Bonjour,

Nous avons un voyage scolaire, pour lequel le FSE versera une participation, en vue d'en diminuer le cout pour tous (élèves et enseignants). D'un point de vue réglementaire, qu'est ce qui, dans cette relation, fonde (ou non) le fait qu'il soit procédé à la rédaction d'une convention établissant le don du FSE ? Quelle est la pertinence d'une facture simple émise par l'EPLE à l'encontre du FSE ? Quelles variations d'incidence peut-on attendre de ces deux procédures, d'un point de vue comptable et en terme d'actes administratifs notamment ?

Bien cordialement,

Spleen le jeune

Euh, une convention ? Pourquoi faire ?

Le don doit être accepté par le CA du bahut, ce qui donnera lieu à la rédaction de la délibération qui va bien.

Ensuite une jolie DBM pour faire passer le don en compta et hop.

(ou alors j'ai pas compris la question)

Il ne faut surtout pas faire une facture à l'encontre du FSE : il s'agit simplement d'un don validé par le CA.

juste prévoir un exemplaire de la décision du Président du bousin, prise en application d'une délib, afin de formaliser la chose. Puis vote du CA et acte non transmissible, et alors sommes introduites au budget du voyage.

Un grand merci pour ces réponses. Juste pour ma culture personnelle, pourquoi n'est-il pas envisageable de faire une facture au FSE, comme il pourrait être fait à l'égard de n'importe quel interlocuteur ?

On fait une facture en échange d'une prestation pas pour accepter un don ou recevoir une subvention.

tiens, il aurait donc un semblant de cerveau sous sa perruque pleine de poux le rosbeef? very good answer!

DIFFAMATION !!!

Là, j'utilise les majuscules à bon escient...

J'utilise régulièrement le programme antiparasitaire du Pr. Burp et je n'ai pas de poux dans ma perruque !

Quant aux allégations sur mes capacités intellectuelles, venant d'une boule de poils non démilitarisée, ça me laisse froid.

Flûte alors, avec l'absence de l'autre canidé sociopathe, je pensais entrer dans une période de tranquillité, propice à mon bien-être: c'est loupé.

Merci pour cette réponse, c'est évidemment simple et clair. Moralité (capillaire, pour rester dans le ton): ne pas tenter de découper un cheveu dans le sens de la longueur.

Bien cordialement,

Slj

la capilliculture et le rasage conviennent bien au loulou d'outre Manche (et l'autre peut aller se faire voir pour le trait d'union...) tant il est connu que l'ustensible favori du Grandbreton est conforme à son statut: le blaireau !!!

Isaac Newton a écrit:

On fait une facture en échange d'une prestation pas pour accepter un don ou recevoir une subvention.

Si c'était aussi simple.

V.M.B a écrit:

tant il est connu que l'ustensible favori

USTENSILE.

me gonfle pas, nain à mauvais caractère! j'ai des gros doigts et parfois je merdouille en tapppppant sur ce foutu claviée, alors les fôtes je m'enfou.

tu livres à domicile le remède miracle?

J-M a écrit:

Isaac Newton a écrit:

On fait une facture en échange d'une prestation pas pour accepter un don ou recevoir une subvention.

Si c'était aussi simple.

Tiens, c'est marrant, parfois, j'essaie d'être drôle et ça ne marche pas. Et là, miracle, je suis drôle avec une phrase tout ce qu'il y a de plus sérieux... Faudra que tu m'expliques le côté humoristique de la chose, Hamster Horripilant... Et accessoirement, si tu pouvais aussi m'expliquer en quoi ça peut être plus compliqué ?

A ma connaissance Zahia n'a pas fait de facture...

Et par conséquent, elle n'a pas été payée par virement administratif.

J'ai cru comprendre que c'était en liquide...