modification CCTP

Bonjour,

J'ai publié un appel d'offre, une offre a été remise dans les délais, mais je souhaitais savoir s'il est possible, au motif d'une modification du CCTP, de publier de nouveau l'appel d'offre et donc d'accueillir de nouvelles offres dans un nouveau délai.
Je trouve cela très tordu et ne pense pas que cela soit possible d'après mes recherches dans le code des MP mais c'est ce que la Région me demande de faire...alors je sollicite l'avis des experts

Bonjour,
S'agit t'il d'un mapa ou d'un appel d'offre ? S'il s'agit d'un mapa il ne vous reste plus qu'à déclarer le marché précédent infructueux pour motif d'intérêt général. Ensuite vous repassez le marché avec votre nouveau cctp. Vous comprenez bien que cela voudrait dire que l'entreprise qui à déjà répondu n'aurait pas disposé des mêmes pièces que les nouvelles réponses que vous pourriez obtenir. Problème d'égalité de traitement des candidats = pas correct au regard du cmp

Il s'agit d'un MAPA, mais je pourrais déclarer le marché infructueux même si j'ai reçu une offre valable ?

En fait, la notion de marché infructueux est associée à la bonne correspondance de la réponse avec vos besoins. Ensuite, il est de toute façon possible de déclarer ce marché "sans suite" pour un motif d'intérêt général (très large). Vous posez par exemple indiquer que vous n'avez pas eu assez de réponses pour éclairer convenablement la concurrence. Vous n'avez pas à vous justifier autrement que par un simple courrier ou mail à l'intéressé lui indiquant que le marché est déclaré sans suite. Vous l'engagerez également à répondre à votre nouveau marché en lui expliquant que vous avez souhaité modifier votre cctp.
Bon courage

Mouais..... c'est limite limite tout ça.....

Bonjour,
Pourrais je savoir en quoi déclarer un marché sans suite est un problème ?
Cela est tout à fait autorisé enfin il me semble par le cmp. Le motif d'intérêt général a d'ailleurs des intérêts très pratique au sens premier du terme. Il est aussi très courant de voir des besoins être modifiés, ou prendre en considération de nouvelles contraintes. Qu'elles soient juridiques, économiques, voire logistique. Présentement je ne vois pas en quoi pour affiner son marché elle ne pourrait donc pas le déclarer sans suite.

C'est pas très pro...Quand on déclare un marché infructueux soit les offres ne sont pas conformes, soit on pas les sous...Le reste, est lié à un mauvais recensement des besoins.

De plus si l'entreprise qui a répondu la première fois peut prouver qu'un nouveau marché n'a d'autre but que de l'écarter ou que c'est le même marché à quelques virgules prés qui est passé de nouveau, je préfére ne pas défendre le dossier au TA.