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 sortie

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ego
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MessageSujet: sortie   sortie Icon_minitimeLun 25 Oct 2010 - 16:46
Bonjour, doit-on voter chaque sortie en CA avec un montant précis ou faire un vote en CA  portant sur un plafond global de participation ? Existe-t-il un texte ?
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MessageSujet: Re: sortie   sortie Icon_minitimeLun 25 Oct 2010 - 16:58
Première solution. Art. R. 421-20 et suivants du code de l'éducation.
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MessageSujet: Re: sortie   sortie Icon_minitimeLun 25 Oct 2010 - 17:02
La question a été débattue environ 318 fois sur ce forum. Un minimum de recherche devrait suffire. Rolling Eyes

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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MessageSujet: Re: sortie   sortie Icon_minitime
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