DBM pour affectation de dons Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-38%
Le deal à ne pas rater :
Ecran PC gaming 23,8″ – ACER KG241Y P3bip à 99,99€
99.99 € 159.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 DBM pour affectation de dons

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
CHETIMI
.
.



Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 24/09/2009

DBM pour affectation de dons Empty
MessageSujet: DBM pour affectation de dons   DBM pour affectation de dons Icon_minitime1Mer 21 Avr 2010 - 7:25

J'ai passé l'affectation des dons en CA et établi une dm 38.
Le Rectorat me dit à présent qu'il s'agissait d'une DM 28, et non une
pour vote !!!
Qu'en pensez-vous ? Je ne suis pas d'accord et voudrait argumenter,
donc en trouvant le texte d'application.
C'est vrai que sur le Gavard, il est précisé : "que les sommes provenant des ressources affectées peuvent être directement portées au budget"...
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22125
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

DBM pour affectation de dons Empty
MessageSujet: Re: DBM pour affectation de dons   DBM pour affectation de dons Icon_minitime1Mer 21 Avr 2010 - 7:48

Ça dépend de la nature du don.
Est ce un don avec une précision du style : "somme à utiliser pour le voyage à Naples" je verais bien une 28.
Par contre si la précision est plus vague du style " pour les activités éducatives du collège" je mettrais bien une 38.

Il n'y a pas de dogme en la matière.

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
CHETIMI
.
.



Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 24/09/2009

DBM pour affectation de dons Empty
MessageSujet: le même   DBM pour affectation de dons Icon_minitime1Mer 21 Avr 2010 - 8:13

merci.
C'est un don pour un concours à destination des élèves.

En plus ça m'embête car j'ai besoin de régler des factures et je vais devoir
attendre que la dm soit exécutoire..
Il est vrai qu'une "28" eût été providentielle.... mais bon je suis restée dans l'optique vote du ca pour l'acceptation du don, donc vote aussi pour la DM... mais quand même une observation pour çà, me laisse perplexe !!
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





DBM pour affectation de dons Empty
MessageSujet: Re: DBM pour affectation de dons   DBM pour affectation de dons Icon_minitime1

Revenir en haut Aller en bas
 
DBM pour affectation de dons
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» faire voter TOUS les dons pour les voyages ?
» Dons pour voyage d´élève
» compte de tiers pour dons associations
» Le résultat et son affectation et les prélèvements pour OPC
» Comment enregistrer des dons pour investissement sous Op@le ?

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: