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2 participants
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2M2l
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MessageSujet: CHARGES SAH   CHARGES SAH EmptyMer 2 Fév 2011 - 15:05

un gestionnaire de lycée peut t-il me confirmer que les lycées sont exonérés de FCSH?
iI me semblait que les collèges comme les lycées étaient tenus de comptabiliser comme charges au R2 : FCSH + Participation aux Charges Communes  + reversement à la CT (Ex FARPI)!
 
suis-je dans le vrai?
 
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Bozinchu
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MessageSujet: Re: CHARGES SAH   CHARGES SAH EmptyMer 2 Fév 2011 - 15:11

non pas d'exonération...
Cela dépend du bon vouloir de la CT de rattachement
Ici les lycées et collèges payent le FCSH et l'ancien FARPI
J'ai cru comprendre que chez l'IZ ils ne payent plus rien
A Orléans plus de FCSH pour les lycées depuis longtemps....

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MessageSujet: Re: CHARGES SAH   CHARGES SAH EmptyMer 2 Fév 2011 - 15:12

AU fait il y a deux questions dans ton intervention...
la deuxième partie est vraie, quand le dit FCSH est prévu...

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MessageSujet: Re: CHARGES SAH   CHARGES SAH EmptyMer 2 Fév 2011 - 15:12

Même réponse que Boz, ça dépend de la collectivité de rattachement.

Chez moi, on est toujours soumis à la cotisation au FCSH.
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2M2l
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MessageSujet: CHARGES SAH   CHARGES SAH EmptyMer 2 Fév 2011 - 15:39

merci pour vos réponses
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