PROJET COMENIUS

Dans le cadre d'un projet comenius, il y a des reunions préparatoires au projet qui se déroulent dans un pays étranger.Les personnels concernés avancent les frais qu'ensuite l'agent comptable rembourse. Pour le remboursement des "mobilités"  les textes font référence aux enseignants qui ont un lien direct avec le projet pédagogique ,puisqu'ensuite ils mettront en oeuvre des ateliers avec leurs élèves.
Dans mon cas , je souhaiterai votre avis, j'ai une visite préparatoire ou je dois rembourser environ 600 à700 euros à quatre personnes. Deux sont directement impliquées par le projet , la troisième est impliquéee que de très loin( pas d'atelier avec les élèves , juste une promesse d'aide si besoin en est, quand à la quatrième personne , aucun rapport , aun lien avec le projet, c'est une personne de direction  qui n'est pas répertoriée dans les personnels impliqués de ce projet . Ma question est la suivante : que faites -vous pour le remboursement demandé?
Payer sans se poser de question ou bien........
 je remercie les collègues plus chevronnés de leurs conseils

Je ne sais pas trop pour n'avoir jamais géré des projets comme celui là.
Mais depuis que j'en entend parler, je ne retiens qu'un truc.
Fais bien gaffe aux dépenses, car après il faudra justifier le moindre centimes et si ça ne colle pas avec la notification initiale, tu n'es pas remboursé...
Donc il convient de se reporter à la convention.
Il doit y avoir une liste de ce qui est pris en charge ou pas.

Apparaît-il dans le projet la liste des personnes parties prenantes, qui seules peuvent prétendre à remboursement de leur frais ? Car je confirme les dires du Boz, avec Comenius il y a un risque de contrôle sur pièces des dépenses.

On est typiquement dans le cadre de l'abus de pouvoir exercé par un personnel de direction : qu'il est plaisant d'aller se promener ici ou là aux frais de la princesse, quand il n'y a qu'à hausser le ton pour se faire rembourser.

Si tu dois absolument rembourser les frais des "deux intrus", fais-le sur les crédits du bahut (chap D). Ca va peut-être calmer les esprits.

Ayant géré, ou tout au moins tenté de le faire, des programmes européens (Leonardo et autres biduleries), même à l'époque où la devise d'échange était l'ECU, je n'ai qu'un conseil à donner : fuis. Tu vas faire pas mal d'heures sup' pour t'assurer que les acteurs du projet sont satisfaits du restaurant que tu leur auras réservé.

un conseil : éviter comenius ou alors il faut aimer le risque, les frayeurs et faire une confiance absolue aux enseignants (documents concernant les échanges à rapporter...)
j'attends de savoir si je recevrais le solde de la somme attribuée pour te dire si on s'en ait sorti, une chose est sure les profs ont eu encore plus peur que moi et m'ont déjà indiqué que plus jamais...

Merci les collègues pour vos conseils, je savais que je pouvais compter sur vous (on est tellement seul dans les..pb...).
J'ai donc décidé de ne pas  payer .
j'attends les retombées........

j'ai actuellement un projet comenius sur mon établissement,

comme j'étais un peu paniqué j'ai été en formation à l'agence européenne pour la gestion financière et administrative du projet.

la seule personne compétente pour dire si une mobilité est une mobilité et si elle doit être dans le cadre du projet c'est le chef d'établissement, et personne d'autre.

lorsque les enseignants partent, le chef d'établissement les missionne (ordre de mission) et sur place doit être réalisé une attestation de présence.

les réunions préparatoires sont parties intégrante des mobilités de même en fin de projet la réunion d'évaluation.

même, si le déplacement choque nous n'avons pas la main dessus.

par contre rien ne peut être fait sans les actes du conseil d'administration.

Dans le cadre d'un projet Comenius tous les déplacements à l'étranger ne valent pas mobilité ; néammoins ces missions d'accompagnateurs qui ne valent pas mobilité au sens de Comenius , peuvent être reconnues utiles au projet par le chef d'établissement et le paiement des frais de mission peut être pris en charge par le budget Comenius.

Bien entendu, en plus des spécificités Comenius, les régles du droit commun des frais de mission appliquées au personnel de l'établissement s'appliquent à tous ces déplacements, qu'ils valent mobilité ou non. Avez-vous fait adopter par le CA un règlement des frais de mission comportant des dispositions sur les missions à l'étranger ?

Puisque le sujet de COMENIUS est abordé, je soulève une question : ces projets gérés dans le chapitre R4 financement européen , service spécial sans réserve peuvent dégager un excédent, le titre de recette étant émis in fine pour le montant de la subvention et non pour le montant de la dépense. Pour intégrer ce type d'excédent , feriez-vous un mandat pour ordre de son montant au compte R4-6588 avec recette au compte 75 -7588 ?

Bonjour,

Le départ des élèves dans le cadre du projet COMENIUS se fait dimanche pour notre établissement. Pour avoir les fonds européens il faut qu'il y ait au moins 20 élèves partants. Nous en avons 23 mais une vient de se désister ce matin...(pas de participation des familles)
Pas de possibilité à priori de se faire rembourser le billet d'avion (400 € auprès de la compagnie)...
Avez vous déjà eu le cas ? Pensez vous que l'agence nous retienne ces 400 € ou bien du moment que les conditions sont respectées, il vont virer les yeux fermés ?

Merci d'avance

Le versement du solde de la subvention n'est pas lié à un contrôle des dépenses par l'organisme Comenius. Ce qui est important c'est de réaliser le nombre de mobilités prévues au contrat et d'établir le rapport lorsqu'il sera temps. Cette démarche déclenche le versement du reliquat de la subvention.

J'élargis un peu le sujet et cela vous concernera peut être au terme de l'opération
Après avoir hésité sur la destination des reliquats Comenius , entre un reversement du reliquat de type R4 6588 -75 7588 au titre des frais généraux et un reversement à l'agence Comenius, je pense que je vais demander à l'organisme Européen d'émettre un titre de reversement d'un montant de notre excédent

il m'a été répondu que je pouvais utiliser les solde pour acheter des outils (dvd, livre...) servant à promouvoir les actions menées (je vais demander confirmation par mail pour cela)
ex : s'il y a eu un voyage en allemagne, on peut acheter des outils pour faire une exposition sur le thème