frais de déplacement enseignants

bonjour,

à votre avis, la circulaire de juillet 2006 sur les frais de déplacements oblige-t-elle l'atablissement à opter pour un remboursement des frais de déplacement des profs basé sur les frais kilométriques réels ou laisse-t-elle le choix au CA d'opter pour un remboursement sur la base du tarif sncf 2eme classe ?

sergent Pepper a écrit:

bonjour,

à votre avis, la circulaire de juillet 2006 sur les frais de déplacements oblige-t-elle l'atablissement à opter pour un remboursement des frais de déplacement des profs basé sur les frais kilométriques réels ou laisse-t-elle le choix au CA d'opter pour un remboursement sur la base du tarif sncf 2eme classe ?

C'est le dada de N@n@rd les remboursements de frais de déplacement des personnels d'EPLE. Fais lui un ordre de mission et il viendra directement te l'expliquer à domicile.

sergent Pepper a écrit:

bonjour,

à votre avis, la circulaire de juillet 2006 sur les frais de déplacements oblige-t-elle l'atablissement à opter pour un remboursement des frais de déplacement des profs basé sur les frais kilométriques réels ou laisse-t-elle le choix au CA d'opter pour un remboursement sur la base du tarif sncf 2eme classe ?

Ce n'est pas le CA qui décide mais l'ordonnateur lors de la rédaction de l'ordre de mission. Il peut tout à fait permettre l'utilisation du véhicule personnel (pas de justificatif de billet) et prévoir le remboursement au tarif SNCF 2° classe. D'ailleurs les rectorats le font.
Le fait que le CA l'envisage dans son acte sur les modalités de remboursement des frais de déplacements rend les choses plus faciles pour le CE ; mais n'est en aucun cas une obligation.

Art 9 du décret de 2006 :
Le service qui autorise le déplacement choisit le moyen de transport au tarif le moins onéreux et, lorsque l'intérêt du service l'exige, le plus adapté à la nature du déplacement.

LMDV a écrit:

C'est le dada de N@n@rd les remboursements de frais de déplacement des personnels d'EPLE. Fais lui un ordre de mission et il viendra directement te l'expliquer à domicile.

Nevers je connais... ce serait Bora-Bora par contre je ne dis pas non.

N@n@rd a écrit:

Nevers je connais... ce serait Bora-Bora par contre je ne dis pas non.

Nevers, say: Never again...

bon, merci pour les renseignements...
effectivement, je rêve aussi de Bora Bora..
ici, ca manque un peu de plages ...et de vahinés.