| taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée | |
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Auteur | Message |
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yatiluntexte .
Nombre de messages : 56 Date d'inscription : 02/10/2008
| Sujet: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 12:25 | |
| Bonjour collègues, Savez-vous par hasard sur quel chapitre et compte, il est possible de payer les frais d'enlèvement de taxe des déchets non ménagers pour un lycée. Je pencherai pour le ch D 6288.... Etes vous également assujettis à cette taxe dans les lycées? La CT en subventionne t elle une partie? bon ap | |
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13583 Age : 98 Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix Date d'inscription : 11/03/2008
| Sujet: Re: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 12:33 | |
| C'est de l'entretien donc du C. C'est une taxe donc 635 ou 637. Non ? _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd ) La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
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yatiluntexte .
Nombre de messages : 56 Date d'inscription : 02/10/2008
| Sujet: Re: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 14:12 | |
| oui En effet, c'est de l'entretien..C 635 OU 637 Merci | |
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Fondateur Admin fondateur
Nombre de messages : 17490 Date d'inscription : 26/03/2006
| Sujet: Re: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 14:36 | |
| Tout dépend ce qu'on entend par taxe. Si c'est la contrepartie d'un service du style x m3 à 22 € pour moi c'est du D 6288. Sinon du D 637. _________________ Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver. .
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Invité Invité
| Sujet: Re: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 14:38 | |
| - Le chef des coquins a écrit:
- Tout dépend ce qu'on entend par taxe.
Moi j'ai payé mes impôts annuels au forum 10 % de mes posts. Il est normal que chacun contribue à hauteur de ses facultés. |
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Mad Max Veille informative
Nombre de messages : 5056 Date d'inscription : 03/10/2007
| Sujet: Re: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 14:41 | |
| des frais d'enlèvement de taxe ? le Trésor public du coin facture son travail combien ? | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 14:43 | |
| Regarde en bas à droite de l'avis d'imposition, c'est marqué. |
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Brutus03 Animateur marchés pub.
Nombre de messages : 879 Date d'inscription : 13/09/2007
| Sujet: Re: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 15:39 | |
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Fondateur Admin fondateur
Nombre de messages : 17490 Date d'inscription : 26/03/2006
| Sujet: Re: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 15:51 | |
| D 635 ou 637... cette taxe ne reléve pas pour moi de l'administration des finances punliques (ex-hotel des impots).
635 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)
637 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) _________________ Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver. .
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13583 Age : 98 Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix Date d'inscription : 11/03/2008
| Sujet: Re: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 16:17 | |
| Mais pourquoi D ? On paye bien pour un service d'entretien, non ? _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd ) La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
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Fondateur Admin fondateur
Nombre de messages : 17490 Date d'inscription : 26/03/2006
| Sujet: Re: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 16:22 | |
| Par entretien, je comprends maintenance. C'est d'ailleurs pourquoi le 6065 est au D et non au C. _________________ Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver. .
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13583 Age : 98 Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix Date d'inscription : 11/03/2008
| Sujet: Re: taxe enlèvement déchets non ménagers sur lycée Ven 20 Nov 2009 - 16:25 | |
| Merci.
(P..., faut que j'aille à la poste pour les chocolats !) _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd ) La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
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