Otium
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 | Sujet: dbm ressources greta  Lun 13 Sep 2010 - 11:43 | |
| Bonjour,
Les recettes perçues dans le cadre d'une convention passée avec le GRETA doivent-elles être injectées dans le budget de l'établissement par une DBM de type 2 ou doivent-elles faire l'objet d'un vote en CA ??
Autrement dit, est-il raisonnable de considérer les recettes encaissées dans le cadre du GRETA comme des recettes affectées ?
Merci d'avance !! | |
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Winnie
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| | Sujet: Re: dbm ressources greta Lun 13 Sep 2010 - 11:46 | |
| Faut voir la convention... Si c'est une convention de location de locaux, DBM 3. _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
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Otium
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| | Sujet: Re: dbm ressources greta Lun 13 Sep 2010 - 12:34 | |
| La convention prévoit une ventilation entre l'utilisation des locaux, les frais pédago (service général et enseignement tech.) et des frais "divers" | |
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Winnie
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| | Sujet: Re: dbm ressources greta Lun 13 Sep 2010 - 12:36 | |
| Ressource nouvelle, non affectée, non spécifique : DBM 3. Après, tu peux proposer la répartition que tu veux entre le SG et les SS... _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
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| | Sujet: Re: dbm ressources greta Lun 13 Sep 2010 - 13:28 | |
| Merci beaucoup Winnie (une fois de plus) !!!  | |
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| | Sujet: Re: dbm ressources greta | |
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