XIII a écrit:

Je suis en désaccord avec ce qui est précisé supra.
Tout d'abord, il existe une écriture de régularisation de constatation dans Sconet GFE qui sert justement à intervenir sur un trimestre constaté et clos.

L'écriture de régularisation ne vaut que pour les élèves encore présents. Ici l'élève est partie.

Faire un AOR, même manuel, sur une créance sans fondement fait gagner du temps au comptable.

Russule a écrit:

L'écriture de régularisation ne vaut que pour les élèves encore présents. Ici l'élève est partie.

Faire un AOR, même manuel, sur une créance sans fondement fait gagner du temps au comptable.

Peu importe qu'elle soit partie.

La créance existe, elle n'est pas sans fondement, elle est juste réduite. Ensuite faire gagner du temps, pourquoi pas mais pas n'importe comment...

PS : merci pour la correction

Bonjour,



voici un cas GFE Sconet : sur le dernier trimestre, un élève DP était boursier et avait des avances (trop payés trimestres précédents). Résultat: le collège devait rembourser 2.23 € à la famille. Comme j'ai tout fait sur Sconet (autant utiliser la bestiole au maximun), et que l'élève était boursier, les 2.23 € à lui rembourser ont été intégré dans la liste de paiement des bourses....ne me demandez pas pourquoi !!! Si vous savez, cela m'interesse. Aurais-je du saisir d'une autre manière dans Sconet?





Toujours est-il que cela perturbe fort mon AC : pas de concordance entre la liste des paiements des bourses et les droits constatés. En compta ordo, j'ai passé en R et D la somme exacte, sans les 2.23 € car ce n'est pas des bourses. Mon AC me demande de passer un mandat pour ordre pour régulariser son "compte chèque Trésor"....ok mais alors je n'aurai plus l'égalité entre mes recettes et mes dépenses pour les bourses, sauf si je fais un OR pour ordre ....



Quoi faire ? Merci !!

Pourquoi ces 2.23 € ne seraient-ils pas des bourses ? L'avance est venue diminuer la créance initiale, donc l'élève se retrouve excédentaire du fait des bourses.
Là il y a 2,23 € de bourses non payées pour moi. A mandater.
Il faut toujours mandater le montant de bourses figurant sur le bordereau des DC. Ce qui est à étudier à chaque fois, c'est la ventilation du paiement des bourses entre le règlement, le 4112, voire le 4191 si des familles n'ont pas fourni de RIB.

si ton a.c. considère que ce n'est pas excédent de bourse nationale mais un excédent de versement d'avance de la part de la famille:il passe l’excédent du 4191 au 4664 et puis fait un ordre de paiement pour solder son 5159

la créance a été diminuée du fait de l'avance famille, l'excédent généré est clairement un excédent de bourse (cas 1)



la bourse s'applique à la créance d'origine et l'avance met le compte de l'élève créditeur (cas 2 avec excédent à rembourser)

Y'a pas de quoi se la prendre et se la mordre et il suffit que l'ordo et l'AC décident d'un commun accord pour que tout soit simple.

A titre perso je préfère que le mandatement des bourses corresponde au bordereau des droits.

La marmotte a (encore) bien parlé.

Labée a écrit:

cela perturbe fort mon AC : pas de concordance entre la liste des paiements des bourses et les droits constatés. En compta ordo, j'ai passé en R et D la somme exacte, sans les 2.23 € car ce n'est pas des bourses.

Là le truc qui gêne ton AC, c'est que le mandat de bourses est inférieur de 2.23 € au montant figurant sur le bordereau des DC. Perso ça m'embêterait aussi. Donc il faut mandater cette somme, et bien évidemment établir l'OR en conséquence au 7412.
Les 2.23 sont bien des bourses.

Labée a écrit:

les 2.23 € à lui rembourser ont été intégré dans la liste de paiement des bourses....ne me demandez pas pourquoi !!! Si vous savez, cela m'interesse. Aurais-je du saisir d'une autre manière dans Sconet?

Non, tu as tout fait correctement je pense. Le règlement se fait sur TOUS les excédents, indépendamment de l'origine (avance ou bourse). C'est normal. Ensuite il faut déterminer la partie du règlement qui relève des bourses, donc correspondant à un mandat au F (pour ordre), et celle qui relève du remboursement de trop payé et donne lieu à ordre de paiement.
Le trimestre prochain, tu devrais préparer tes opérations avec la personne de l'AC qui suit les frais scolaires de ton établissement. C'est quand même un travail en commun.

Labée a écrit:

OR pour ordre ....

Pardon, mais qu'appelles-tu un OR pour ordre ?

Je ne pense pas qu'il faille faire un mandat complémentaire pour 2.23 €, car après il faudra l'OR au 7412 à réceptionner par le compte 44112. Or, l'inspection académique, elle, ne versera que le montant des bourses figurant au bordereau des DC. Donc il y aura une différence au compte 44112. En plus, si cette somme est un exédent de versement, elle doit figurer au 4191.

Je ferais donc l'écriture suivante :

- l'établissement rattaché fait son mandat pour ordre du montant figurant sur le bordereau des DC.

- l'agent comptable passe les 2.23 € du 4191 au 4664 et fait un ordre de paiement pour ordre pour ces 2.23 €.

Ainsi le 4191 est juste (puisque l'élève a été remboursé il ne doit plus figurer au 4191), le mandat des bourses correspond bien au bordereau des DC et la somme figurant au 5159 correspond à ce qui a été payé.

Adélie a écrit:

Je ne pense pas qu'il faille faire un mandat complémentaire pour 2.23 €, car après il faudra l'OR au 7412 à réceptionner par le compte 44112. Or, l'inspection académique, elle, ne versera que le montant des bourses figurant au bordereau des DC.

On est d'accord sur le principe. Mais j'ai dû rater un épisode, parce que j'ai compris que le mandat et l'OR ont été fait du montant figurant sur le bordereau des DC diminué de 2,23 €.
Sinon, dans le cas d'un excédent de versement, je fais comme toi, un OP. Et comme je suis un ch... puriste, je le fais le même jour que le mandat. Comme ça tout tombe pile-poil.