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 ADHESION A UN ENT

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Calamity Jane
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MessageSujet: ADHESION A UN ENT   ADHESION A UN ENT Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 17:02

Le CE a signé l'adhésion à un ENT. Il m'avait annoncé une somme de 4,00 € HT par élève. Je viens d'avoir la facture et j'ai failli tomber à la renverse car en fait il faut payer pour les connexions des parents (3297), des adm et des profs (134)soit une facture astronomique et
1) j'ai pas assez de sous pour payer
2) pour les profs, les parents et les adm vous prendriez sur quel chapitre? Pour les élèves, j'avais prévu au A1.
Merci pour vos réponses.
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Winnie
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Winnie


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MessageSujet: Re: ADHESION A UN ENT   ADHESION A UN ENT Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 17:18

Pour les profs je prendrais au A, et au D pour les adm. et les parents.

Mais ne peux-tu pas dénoncer le contrat ? Tu avais un devis ? Le CA a-t-il adopté le contrat, et à défaut cette dépense était-elle prévue dans l'EPCP ? Il y a peut-être une faille à creuser pour éviter de payer...

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MessageSujet: Re: ADHESION A UN ENT   ADHESION A UN ENT Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 17:19

La convention prévoit-elle bien que c'est à l'EPLE de payer ?
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Calamity Jane
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MessageSujet: RE:ADHESION A UN ENT   ADHESION A UN ENT Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 17:29

1) oui l'autorisation d'adhérer a été donné lors du dernier CA en Octobre

2) non ce n'est pas prévu à l'EPCP

3) la convention je ne l'ai pas, j'espère que le CE l'a. Je ne sais m^pas comment le chiffre des parents a été déterminé.

4) je vais renvoyer la facture car elle est libellée "cité scolaire" et çà c'est pas réglementaire. Je veux deux factures, l'une pour le collège, l'autre pour le lycée.

5) il paraît que le CG va rembourser à postériori pour le collège mais je n'ai pas de lettre d'engagement. Quant au CR, il ne veut rien débourser pour le lycée. dixit le CE.
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Winnie
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MessageSujet: Re: ADHESION A UN ENT   ADHESION A UN ENT Icon_minitimeLun 23 Nov 2009 - 17:47

Bon, si le CA est OK, la convention est valable, elle te dispense d'EPCP, et y'a plus qu'à payer. Donc il vaut mieux faire refaire la facture, tu as raison, pour ventiler.
NB : je suppose que, s'il y a 2 factures, on trouve aussi 2 conventions... Mais j'avoue ne pas connaître le fonctionnement des cités scolaires.

En l'absence d'écrit du CG, peut-être est-il souhaitable de leur demander au plus vite leur position par écrit. On est en fin d'exercice, tu as besoin de la réponse pour faire l'OR éventuel sur le bon exercice, ils peuvent comprendre ça (enfin j'espère).

Le chiffre des parents doit raisonnablement correspondre au chiffre des élèves (un foyer), par exemple celui de l'enquête lourde, communiqué pour l'établissement de la convention, qui est une pièce comptable que le CE doit donner. Ce serait gonflé de facturer pour les 2 parents, et le fournisseur n'a pas à savoir le nombre d'élèves dont les parents sont séparés.

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