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Invité

J'aurai besoin de connaître les dates pour l'année 2010. Je voudrais savoir combien de jours l'employeur peut-il leur accorder et est-ce-qu'ils doivent rendre ces jours en récupération ? LES FETES RELIGIEUSES Icon_eek

VACANCES SCOLAIRES 2009-2010

	ZONE A	ZONE B	ZONE C
Rentrée des élèves	Mercredi 2 septembre 2009
Toussaint	Samedi 24 octobre 2009 Jeudi 5 novembre 2009
Noël	Samedi 19 décembre 2009 Lundi 4 Janvier 2010
Hiver	Sam. 13 fév. 2010 Lundi 1 mars 2010	Sam. 6 fév. 2010 Lundi 22 fév. 2010	Sam. 20 fév. 2010 Lundi 8 mars 2010
Printemps	Sam. 10 avril 2010 Lundi 26 avril 2010	Sam. 3 avril 2010 Lundi 19 avril 2010	Sam. 17 avril 2010 Lundi 3 mai 2010
Début des vacances d'été	Jeudi 1 juillet 2010

NOTA : les vacances commencent le soir du premier jour et la reprise a lieu le matin du jour indiqué.
Pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, certains départements adoptent
la semaine de quatre jours ou une autre forme de semaine aménagée
avec un calendrier scolaire différent du calendrier scolaire national.

ZONE A	Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes et Toulouse.
ZONE B	Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans, Tours, Poitiers, Reims, Rouen et Strasbourg.
ZONE C	Bordeaux, Créteil, Paris et Versailles.

Autorisation d'abscence avec récupération, si en temps que chef de service vous le jugez necessaire :
Les agents de la fonction publique peuvent s’absenter lors de fêtes religieuses dont la liste est établie chaque année par circulaire. Cependant, il est toujours rappelé que ces autorisations ne sont pas de droit. La circulaire ad hoc de cette année rappelle: sont accordées « Les autorisations d’absence pour participer à une fête religieuse correspondant à leur confession dans la mesure où cette absence est compatible avec le fonctionnement normal du service. »

Circulaire du 31 décembre 2009 relative aux autorisations d’absence pouvant être accordées à l’occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions, pour l’année 2010: http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2010/01/cir_30198.pdf

Circulaire n°BCFF0930776C du 31 décembre 2009
relative aux autorisations d’absence pouvant être accordées à l’occasion des
principales fêtes religieuses des différentes confessions,
pour l’année 2010.

Le Ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique
et de la réforme de l’Etat
à
Monsieur le Ministre d’Etat
Madame la Ministre d’Etat
Mesdames et messieurs les Ministres
Mesdames et messieurs les Secrétaires d’Etat
Mesdames et messieurs les Préfets de région et de département

Objet: Autorisations d’absence pouvant être accordées à l’occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions, pour l’année 2010.

Réf.: circulaire n° 901 du 23 septembre 1967.

La circulaire FP/n° 901 du 23 septembre 1967 a rappelé que les chefs de service peuvent accorder aux agents qui désirent participer aux cérémonies célébrées à l’occasion des principales fêtes propres à leur confession, les autorisations d’absence nécessaires.

Vous voudrez bien trouver ci-joint, à titre indicatif, les dates des principales cérémonies propres à certaines confessions, pour l’année 2010.

Je vous serais obligé de rappeler aux chefs de service placés sous votre autorité qu’ils peuvent accorder à leurs agents une autorisation pour participer à une fête religieuse correspondant à leur confession dans la mesure où cette absence est compatible avec le fonctionnement normal du service.

139, rue de Bercy – Télédoc 146 – 75 572 PARIS cedex 12 139, rue de Bercy – Télédoc 146 – 75 572 PARIS cedex 12

A N N E X E

Fêtes catholiques et protestantes

Les principales fêtes sont prises en compte au titre du calendrier des fêtes légales.

Fêtes orthodoxes

- Théophanie : jeudi 7 janvier 2010

- Grand Vendredi Saint : vendredi 2 avril 2010

- Ascension : jeudi 13 mai 2010

Fêtes arméniennes

- Noël : mercredi 6 janvier 2010

- Fête de Saint Vartan : jeudi 11 février 2010

- Commémoration du 24 avril : samedi 24 avril 2010

Fêtes musulmanes

- Al Mawlid Annabawi : vendredi 26 février 2010

- Aïd El Fitr : vendredi 10 septembre 2010

- Aïd El Adha : mardi 16 novembre 2010

Les dates de ces fêtes étant fixées à un jour près, les autorisations d’absence pourront être accordées, sur demande de l’agent, avec un décalage en plus ou en moins. Ces fêtes commencent la veille au soir.

Fêtes juives

- Chavouot (Pentecôte) : mercredi 19 mai 2010

- Roch Hachana (Jour de l’an) : jeudi 9 septembre 2010

- Yom Kippour (Jour du Grand pardon) : samedi 18 septembre 2010

Ces fêtes commencent la veille au soir.

Fête bouddhiste

Fête du Vesak (« jour du Bouddha ») : jeudi 27 mai 2010

La date de cette fête étant fixée à un jour près, les autorisations d’absence pourront être accordées, sur demande de l’agent, avec un décalage de plus ou moins un jour.

DANOU a écrit:: J'aurai besoin de connaître les dates pour l'année 2010. Je voudrais savoir combien de jours l'employeur peut-il leur accorder et est-ce-qu'ils doivent rendre ces jours en récupération ?

C'est ici mon bon. Entre parenthèses, n'importe quel benêt trouve ça en 3 seconde 7 dixième mais bon. Pour ce que l'employeur peut accorder ou pas, ça dépend de l'employeur. Ou pas. Je ne ferais pas le recherche mais je suis persuadé qu'elle aboutirait en à peine plus que la précédente.

LMDV, soyez pas aussi dur...soyez un peu cool...

Dans la question posée sans beaucoup de réflexion de l'invité, ce qui me gêne le plus ce n'est pas ce qui est écrit, c'est ce qui n'y est pas. Alors après, des réponses exploitables, c'est déjà bien, être cool c'est pour les forumeurs bien élevés.

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