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 avantages en nature : eau : consommation + taxes?

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2 participants
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lacath54
Invité




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MessageSujet: avantages en nature : eau : consommation + taxes?   avantages en nature : eau : consommation + taxes? Icon_minitimeJeu 3 Fév 2011 - 12:54

Bonjour,
 
gestionnaire d'un petit collège de campagne, je voudrais savoir comment pratiquent mes collègues pour les prestations en nature, surtout pour l'eau : il me semble que mon prédécesseur ne comptait que les mètres cubes consommés, alors que moi je souhaite y attacher les redevances diverses (abonnement du compteur, pollution, assainissement, modernisation des réseaux de collecte..) qui sont appliquées par la commune et par l'Agence de l'Eau. De toute façon, ces factures sont payées par le collège. Nous sommes logés dans des maisons individuelles distinctes du collège (dans une autre rue) et avec des compteurs bien séparés. Le luxe...
EXEMPLE : Pour 50 m3, l'abonnement est de 9.80 € HT, la conso 32.34 €, la redevance 21.17, l'assainissement 42.63 et la modernisation 13.42. Avec la TVA à 5.5%, cela me donne un total TTC de 126 €. Or mon principal voudrait que l'on ne lui compte que la consommation, sinon il dépasse son quota. J'ai bien fouillé le Code de l'Education, et je n'ai rien trouvé.
Comment faites-vous avec ce problème de l'eau et de toutes ses taxes afférentes?
 
merci
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GM Aquitaine
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GM Aquitaine


Nombre de messages : 349
Localisation : Au sud, mais souvent à l'ouest
Date d'inscription : 30/01/2007

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MessageSujet: Re: avantages en nature : eau : consommation + taxes?   avantages en nature : eau : consommation + taxes? Icon_minitimeJeu 3 Fév 2011 - 14:02

Bonjour à tous,
Voila une question que j'allais justement poser. Un collègue d'un collège voisin du mien ne compte que les consommations (fuel, électricité, eau) et moi j'ai toujours ajouté les abonnements. Je n'ai rien trouvé à ce sujet dans les textes non plus.
Comment faites-vous et sur quel texte vous appuyez-vous ? Merci d'avance.
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LMDV/LG
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LMDV/LG


Nombre de messages : 5069
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Date d'inscription : 25/03/2008

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MessageSujet: Re: avantages en nature : eau : consommation + taxes?   avantages en nature : eau : consommation + taxes? Icon_minitimeJeu 3 Fév 2011 - 14:15

GM Aquitaine a écrit:
Bonjour à tous,
Voila une question que j'allais justement poser. Un collègue d'un collège voisin du mien ne compte que les consommations (fuel, électricité, eau) et moi j'ai toujours ajouté les abonnements. Je n'ai rien trouvé à ce sujet dans les textes non plus.
Comment faites-vous et sur quel texte vous appuyez-vous ? Merci d'avance.

Et bien, on peut commencer par une recherche sur le forum.

http://www.google.fr/#hl=fr&q=eau+gaz+%E9lectricit%E9+abonnement&as_sitesearch=gestionnaires.actifforum.com

https://gestionnaires.actifforum.com/t16526-prix-moyen-du-kwh-de-gaz-2010-pour-etat-des-consommations-de-logement?highlight=eau+gaz+%E9lectricit%E9+abonnement
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GM Aquitaine
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GM Aquitaine


Nombre de messages : 349
Localisation : Au sud, mais souvent à l'ouest
Date d'inscription : 30/01/2007

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MessageSujet: Re: avantages en nature : eau : consommation + taxes?   avantages en nature : eau : consommation + taxes? Icon_minitimeJeu 3 Fév 2011 - 17:38

Oui merci. J'avais vu le topic le plus récent. Cela ne résout pas vraiment mon problème puisque les avis sont différents.
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Invité
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MessageSujet: Re: avantages en nature : eau : consommation + taxes?   avantages en nature : eau : consommation + taxes? Icon_minitimeJeu 3 Fév 2011 - 17:41

Facile, le dernier qui a parlé a raison. Enfin, c'est ce que m'a appris Ges'.
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MessageSujet: Re: avantages en nature : eau : consommation + taxes?   avantages en nature : eau : consommation + taxes? Icon_minitime

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