Bonjour,

,Ce matin, à ma grande surprise, je me retrouve avec un courrier d'un agent siégeant au CA en tant qu'élu,qui demande à récupérer les heures ou il a siégé,soit 8 heures.

Siéger au Ca ouvre droit à récup ou pas ?Y-a-t-il un texte qui le précise?

merci.

Théoriquement non... mais cela dépend des consignes données par la collectivité (il me semble que des collègues ont témoigné pour dire que le CG ou le CR avait clairement demandé à ce que ces heures soient récupérées)... Scandaleux mais bon...

Sujet maintes fois traité.
Pas de texte.
Pour moi pas de récupération sauf pour les membres de droit. Cependant certaines CT accordent la récupération aux agents.
Donc prendre l'attache de la collectivité dont dépend l'agent en question.

A priori, c'est non. Le personnel est là en tant qu'élu, personne ne lui a mis le couteau sous la gorge pour cela.

Mais il apparaît que certaines CT demandent que les heures de CA soient déductibles de l'horaire annuel. Personnellement ça me fait bondir, mais en bon fonctionnaire, on applique.

Pour résumer : vois avec ta CT.

Dans la mesure où personne ne l'a forcé à se faire élire, il participe au CA parce qu'il est volontaire, il ne peut donc prétendre à récupérer. Si un texte devait dire le contraire et ça m'étonnerait fort, ça serait à lui de le produire. En attendant, pas de récup...


La vache! Ca c'est du tir groupé! Et tout le monde dit pareil.

on a déjà eu un post sur ce sujet
La CT avait demander de comptabiliser les heures du CA en temps de travail
C'est

Mais bon c'est l'employeur...

On a les nerfs à fleur de peau sur des sujets pareils...
5 réponses dans la même minute

Waouh, 4 réponses identiques quasiment au même moment !

Et encore j'ai retiré la mienne !!

En plus c'est 5 et pas 4...

Certaines CT ont un système de bonus ou heures supplémentaires payées pour certaines activités faites par les TOS ; pourquoi ne pas explorer cette piste ?
les TOS vont toucher des jetons de présence !!!!!!!!!!!!!!!!!!

D 653

J'ai pas de TOS qui siègent au CA. Personne ne veut se présenter...Peut être qu'ils vont changer d'avis si c'est récupérable.
Après tout, pourquoi pas? il parait que les CPE ont le droit de récupérer.

Calamity Jane a écrit:

J'ai pas de TOS qui siègent au CA. Personne ne veut se présenter...Peut être qu'ils vont changer d'avis si c'est récupérable.
Après tout, pourquoi pas? il parait que les CPE ont le droit de récupérer.

Le CPE est membre de droit comme le gestionnaire ; et donc pour le temps de présence au CA, il ne s'agit pas d'un choix personnel mais d'une obligation qui est considérée comme temps de travail.

J-M a écrit:

D 653

Derechef, je me demande ce qu'ils vous apprennent dans votre ESHHTP ? (Ecole Supérieure des Hamsters Horripilants du Trésor Public)

et si le CA/ commission permanente est en partie sur les heures de travail d'un agent TOS élu, puis-je lui faire rattraper ses heures ? ou est-ce tout bénéf pour lui ?

t'es sur que t'as compris

Quand on dit que les heures passées en CA comptent dans l'horaire c'est que ton gus va faire 2 heures de ménages de moins
Il va pas en plus rattraper.
Vu comme le simple quidam ergote pendant des heures en CA il y a des TOS qui ne vont pas bosser quand il y a CP sur la DHG et CA deux jours après.
C'est un coup à passer 8h assis à glander

Isaac Newton a écrit:

Derechef, je me demande ce qu'ils vous apprennent dans votre ESHHTP ?

Littér. Une seconde fois, de nouveau. Un cercle fut tracé, un peu plus large que le premier, et nous nous mîmes derechef à jouer de la bêche (Baudel., Hist. extr., 1856, p. 99) : Je me suis recouché dès le dîner, car j'avais derechef 38 degrés de fièvre, comme tous les soirs depuis près de quinze jours.
Du Bos, Journal, 1928, p. 150.
Rem. Il semble que le mot ait souvent la signification de « immédiatement » dans le vocab. passif contemp. (cf. Thomas 1950 et F. Feugère ds Dupré 1972).




Moi, j'ai plutôt tendance à l'utiliser dans le sens de "immédiatement"

Avant que Bubu ne la fasse :

Si les heures de CA sont récupérables pour les membres non élus les AC/GM ne seront pas d'heureux chefs avec de si tristes subordonnés...

barbule a écrit:

Littér. Une seconde fois, de nouveau.

Moi, j'ai plutôt tendance à l'utiliser dans le sens de "immédiatement"

Le mieux est de tester le mot sur l'agent qui siège au CA.
Tu lui donnes une consigne et tu observes s'il la respecte immédiatement ou s'il faut la lui redire de nouveau une seconde fois.