J'ai un peu de mal à tout saisir s'agissant de la notion de lot. Principe : les marchés sont passés en lots séparés.
Ex : en informatique, j'ai une ligne pour le hard et une ligne pour le soft ( et on peut aussi en avoir une pour la maintenance ). Chaque ligne = un lot. Ou encore, pour les fournitures générales, j'ai une ligne pour les ramettes de papier, une autre pour le reste.
Pour choisir la "bonne procédure", la règle serait : le total des lots du marchés détermine le seuil à prendre en compte pour la procédure de chaque lot. SAUF que l'article 27 III dit qu'il y a exception pour les lots inférieurs à 80 000 ( Fournitures et services ), A CONDITION de pas dépasser je ne sais plus quoi ( c'est là que je suis larguée.
Bref, si quelqu'un(e) peut me dire en français dans le texte ce que tout cela veut dire ...
je le lirais avec beaucoup de plaisir.

ssosso a écrit:

J'ai un peu de mal à tout saisir s'agissant de la notion de lot. Principe : les marchés sont passés en lots séparés.
Ex : en informatique, j'ai une ligne pour le hard et une ligne pour le soft ( et on peut aussi en avoir une pour la maintenance ). Chaque ligne = un lot...

Non, pas forcément. A mon avis, tu es en train de mélanger deux notions : chaque rubrique de l'EPCP ne correspond pas forcément à un seul lot. Pour reprendre ton exemple, si j'ai la ligne "informatique hard" avec un total > à 4000€HT, je pourrais faire un MAPA avec plusieurs lots (ou plusieurs MAPA d'un lot), genre :
- Unités centrales
- Ecrans
- composants

ssosso a écrit:

...Ou encore, pour les fournitures générales, j'ai une ligne pour les ramettes de papier, une autre pour le reste.
Pour choisir la "bonne procédure", la règle serait : le total des lots du marchés détermine le seuil à prendre en compte pour la procédure de chaque lot...

Si je te suis bien, dans ton EPCP, tu aurais 2 lignes :
- ramettes de papier : 3000
- autres fournitures : 3000
et pour toi, ça ferait un montant global de 6000 donc > à 4000 et donc qui t'obligerait à faire un MAPA pour les ramettes et un pour le reste, c'est ça ??
Si oui, alors non. C'est chaque ligne de ton EPCP* qui te permet de déterminer le seuil par rapport au CMP. En l'occurrence, avec les chiffres que j'ai mis, on est en dessous de 4000€ par ligne donc aucun formalisme n'est imposé (ça ne veut pas dire qu'il faut aller acheter à la papeterie du coin, hein ? )

* Au sens du CMP, une ligne de l'EPCP correspond à l' "estimation de la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent être considérés comme homogènes soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu’ils constituent une unité fonctionnelle." ou à "la valeur globale des travaux se rapportant à une opération portant sur un ou plusieurs ouvrages ainsi que la valeur des fournitures nécessaires à leur réalisation que le pouvoir adjudicateur met à disposition des opérateurs."

ssosso a écrit:

...SAUF que l'article 27 III dit qu'il y a exception pour les lots inférieurs à 80 000 ( Fournitures et services ), A CONDITION de pas dépasser je ne sais plus quoi ( c'est là que je suis larguée..

Oublie le III de l'article 27, il ne s'applique que lorsque la valeur totale des lots est > ou = aux seuils des marchés formalisées...
Enfin, c'est peut-être ton cas mais j'ai de sérieux doutes