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 ACCIDENT TRAVAIL OU PAS?

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AuteurMessage
DELYA
Invité




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MessageSujet: ACCIDENT TRAVAIL OU PAS?   ACCIDENT TRAVAIL OU PAS? Icon_minitime1Lun 11 Jan 2010 - 17:32

bonjour
je suis confronté à un petit souci

un de mes agent à eu un AVC (1ere fois) sur le lieu de travai la semaine derniere.....

pompiers et tout le tintouin......

la personne est hospitalisé encore à ce jour et la famille demande à ce que ce soit passé en AT.
2 questions sont à poser:
- est ce un AT ( d 'apres moi non)?
- une declaration a qd meme été faite aupres de la cpam 4 jous aprés au lieu des 48 heures: est ce grave?la cpam peut elle invoqué un hors delai?
merci de me repondre, j'ai peur d'avoir fait une betise
merci
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Hippos
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Hippos


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Localisation : Un peu plus à l'ouest, je vous prie.
Date d'inscription : 03/05/2006

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MessageSujet: Re: ACCIDENT TRAVAIL OU PAS?   ACCIDENT TRAVAIL OU PAS? Icon_minitime1Lun 11 Jan 2010 - 17:42

Verrouillé.
Motif : posté dans la mauvaise rubrique.

_________________
Hippos

Il faudrait essayer d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple. (Jacques Prévert)
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