imputation logiciel edt

bonjour
quel compte utilisez vous pour achat du logiciel edt ou adhesion annuelle ?
merci par avance

Ici, c'est au D 6511.

D 61813

D 6511 ; ce n'est pas un ouvrage electronique.

l'achat initial du bousin se fait au Z si plus de 800€ht
Et c'est de mémoire le cas...
Ensuite apparait la discussion de savoir si la mise à jour se fait au Z (puisqu'on augmente la valeur du bien) ou si on paye au D...

Donc achat initial au ZD 205...

Du ZD ??
Mais la dépense ne correspond pas à l'achat d'un objet. On paie une licence, le droit d'utiliser un logiciel (pour un poste, deux postes, un réseau...). De plus souvent est incluse dans le prix la maintenance téléphonique.

Si le prix de la licence est supérieur à 800€ ht c'est du Z...

Si tu vas consulter la bible du Boss, tu pourrais y lire ceci :

Compte 205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés et valeurs similaires.

Ces éléments incorporels correspondent aux dépenses faites pour obtenir l'avantage que constitue la protection accordée sous certaines conditions au titulaire d'une concession, à l'inventeur, à l'auteur ou au bénéficiaire du droit d'exploitation d'un brevet, d'une marque, de modèles, dessins, droits de propriété littéraire ou artistique (logiciels informatiques).
Etant destinés à tomber dans le domaine public à l'expiration d'un certain nombre d'années, les brevets d'invention doivent être amortis sur la durée correspondante.
De même, les procédés industriels, les modèles et les dessins sont amortissables, car ils sont susceptibles de se déprécier par l'effet du progrès technique ou par l'effet de l'évolution de la mode ou du goût. Le compte 205 est débité du coût d'acquisition par le crédit d'un compte de tiers.
Un logiciel d’une valeur supérieure à 800 € et dont la durée d’utilisation prévisible est supérieure à un an doit être immobilisé. Cette immobilisation est prévue par la nomenclature compte 205 qui inclut les logiciels informatiques. Les durées d’amortissement ou de dépréciation des différentes catégories d’immobilisation sont fixées par les conseils d’administration des établissements, par référence aux usages comptables ; la durée moyenne d’amortissement d’un logiciel informatique est de 1 à 3 ans.

Pas neuf, ce débat. Et pas simple.

Il faut revenir à l'idée première de l'immobilisation qui est un bien matériel ou immatériel qui sera utilisé sur plusieurs exercices (sauf accident) et non consommé dans l'exercice.

L'abonnement à EDT est un abonnement annuel donc qui a vocation à être consommé en un exercice (même si c'est de septembre à septembre). Il ne me semble pas, pour EDT, qu'il y ait l'achat d'une licence (intégrant ou non la maintenance pour la première année) puis d'une maintenance par la suite. Il s'agit juste d'un droit d'utilisation annuel donc au 6511. Comme on ne va pas manquer de m'opposer que l'amortissement peut être de un an, je précise tout de suite qu'il ne faut pas confondre durée d'amortissement et durée d'utilisation de la licence. Le principe de l'immobilisation repose sur la durée de vie prévue. L'amortissement relève de considérations économiques ou fiscales.

Pour faire plaisir à l'IZ, l'achat d'une licence établissement pour Fenêtres sera du 205 car il a vocation à être utilisé sur plusieurs années. Ce qui implique d'ailleurs, quand il ne sera plus utilisé pour cause de passage à Linux, à le mettre au rebut, avec toutes les écritures nécessaires.

Dans les logiciels à immobiliser, il y a, pour les lycées pro, des choses du style SolidWorks où il y a une réelle acquisition de licence (couteuse) et je ne suis même pas sûr qu'il y ait une maintenance. En revanche, il y a des achats de mise à jour (à immobiliser) mais qui n'ont pas lieu tous les ans.

Dans l'anecdotique, les logiciels antibulle sont, dans le principe, des immobilisations.

Hé non, ce débat n'est pas nouveau.
Pour les Ac qui traînaient dans l'académie de Poitiers il y a une douzaine d'années (salut les copains ), nous avions eu de longues discussions en AG à ce sujet. Je crois me souvenir que nous avions même demandé l'avis des autorités de tutelle sur la bonne imputation des mises à jours pour des licences passées initialement en immo.
Leur réponse (faudrait que je fouille grave mes archives pour la retrouver) était assez simple dans le fond.
Si la MAJ est obligatoire et que le logiciel de base ne peut plus fonctionner sans celle-ci = Z
Si la MAJ est "facultative et optionnelle" et ne dénature pas le fonctionnement du dit logiciel = Fonctionnement (car ce peut être D ou C suivant les AC). Ils considéraient alors que ce n'était qu'un achat de "confort" susceptible d'être du fonctionnement.
Maiiiiss, comme tout n'est jamais aussi simple, la recommandation finale consistait à dire que le seuil d'immo n'est qu'une valeur indicative et obligatoire et que l'AC peut imputer à ce chapitre des dépense moindres s'il le juge.
Bref, chacun est reparti avec son appréciation et a continuer à faire comme avant...

J'utilise le D 6511