FUSION COMPTABLE

Bonjour ! Je finis une jolie petite fusion, ma classe 4 est très sexy sauf que dans le document fourni par un collègue et gentiment mis sur le site il y a un truc que je ne comprends pas. En effet, il est mentionné qu'il faut solder le classe 4 avec le 513 puis solder la classe 5. Je ne vois pas pourquoi ni comment.
De plus, il est indiqué qu'il faut solder les 1068 par le compte 12, là non plus, je ne comprends pas.

Surtout, il est indiqué par la suite qu'il faut reprendre les soldes de ces comptes dans l'établissement repreneur.

Pouvez-vous m'aider? S'agit-il d'un problème de grammaire, de comptabilité ou de stress de la pauvre agent comptable un peu perdue ? Merci pour tout.

Je ne peux pas t'aider, mais

Nanie a écrit:

ma classe 4 est très sexy

J'ai un brouillard à qui tu pourrais la présenter, s'ils font des petites fiches de compte, ce sera mignon tout plein.

J'adore ce forum !

j'attendais plutot une réaction du Grinch qui me semble très fusionnel ces temps ci !

Nanie a écrit:

En effet, il est mentionné qu'il faut solder le classe 4 avec le 513 puis solder la classe 5. Je ne vois pas pourquoi ni comment.

Les débits de la classe 4 correspondent aux sous que l'on te doit...
Les crédits aux sous que tu as...
Il faut ajouter les réserves de l'établissement (point suivant)
Il est donc logique de rapatrier le total sur le 513 et solder la classe 5 (OP vers le nouvel établissement?) et le nouvel AC va ensuite recréer les D et C

Nanie a écrit:

De plus, il est indiqué qu'il faut solder les 1068 par le compte 12, là non plus, je ne comprends pas.

Le 12 c'est le résultat de l'exercice
120 c'est un excédent et 129 un déficit.
On va donc solder le compte par les 1068 (réserves de l'établissement) pour aoir une vision réelle de ta situation.

Nanie a écrit:

Surtout, il est indiqué par la suite qu'il faut reprendre les soldes de ces comptes dans l'établissement repreneur.

Cf point n°1

Depuis les comptes TG dans chaque établissement, le 513 doit être proche du 0 .... donc, ton doc doit être ancien...

Tu fait d'abord le compte fi de l'établissement fusionné (fermant) avec les soldes des 6 et 7
Puis, tu soldes ton 120 ou 129 par les 1068 adéquats

tu tires une balance qui aura les soldes à reprendre dans le nouvel établissement (la technique de l'autre document, c'est via les bilans d'entrées, ce qui évite des blocages au niveau des comptes fi)
Tu vires réellement le montant du 5151 vers l'ets repreneur

Puis dans le fermant, tu soldes tous les comptes en contrepartie du 585 pour avoir une balance à solde nul (en gros pour faire joli et montré qu'il est bien fermé)

rural th a écrit:

Depuis les comptes TG dans chaque établissement, le 513 doit être proche du 0 .... donc, ton doc doit être ancien...

Tu fait d'abord le compte fi de l'établissement fusionné (fermant) avec les soldes des 6 et 7
Puis, tu soldes ton 120 ou 129 par les 1068 adéquats

tu tires une balance qui aura les soldes à reprendre dans le nouvel établissement (la technique de l'autre document, c'est via les bilans d'entrées, ce qui évite des blocages au niveau des comptes fi)
Tu vires réellement le montant du 5151 vers l'ets repreneur

Puis dans le fermant, tu soldes tous les comptes en contrepartie du 585 pour avoir une balance à solde nul (en gros pour faire joli et montré qu'il est bien fermé)

Oui je pensais faire ainsi mais le document m'a perturbée. Merci bien de toutes vos réponses !

D'après moi, un comptable sortant établit la situation précise des comptes à la date de la clôture des opérations dans l'établissement disparaissant. Il fournit donc un compte financier complet, dans lequel il s'efforce de ne pas laisser de petites cochonneries.

Ensuite, au lieu d'être repris l'exercice suivant dans le même établissement, le bilan d'entrée est saisi par le nouveau comptable dans la compta de l'établissement qui absorbe l'autre. Le virement ordonné du solde du compte Trésor de l'ancien établissement vers celui de l'agence comptable définit le 2e BE du 5151 et c'est le seul mouvement concernant la très sensible trésorerie ; par ailleurs l'ensemble du BE étant par nature une balance complète équilibrée, on saisit tout ça et zou !

Dans le cas de Nanie, elle m'a dit au téléphone que l'inventaire avait déjà été précédemment transféré vers l'établissement support (en prévision ou pas de la disparition de l'établissement, peu importe), et que la classe 2 ne contient qu'un 266 (c'est bien ça, N?) retraçant en masse la valeur de ce qui a été transmis à l'autre bahut.

Par rapport à ce détail-là, il y a deux manières d'aborder entre lesquelles je ne saurais trancher : soit tu ne saisis pas ce 266, ni sa contrepartie en classe 1, et tu expliques dans le plus prochain cofi pourquoi tu as saisi un BE non exactement conforme ; soit tu le saisis, pour mieux le solder la minute d'après dans le nouvel établissement, constatant que le 266 est redondant des comptes 21 et que tu as une classe 1 avec deux fois la même somme comptabilisée. Cette seconde approche permet de respecter la sacro-sainte règle du BS=BE.

Quant à l'idée de tout balancer dans un compte comme dans un baluchon pour partir sur la route, c'est un peu ballot, hihi. Une fois que j'ai une somme au 513, je fais comment pour justifier une somme en dotation en capital, une subvention qui restait encore dans l'établissement ? Je reprends la balance de sortie de l'établissement et je refais tout le boulot. Je ne vois pas l'intérêt, sauf dans le cas précis où un ER se trouvait absorbé par son établissement support comptable, à l'époque révolue où l'AC avait un seul compte Trésor pour tous les EPLE du groupement : ça remplaçait la procédure de virement. Enfin même ça je me dis que c'est insuffisant comme explication.

Nanie, fais comme tu le sens, et de toutes manières le rectorat, le conseil gégional, la préfecture, la TG et laa CRC se feront une joie de t'indiquer ce qu'il aurait fallu faire si tu n'as pas suivi la bonne voie, et tu repasseras ça en suivant scrupuleusement leurs instructions. Et s'il s'en trouve un pour te reprocher de ne pas savoir comment on fait ce boulot, tu lui proposes un échange de postes.

J'ai demandé à un pote qui a fait un DESCF et exerce dans le privé comment il aurait abordé ce genre de matière. Ca serait évidemment assez différent et compliqué, dans le sens où le capital est rémunéré à l'actionnaire et tout un tas de trucs genre primes de fusion et autres petits cadeaux qui font le bonheur des possédants.

Mais le principe de base est bien le même : reprise de bilan, BE = BS, après avoir fait transiter la tréso par un canal unique. On s'entend bien : le virement reçu n'est pas traité comme un encaissement (c'est une bêtise que j'ai faite en mon temps), mais il est inscrit comme un bilan d'entrée du compte Trésor de l'agence comptable.

C'est ce que j'ai fait. J'ai eu la vague envie de passer par le 891 : bilan de clôture mais c'était une mauvaise idée (en plus, ça marche pas). Le passage de COFI s'est bien fait et la Tg a fermé le compte pour tout basculer sur le compte de l'établissement repreneur. J'ai voulu faire trop compliqué, je pense.
Merci IZ de ton aide, à bientôt

Merci à Hervé, à bientôt aussi