Bonjour,
gestionnaire d'un petit collège de campagne, je voudrais savoir comment pratiquent mes collègues pour les prestations en nature, surtout pour l'eau : il me semble que mon prédécesseur ne comptait que les mètres cubes consommés, alors que moi je souhaite y attacher les redevances diverses (abonnement du compteur, pollution, assainissement, modernisation des réseaux de collecte..) qui sont appliquées par la commune et par l'Agence de l'Eau. De toute façon, ces factures sont payées par le collège. Nous sommes logés dans des maisons individuelles distinctes du collège (dans une autre rue) et avec des compteurs bien séparés. Le luxe...
EXEMPLE : Pour 50 m3, l'abonnement est de 9.80 € HT, la conso 32.34 €, la redevance 21.17, l'assainissement 42.63 et la modernisation 13.42. Avec la TVA à 5.5%, cela me donne un total TTC de 126 €. Or mon principal voudrait que l'on ne lui compte que la consommation, sinon il dépasse son quota. J'ai bien fouillé le Code de l'Education, et je n'ai rien trouvé.
Comment faites-vous avec ce problème de l'eau et de toutes ses taxes afférentes?
merci