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 Ouverture N3

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5 participants
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bellamy02
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MessageSujet: Ouverture N3   Ouverture N3 Icon_minitime1Ven 4 Fév 2011 - 11:40

Bonjour.
Le chapitre N3 n'a pas été ouvert au budget initial de mon établissement.
J'imagine que je dois passer un DM pour l'ouvrir, mais quel type de DM dois-je utiliser ?
D'avance merci. Very Happy
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MessageSujet: Re: Ouverture N3   Ouverture N3 Icon_minitime1Ven 4 Fév 2011 - 11:44

Une DBM 24 ?
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totor
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totor


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MessageSujet: Re: Ouverture N3   Ouverture N3 Icon_minitime1Ven 4 Fév 2011 - 11:53

DBM de type 3?
J'ai bon?
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Stoïk
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Stoïk


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MessageSujet: Re: Ouverture N3   Ouverture N3 Icon_minitime1Ven 4 Fév 2011 - 11:58

Il faut passer la DBM correspondant à la ressource à rentrer.

Si c'est une subvention affectée, il faut effectivement passer une DBM 24.
Si c'est la participation des familles, ça peut être une DBM 28 (mais il faut prévoir un acte d'autorisation du CA) ou une DBM 38 pour vote (qui inclue donc automatiquement un vote du CA) ...

Dans tous les cas, la machine propose les chapitres dans le menu déroulant... il suffit de retenir le N3.
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Winnie
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Winnie


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MessageSujet: Re: Ouverture N3   Ouverture N3 Icon_minitime1Ven 4 Fév 2011 - 12:00

La DBM va dépendre des recettes.

Trop rapide, la mouette !

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
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bellamy02
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MessageSujet: Re: Ouverture N3   Ouverture N3 Icon_minitime1Ven 4 Fév 2011 - 14:44

La recette vient du chapitre A2 sur lequel une ligne Voyage a été ouverte au budget...
S'agit-il donc d'un virement entre chapitre ?
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MessageSujet: Re: Ouverture N3   Ouverture N3 Icon_minitime1Ven 4 Fév 2011 - 14:50

bellamy02 a écrit:
La recette vient du chapitre A2 sur lequel une ligne Voyage a été ouverte au budget...

Euh... Suspect
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Stoïk
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Stoïk


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MessageSujet: Re: Ouverture N3   Ouverture N3 Icon_minitime1Ven 4 Fév 2011 - 14:57

bellamy02 a écrit:
La recette vient du chapitre A2 sur lequel une ligne Voyage a été ouverte au budget...
S'agit-il donc d'un virement entre chapitre ?

Là, il y a un problème...

Le chapitre A2 étant un chapitre de dépense et non de recette, quelle est la recette qui à permis d'ouvrir des crédits au A2?
Une fois la nature de cette recette connue, il faut repasser une DBM appropriée au N3 comme on l'a évoqué précédemment...
Il ne faut pas oublier d'annuler, par une DBM négative, la DBM "fausse" qui a ouvert les crédits au A2. Si c'était une DBM CA, elle ne pourra pas être annulée, dans ce cas il faut veiller à ne surtout pas utiliser les crédits mal ouverts au A2 (engagement bloquant par exemple).

Et tu "retomberas sur tes pattes" par rapport à ce voyage. Laughing
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tortue
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tortue


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MessageSujet: Re: Ouverture N3   Ouverture N3 Icon_minitime1Ven 4 Fév 2011 - 14:59

il est impossible que les recettes proviennent du A2 puisque la ligne 6245 vise principalement les sorties pédagogiques obligatoires et le chapitre A2, les dépenses fléchées réalisées au titre de crédits et subventions prédéterminées.
Il faut à mon sens faire une DBM et ouvrir un chapitre N3. tes crédits seront dans un premier temps estimatif mais il appartient déjà au CA de se prononcer sur l'organisation d'un voyage et de donner compétence au CE afin de préparer sa mise en oeuvre. Un budget estimatif sera alors réalisé lors de ce CA et une DBM de niveau 3 devra venir suite au voyage afin d'arrêter le budget réél de l'opération ...
PS : stoik est plus précis et rapide mais je ne suis en l'occurrence pas stoïque ...
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MessageSujet: Re: Ouverture N3   Ouverture N3 Icon_minitime1Ven 4 Fév 2011 - 15:01

bellamy02 a écrit:
La recette vient du chapitre A2 sur lequel une ligne Voyage a été ouverte au budget...
S'agit-il donc d'un virement entre chapitre ?

heu juste au passage, les recettes prévues pour les voyages ne sont elles pas obligatoirement inscrites sur le N3 (hors les sorties pédagogiques) ?

s'il y a eu inscription sur le A2 (1ere tuile), que la tutelle n'a pas moufté (2ème...), à mon avis une dbm 3 s'impose afin de remettre tout ça dans le bon ordre.

après attention, les recettes qui abondent le chapitre A2 sont fléchées... on ne peut pas faire ce que l'on veut.


Dernière édition par vieil armagnac le Ven 4 Fév 2011 - 15:02, édité 1 fois (Raison : on peut pas passer un coup de fil en laissant sa réponse ouverte sans que d'autres, plus informés et didactiques, ne postent :))
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