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 DBM 24 ou 28

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2 participants
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Otium
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Otium


Nombre de messages : 117
Localisation : sous l'olivier
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MessageSujet: DBM 24 ou 28   DBM 24 ou 28 Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 11:05

Bonjour,

Une question à laquelle je n'ai pas trouvé de réponse sur ce (précieux) forum ; la nuance entre les DBM de type 24 et 28 ??
Il s'agit dans les 2 cas de subvention affectées, donc pourquoi utiliser l'une plutôt que l'autre ?
Question
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Isaac Newton
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Isaac Newton


Nombre de messages : 7500
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Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007

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MessageSujet: Re: DBM 24 ou 28   DBM 24 ou 28 Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 11:20

La DM 24 concerne des attributions de subventions. Oui.

La DM 28 concerne d'autres ressources spécifiques (donc pas forcément des subventions). Exemple: un don de FSE "fléché".

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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Otium
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Otium


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Localisation : sous l'olivier
Date d'inscription : 07/09/2009

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MessageSujet: Re: DBM 24 ou 28   DBM 24 ou 28 Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 11:53

D'accord, j'ai saisi la nuance merci cher ami à la pomme !! cheers
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MessageSujet: Re: DBM 24 ou 28   DBM 24 ou 28 Icon_minitime

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