Voici mon premier message sur le forum, car jusqu'à présent j'ai toujours trouver réponse à mes questions. Mais là je coince...
J'aurais aimé savoir s'il est possible d'accorder un fonds social concernant des frais d'internat pour le montant global du trimestre et de reverser aux familles les bourses nationales et les primes intégralement, càd que l'établissement prend alors en charge l'intégralité de la créance. Si c'est le cas, je suppose qu'il faut tout de même déduire des frais scolaires la prime d'internat.
Si ce n'est pas le cas, y a t-il un texte qui stipule que les fonds sociaux doivent être utilisés après les bourses ?
Merci d'avance.

lydie1904 a écrit:

Voici mon premier message sur le forum, car jusqu'à présent j'ai toujours trouver réponse à mes questions. Mais là je coince...
J'aurais aimé savoir s'il est possible d'accorder un fonds social concernant des frais d'internat pour le montant global du trimestre et de reverser aux familles les bourses nationales et les primes intégralement, càd que l'établissement prend alors en charge l'intégralité de la créance. Si c'est le cas, je suppose qu'il faut tout de même déduire des frais scolaires la prime d'internat.
Si ce n'est pas le cas, y a t-il un texte qui stipule que les fonds sociaux doivent être utilisés après les bourses ?
Merci d'avance.

On peut bien entendu accorder une aide du fonds social et verser les bourses et les primes ; de la même façon que l'on peut verser du fonds social à des externes ou payer la totalité des frais d'un non boursier.
C'est possible ; aprés est-ce souhaitable ? Dans certaines situations catastrophiques oui.