Bonjour à tous,

Je souhaite connaître les justificatifs à produire pour emménager dans un logement de fonction : assurance habitation, déclarations diverses aupès des impôts, taxe d'habitation ... ?

Merci d'avance pour vos réponses

Perso je n'ai eu à produire aucun justificatif, tout dépend de la CT. J'ai même pas eu d'état des lieux. L'assurance est obligatoire, mais personne ne m'a demandé la preuve que je l'avais fait. C'est pour toi ou pour un personnel logé dans ton établissement ?

Atasta a écrit:

Perso je n'ai eu à produire aucun justificatif, tout dépend de la CT. J'ai même pas eu d'état des lieux. L'assurance est obligatoire, mais personne ne m'a demandé la preuve que je l'avais fait. C'est pour toi ou pour un personnel logé dans ton établissement ?

C'est pour moi... et il va falloir que je me penche sérieusement sur la gestion de la chose car après une restructuration du collège et de ses logements, 4 logements seront occupés à la rentrée (agent d'accueil, principale, principal adjoint, et gestionnaire c-a-d moi).

Quels sont tes conseils pour la bonne gestion des logements stp ?

Merci de m'avoir répondu.

D'abord prendre l'attache de la CT pour connaître leur position sur le sujet.
Ensuite état des lieux à l'entrée, relevé des compteurs, attestation d'assurance, prendre contact avec les services fiscaux pour les montants retenus au titre de la valeur locative brute (cela servira pour les avantages en nature).
J'oublie sûrement des choses mais d'autres viendront compléter.

XIII a écrit:

D'abord prendre l'attache de la CT pour connaître leur position sur le sujet.
Ensuite état des lieux à l'entrée, relevé des compteurs, attestation d'assurance, prendre contact avec les services fiscaux pour les montants retenus au titre de la valeur locative brute (cela servira pour les avantages en nature).
J'oublie sûrement des choses mais d'autres viendront compléter.

Sympa ça fera encore plus de boulot pour le début de l'année scolaire mais bon il faut bien le faire ...

ça prend 30 secondes par compteur...faut pas exagérer...

Pour commencer, je prendrais contact avec la CT pour savoir quelles sont leurs pratiques, parce que d'après ce que je lis sur ce forum, il n'y en a pas deux qui aient les mêmes. Tu leur demandes qui se charge de l'état des lieux (surtout si vous venez de récupérer des logements refaits après une restructuration !), et aussi s'ils veulent des justificatifs d'assurance, etc. Après tout, c'est eux les proprio, c'est eux qui décident de ce qu'ils veulent faire de leurs logements. Chez moi, ils ne faisaient pas d'état des lieux jusque là, mais ils sont en train de s'en mordre les doigts et reviennent un peu sur leurs méthodes. Autre chose : mets-toi bien d'accord avec le CE dès le début sur les prestations (eau, gaz, électricité). Je t'explique : quand je suis arrivée gestionnaire débutante il y a 5 ans, je suis tombée sur un truc qui me hantera jusqu'à ce que je mute : il n'y a pas de compteurs divisionnaires pour l'eau et le gaz, résultat mon prédécesseur a "inventé" (je ne vois pas d'autre mot) des consommations qui, par un hasard miraculeux, dispensent l'agent d'accueil de tout reversement, avec la bénédiction du CE qui trouve que c'est pas normal que les agents les moins payés aient le plus petit forfait. Je pense que ça va faire pas mal de nos collègues, mais bon, c'est comme ça ici... Maintenant je crois que d'autres gestionnaires pourront te donner bien d'autres conseils ! Là il ne s'agit que de mon expérience personnelle.

Je constate qu'il y a eu une réponse depuis, ça me fait bien plaisir de voir que j'ai pas tout faux !