leonardo Comenius - comenius et régie Icon_minitimeMer 23 Fév 2011 - 13:26

Je suis d'accord, pas de vote en CA pour la régie. Mais je pense que l'approbation du voyage en CA est un prérequis.

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MessageSujet: Re: comenius et régie   Leonardo Comenius - comenius et régie Icon_minitimeMer 23 Fév 2011 - 13:31

Sur le voyage pas de problème...
Il faut voter le principe du voyage et le budget qui s'y attache.
Par contre la régie vient se greffer ensuite sur la chose.
Mais ce n'est qu'un acte du CE.
Même si matériellement c'est l'AC qui le fait...

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MessageSujet: Re: comenius et régie   Leonardo Comenius - comenius et régie Icon_minitimeMer 23 Fév 2011 - 18:58

Je ne vois pas l’intérêt d’un acte du CA pour un voyage (mobilité) dans le cadre de Comenius puisque ce dernier a déjà fait l’objet d’une délibération du CA pour autoriser le chef d’établissement à signer la convention Comenius. Cela revient à faire un acte du CA pour rien. Inutile de multiplier ces actes inutiles.

Il en irait autrement uniquement si une participation financière était demandée aux familles, ce qui n’est pas le cas.
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MessageSujet: Re: comenius et régie   Leonardo Comenius - comenius et régie Icon_minitime

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