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 prestations en nature

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3 participants
AuteurMessage
sandro
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Nombre de messages : 4
Date d'inscription : 04/03/2010

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MessageSujet: prestations en nature   prestations en nature EmptyVen 5 Mar 2010 - 15:08

bonjour,

quelqu'un pourrait il me dire comment calculer la consommation de chauffage gaz d'un logement qui ne possède pas de compteur individuel et ne dispose que du chauffage collectif.

et pour l'eau c'est la meme situation, il n'existe pas de compteur individuel. alors comment évaluer le montant de la consommation par logement.

MERCI POUR VOS FUTURES REPONSES
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DidierE
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DidierE


Nombre de messages : 135
Localisation : BZH
Date d'inscription : 24/02/2010

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MessageSujet: Re: prestations en nature   prestations en nature EmptyVen 5 Mar 2010 - 15:15

pour le chauffage je serais tenté de faire une répartition par rapport au volume.
Pour l'eau par rapport au nombre de personnes.
Sauf erreur, je pense que les "droits" sont également calculés par rapport à la fonction et/ou grade. Il y a peut-être une norme pour cela...?..
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Isaac Newton
Admin
Admin
Isaac Newton


Nombre de messages : 7502
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007

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MessageSujet: Re: prestations en nature   prestations en nature EmptyVen 5 Mar 2010 - 15:20

http://www.gestionnaire03.fr/page8102.html#GMR4-avnaturelogement

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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