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 Reconstatation droits constatés

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MessageSujet: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Mar 14 Déc 2010, 09:20

Bonjour,

Je suis en train de préparer ma re-constatation sur GFE.
Que dois-je sélectionner afin d'avoir sur cette reconstatation à la fois les élèves scolarisés modifiés depuis la première constat' et les élèves descolarisés depuis ? "Elèves modifiés" ?

Merci !
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Mar 14 Déc 2010, 09:25

as-tu payé tes bourses, si oui plus de reconstatation
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Mar 14 Déc 2010, 09:32

Non, les bourses ne sont pas payées
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Mar 14 Déc 2010, 10:02

"élèves modifiés" puis "élèves ayant quitté l'etab durant le trimestre".
je ne me souvient plus si le 1° suffit à tout prendre, tu le vois en simu; mais m^me s'ils sont sur 2 simu différentes, la constatation les prendra tous
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Mar 14 Déc 2010, 11:15

Je crois qu'il faut faire deux constatations, une "élèves ayant quitté l'établissement en cours de trimestre", et une "élèves modifiés depuis la dernière constatation" ; il me semble que sconet ne prend pas dans "élèves modifiés..." les élèves partis (mais à vérifier. Smile )
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Jeu 16 Déc 2010, 18:52

Citation :
Je crois qu'il faut faire deux constatations, une "élèves ayant quitté l'établissement en cours de trimestre", et une "élèves modifiés depuis la dernière constatation" ; il me semble que sconet ne prend pas dans "élèves modifiés..." les élèves partis (mais à vérifier. Smile )

Je confirme, c'est bien cà
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Jeu 16 Déc 2010, 20:55

Effectivement les élèves partis doivent être constatés à part.
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Jeu 16 Déc 2010, 21:03

Patou a écrit:
as-tu payé tes bourses, si oui plus de reconstatation

et pourquoi on ne peut plus reconstaté après le paiement des bourses?
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Jeu 16 Déc 2010, 21:08

J'ai jamais essayé mais le problème est si la reconstatation vise des élèves boursiers et modifie donc le montant à verser aux familles.
Si l'élève n'est pas boursier, cela ne m'apparaît pas gênant.
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Jeu 16 Déc 2010, 21:47

Gars du Doubs a écrit:
Patou a écrit:
as-tu payé tes bourses, si oui plus de reconstatation

et pourquoi on ne peut plus reconstaté après le paiement des bourses?
Quand on procède au paiement des bourses sconet indique "Attention ceci est la dernière opération possible du trimestre" ou quelque chose de similaire. Je n'ai pas essayé de reconstater après.
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Jeu 16 Déc 2010, 21:59

gitsu a écrit:
Bonjour,

Je suis en train de préparer ma re-constatation sur GFE.
Que dois-je sélectionner afin d'avoir sur cette reconstatation à la fois les élèves scolarisés modifiés depuis la première constat' et les élèves descolarisés depuis ? "Elèves modifiés" ?

Merci !

UNE RECONSTATATION UN 14 DÉCEMBRE.
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MessageSujet: différence borfereau droits constatés et liste des créances   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Lun 20 Déc 2010, 16:49

bonjour à tous
au niveau d'un établissement rattaché, j'ai une différence entre le montant indiqué sur la liste des créances et le montant indiqué sur le bordereau des droits constatés (dû par les familles); le montant de la liste des créances est inférieur à celui indiqué sur le bordereau des droits constatés. après recherches il s'avère que lors d'une reconstattion la créance d'une élève a été supprimée car prise en charge par le fonds social collégien. Le montant du 4112 a donc été modifié alors que cette prise en charge de créance aurait du faire l'objet d'une régul comptable (modification d'un compte de classe 4 et non pas diminution du 4112) sans modification du 4112 ce que constate bien le bordereau de droits constatés où le montant dû par les familles n'est pas modifié. Je ne comprends pas : le dispositif d'aide informatique a été contacté : il pense à un bug informatique. dois-je recréer la créance et ensuite la supprimer manuellement dans le cadre de la prise en charge par les fonds sociaux ? Je ne vois pas d'autres solutions ; Légalement puis je le faire ? Les bourses ont été payées car leur montant correspondait bien à celui sur le bordereau des droits constatés et le calcul cohérent. Merci de votre aide. C'est la première fois que je prends en charge des droits constatés en tant qu'agent comptable. grosse panique!!! flower
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Lun 20 Déc 2010, 17:10

A mon avis, il n'y a pas un bug informatique.
Peux-tu préciser comment la reconstatation a-t'elle supprimé la créance de l'élève bénéficiaire du fonds social ? En le plaçant externe, en faisant une remise d'ordre ? Si c'est le cas, c'est une erreur. L'élève ne devait pas être reconstaté.


Ce qui est important, c'est d'avoir l'égalité : solde débiteur du 4112 = créances, ou de pouvoir la retrouver.
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MessageSujet: difference bordereau droits constatés et liste des créances   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Lun 20 Déc 2010, 17:37

Sur le bordereau des droits constatés l'élève apparait comme DP . elle doit payer 163.02 euros en tenant compte des remises d'ordre. Elle bénéficie d'une aide du conseil général d'un montant de 114.18 euros . La famille doit donc 48.84 euros.
Sur les droits constatés suite à la reconstation l'éléve apparait toujours comme DP L'ancienne situation indique un dû par les familles de -48.84 euros . La nouvelle situation un dû par les familles de 48.84 euros. ce qui ne modifie pas le montant global dû par les familles (pas d'inscidence car régul comptable effectuée par l'AC). En revanche si je compare avec la liste des créances la 1ère liste correspondant aux droits constatés est bonne : l'élève apparaît avec une créance de 48.84 euros. La seconde liste qui correspond à la reconstatation fait apparaître pour l'éléve un -48.84 euros. ce qui diminue le montant du 4112. la différence est donc de 48.84 euros en plus sur les droits constatés. D'autres élèves qui bénéficient également d'un fonds social ne voient pas leurs créances supprimer ou diminuer puisqu'il s'agit d'une régul comptable qui n'apparaît pas dans le bordereau des droits constatés . Pourquoi alors pour cette élève la liste des créances indique une diminution du 4112 de 48.84 euros et non pas une diminution cpte cl 4 de 48.84 euros. J'essaie d'être claire. pas facile! merci pour votre aide
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Lun 20 Déc 2010, 17:48

babar a écrit:
La nouvelle situation un dû par les familles de 48.84 euros. ce qui ne modifie pas le montant global dû par les familles (pas d'inscidence car régul comptable effectuée par l'AC). En revanche si je compare avec la liste des créances la 1ère liste correspondant aux droits constatés est bonne : l'élève apparaît avec une créance de 48.84 euros. La seconde liste qui correspond à la reconstatation fait apparaître pour l'éléve un -48.84 euros. ce qui diminue le montant du 4112.
A quoi correspond la 1ère liste où l'élève apparaît avec une créance de 48,84 € ? C'était avant la reconstat ?
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MessageSujet: différence borfereau droits constatés et liste des créances   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Lun 20 Déc 2010, 18:07

oui effectivement la 1ère liste de créances correspond aux créances avant reconstatation . le montant indiqué correspondait avec le montant dû par les familles dans le bordereau des droits constatés.
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Lun 20 Déc 2010, 19:31

Donc l'aide du CG était déduite dès la 1ère constatation. Pourquoi l'élève a-t'elle été reconstatée ? (Désolé, j'essaie juste de dégrossir)
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Lun 20 Déc 2010, 20:32

car elle a bénéficié d'une prise en charge intégrale de son reliquat de créance par le fonds social cantine; La réunion de la commission a (je suppose je vais demander au gestionnaire) eu lieu après la première constatation . d'où la régul comptable qui apparait sur les droits constatés( reconstatation ) mais sans modifier le montant dû par la famille . Sauf que la liste des créances est elle modifiée (diminuée du montant pris en charge par le fonds social) d'où la discordance de montants . une régul comptable doit elle modifiée le montant des créances ?. je pensais que les régul comptables n'avaient pas d'incidence automatique sur la liste des créances : seul l'agent comptable pouvait pratiquer ces régul.
merci de votre réponse
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Lun 20 Déc 2010, 20:45

Je comprends pas comment fonctionne le bousin
On ne reconstate pas un élève qui bénéficie du fonds social
Il faut un mandat pour ordre au 65762 qui vient solder (ou diminuer) le 4112.
Le mieux étant de faire D65762/C4662
puis D 4662/C581
Et faire une FQE pour encaisser sur la créance

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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Lun 20 Déc 2010, 23:02

babar a écrit:
car elle a bénéficié d'une prise en charge intégrale de son reliquat de créance par le fonds social cantine; La réunion de la commission a (je suppose je vais demander au gestionnaire) eu lieu après la première constatation . d'où la régul comptable qui apparait sur les droits constatés( reconstatation ) mais sans modifier le montant dû par la famille . Sauf que la liste des créances est elle modifiée (diminuée du montant pris en charge par le fonds social) d'où la discordance de montants . une régul comptable doit elle modifiée le montant des créances ?. je pensais que les régul comptables n'avaient pas d'incidence automatique sur la liste des créances : seul l'agent comptable pouvait pratiquer ces régul.
merci de votre réponse
Si, il y a certaines régul comptable dans sconet qui modifie les créances, suivant le compte de classe 4 que tu mets en référence. Il y avait un post sur ça, je regarde demain au bureau.

Pour la gestion du fonds social pareil que Bozinchu.
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Lun 03 Jan 2011, 10:21

OLRIK a écrit:
gitsu a écrit:
Bonjour,

Je suis en train de préparer ma re-constatation sur GFE.
Que dois-je sélectionner afin d'avoir sur cette reconstatation à la fois les élèves scolarisés modifiés depuis la première constat' et les élèves descolarisés depuis ? "Elèves modifiés" ?

Merci !

UNE RECONSTATATION UN 14 DÉCEMBRE.

C'est interdit ? Je ne savais pas ...

J'ai constaté le 15 Novembre suite à un retard catastrophique de l'inspection, 1/3 des demandes de bourses n'ayant pas encore été traitée à l'époque ...
A partir de cette date, l'inspection n'a cessé de me promettre de traiter les dossiers en attente. De fin Novembre, on est passé à début Décembre, puis au 10 Décembre ! Pour finalement régulariser 5 dossiers ... Résultat, j'ai forcément dû attendre d'avoir cette régularisation pour reconstater (je préfère attendre et ne faire qu'une seule reconstatation, qu'en faire plusieurs, on s'y retrouve mieux). D'où une reconstatation au 14 Décembre, ce qui ne me semble pas choquant au vu de la situation.

Pour la petite histoire, il me reste 102 dossiers en attente, sur 340 demandes faites. L'inspection est incapable de me donner un délai (encore moins de le tenir, ce qui est compréhensible).
Entre les appels des parents qui me demandent quand la bourse de leurs fils sera payée et ceux qui se retrouvent, faute de dossier traité, à devoir payer une demi-pension qu'ils n'avaient forcément pas prévu qui du coup ne paye pas ("j'ai pas de bourse, j'ai pas de sou ...), je trouve cette remarque déplacée !
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Lun 03 Jan 2011, 12:57

Il n'est pas interdit de reconstater au 14 décembre
Par contre (de mémoire) c'est impossible dans Sconet une fois que les bourses ont été payées.

Ici aussi on a eu des reconstations multiples puisque nous recevions des avis de BN de l'IA tous les 2 jours
J'en ai même reçu une le 22 décembre.
Elle sera payée sur le trimestre suivant en régul.

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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Mar 04 Jan 2011, 08:26

Bozinchu a écrit:
Il n'est pas interdit de reconstater au 14 décembre
Par contre (de mémoire) c'est impossible dans Sconet une fois que les bourses ont été payées.

Ici aussi on a eu des reconstations multiples puisque nous recevions des avis de BN de l'IA tous les 2 jours
J'en ai même reçu une le 22 décembre.
Elle sera payée sur le trimestre suivant en régul.

Petite précision, je n'ai payé les bourses que le 17/12 (nous attendons le dernier jour de la dernière période pour le faire).
Pour les avis de BN tardif, nous avons attendu le dernier moment pour reconstater (soit le 14/12, ce qui nous laissait 3j pour mettre en paiement) afin d'éviter les reconstatations multiples.
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Mar 04 Jan 2011, 08:54

Bozinchu a écrit:
Par contre (de mémoire) c'est impossible dans Sconet une fois que les bourses ont été payées.
Une reconstatation reste possible une fois les bourses payées si l'élève n'est pas boursier.

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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Mar 04 Jan 2011, 23:25

gitsu a écrit:
J'ai constaté le 15 Novembre suite à un retard catastrophique de l'inspection, 1/3 des demandes de bourses n'ayant pas encore été traitée à l'époque ...

C'est le paradis, chez toi ! Nous, au 15 novembre, on n'avait RIEN, et le 14 décembre, on a fini par avoir notre listing. Cette année, il était juste, je dois reconnaître, alors que l'année dernière, il manquait un tiers des élèves... frappe

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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Mer 05 Jan 2011, 08:21

L'intendant zonard a écrit:
gitsu a écrit:
J'ai constaté le 15 Novembre suite à un retard catastrophique de l'inspection, 1/3 des demandes de bourses n'ayant pas encore été traitée à l'époque ...

C'est le paradis, chez toi ! Nous, au 15 novembre, on n'avait RIEN, et le 14 décembre, on a fini par avoir notre listing. Cette année, il était juste, je dois reconnaître, alors que l'année dernière, il manquait un tiers des élèves... Reconstatation droits constatés Bangin

En fait, j'ai eu mon listing à peu près à la même période que toi (...), mais pour permettre d'avancer, je me suis basé sur le transfert Agebnet-Sconet, j'ai ensuite fait une simulation, vérifié les montants de bourse qui m'étaient apparu. J'ai fait une première constatation après accord de mon AC, et envoyé les avis aux familles qui devaient de l'argent uniquement.
J'ai ensuite reconstaté au 14/12 après réception et vérification de la liste des boursiers à payer, qui n'avait pas beaucoup évolué depuis le transfert (hormis 4 heureux gugusses pour qui une bourse est apparue).

Gros bricolage-maison mais qui m'a fait gagner beaucoup de temps.

Cependant, j'ai encore 4.000 € de créances, principalement de familles dont le dossier est encore en attente, et qui joue la montre ...
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Mer 05 Jan 2011, 08:43

gitsu a écrit:
Cependant, j'ai encore X € de créances, principalement de familles dont le dossier est encore en attente, et qui jouent la montre ...

affraid

Il n'y a pas que chez moi alors!
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Jeu 06 Jan 2011, 06:44

gitsu a écrit:
En fait, j'ai eu mon listing à peu près à la même période que toi (...), mais pour permettre d'avancer, je me suis basé sur le transfert Agebnet-Sconet, j'ai ensuite fait une simulation, vérifié les montants de bourse qui m'étaient apparu. J'ai fait une première constatation après accord de mon AC, et envoyé les avis aux familles qui devaient de l'argent uniquement.

Je ne sais pas quel logiciel de DC tu utilises, mais chez moi on n'a jamais attendu de faire un bordereau des droits constatés pour envoyer des factures. A1i5e me permet d'éditer toutes les factures que je veux dès le 2 septembre si ça me chante ; le bordereau des DC il n'y en a qu'un seul, et je peux te garantir que j'attends le 17 décembre pour le valider !

Patronette a écrit:
gitsu a écrit:
Cependant, j'ai encore X € de créances, principalement de familles dont le dossier est encore en attente, et qui jouent la montre ...

affraid

Il n'y a pas que chez moi alors!

C'est très différent : en collège, tu ne peux certainement pas te plaindre de ne pas avoir la décision concernant les bourses de tes élèves, vu qu'elle est prise par ton CE (enfin l'année dernière, j'dis pas...). Donc si tu n'envoies pas tes factures dès septembre, je n'ai qu'une chose à te suggérer : remue tes miches ! grrr

Et les familles qui ne demandent pas la bourse parce que c'est trop fatigant, tu leur envoies la facture plein pot, c'est ce qu'elles veulent. Après ça, soit ils te paient, soit ils apportent enfin le très compliqué dossier de bourse de collège (une signature, une photocopie et un RIB, holala quand même !). Dans tous les cas, tu fais les DC du premier trimestre le 17 décembre toi aussi.

C'est dommage pour la bonne tenue de la classe 4 de ne pas faire l'OR en début de trimestre, mais comme chez nous on a un élève qui rentre ou qui sort par jour de classe...

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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Jeu 06 Jan 2011, 10:50

L'intendant zonard a écrit:
C'est très différent : en collège, tu ne peux certainement pas te plaindre de ne pas avoir la décision concernant les bourses de tes élèves, vu qu'elle est prise par ton CE (enfin l'année dernière, j'dis pas...). Donc si tu n'envoies pas tes factures dès septembre, je n'ai qu'une chose à te suggérer : remue tes miches ! Reconstatation droits constatés Grrrr33

Ben ici on fait les factures en fin de trimestre puisqu'on enlève les sorties prévues et les stages!

Mais les factures des commensaux sont efficaces: la honte les faits bouger (ou alors, c'est la signature de la CE de cette année qui ne rigole pas!). roule
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MessageSujet: Re: Reconstatation droits constatés   Reconstatation droits constatés Icon_minitime1Jeu 06 Jan 2011, 10:51

Patronette a écrit:
Ben ici on fait les factures en fin de trimestre puisqu'on enlève les sorties prévues et les stages!

Tu fais les factures AU PLUS TOT.
Il sera toujours temps de défalquer ensuite les stages. D'ailleurs si tu le sais à l'avance, tu peux déduire les stages dès le début du trimestre. Tu pourras toujours reconstater. Mais tu auras déjà encaissé quelque chose.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
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