Permis et frais de déplacement Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -38%
Ecran PC gaming 23,8″ – ACER KG241Y P3bip ...
Voir le deal
99.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Permis et frais de déplacement

Aller en bas 
+2
Fondateur
siamoise
6 participants
AuteurMessage
siamoise
.
.
siamoise


Nombre de messages : 49
Localisation : y'a personne ?
Date d'inscription : 15/09/2009

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Jeu 5 Nov 2009 - 15:31

Peut-on exiger comme pièce justificative une copie du permis de conduire?
J'ai
un prof qui me demande de lui rembourser des frais de déplacements pour
visiter un élève en stage. Il a utilisé la voiture d'un ami (copie de
la carte grise), mais j'ai un doute sur le fait qu'il ait son permis.
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Jeu 5 Nov 2009 - 15:34

Pour être remboursé le prof doit avoir une autorisation d'utilisation du véhicule PERSONNEL. Moi je demande cette pièce. Si le professeur n'a pas de véhicule perso, il utilise les transports en commun ou j'analyse sa demande AVANT le déplacement (l'ordre de mission étant toujours antérieur à la mission).

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Eric
Admin
Admin
Eric


Nombre de messages : 3757
Localisation : English channel
Date d'inscription : 02/05/2006

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Jeu 5 Nov 2009 - 16:54

Je demande la carte grise : elle démontre l'ouverture des droits et permet le calcul en fonction de la puissance fiscale.
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7124
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Jeu 5 Nov 2009 - 17:20

la carte grise porte le nom du proprio de la caisse. donc si un loulou n'a pas envie de se trimbaler dans sa clio et préfère une merco 15 bourrins d'un copain alors il assume et je paye pas si la CG n'est pas à son nom (ou du conjoint). Notion de véhicule PERSONNEL.
Revenir en haut Aller en bas
mart
***
***
mart


Nombre de messages : 1021
Date d'inscription : 06/04/2006

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Jeu 5 Nov 2009 - 17:25

Je vous trouve un peu dur là quant même.
Un véhicule personnel, chaque personne composant un foyer n'est pas forcément obligé d'en avoir un. Imaginez une situation plus que banale: utiliser la voiture commune au couple mais dont la carte grise est au nom de l'autre personne. Je ne me vois quant même pas demander à qui appartient la voiture et vérifier si le nom est bien celui supposé être.
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Jeu 5 Nov 2009 - 17:42

mart a écrit:
Je vous trouve un peu dur là quant même.
Un véhicule personnel, chaque personne composant un foyer n'est pas forcément obligé d'en avoir un. Imaginez une situation plus que banale: utiliser la voiture commune au couple mais dont la carte grise est au nom de l'autre personne. Je ne me vois quant même pas demander à qui appartient la voiture et vérifier si le nom est bien celui supposé être.

Je l'ai fait, et continuerai à le faire.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7124
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Ven 6 Nov 2009 - 8:16

mart a écrit:
Je vous trouve un peu dur là quant même.
Un véhicule personnel, chaque personne composant un foyer n'est pas forcément obligé d'en avoir un. Imaginez une situation plus que banale: utiliser la voiture commune au couple mais dont la carte grise est au nom de l'autre personne. Je ne me vois quant même pas demander à qui appartient la voiture et vérifier si le nom est bien celui supposé être.

on n'est pas flics, on est comptables! donc on DOIT vérifier l'exactitude de la liquidation qui ne peut que passer par un véhicule perso, au sens familial proche du terme.
J'ai pas d'états d'âme et n'exerce pas au pays des bisounours.
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Ven 6 Nov 2009 - 8:20

V.M.B a écrit:
mart a écrit:
Je vous trouve un peu dur là quant même.
Un véhicule personnel, chaque personne composant un foyer n'est pas forcément obligé d'en avoir un. Imaginez une situation plus que banale: utiliser la voiture commune au couple mais dont la carte grise est au nom de l'autre personne. Je ne me vois quant même pas demander à qui appartient la voiture et vérifier si le nom est bien celui supposé être.

on n'est pas flics, on est comptables! donc on DOIT vérifier l'exactitude de la liquidation qui ne peut que passer par un véhicule perso, au sens familial proche du terme.
J'ai pas d'états d'âme et n'exerce pas au pays des bisounours.

Dans le cas d'espèce c'est le problème du gestionnaire, pas du comptable. Mais je suis d'accord sur la rigueur ; je contrôle de trés prés pour éviter de payer des frais de déplacements bidon... et ça existe.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7124
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Ven 6 Nov 2009 - 8:23

eh le big point jaune béat! J'aurais juré que le GM était comptable de la bonne utilisation des deniers publics! autrement dit j'utilisais le terme "comptable" en générique, pas en fonction pure.

brise pas les noix de la Marmotte mécréant !
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Ven 6 Nov 2009 - 8:28

Mon cher VMB, loin de moi l'idée de te casser des choses auquelles tu es sans doute trés attaché ; mais pour les "petits jeunes" il est important de faire la distinction gestionnaire-comptable pour éviter justement que l'un déborde sur le travail de l'autre.

Et puis d'abord j'ai pas de bazook ; mais j'ai ça :
Permis et frais de déplacement 47026_Casse_noix

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
mart
***
***
mart


Nombre de messages : 1021
Date d'inscription : 06/04/2006

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Ven 6 Nov 2009 - 8:38

N@n@rd a écrit:

Dans le cas d'espèce c'est le problème du gestionnaire, pas du comptable. Mais je suis d'accord sur la rigueur ; je contrôle de trés prés pour éviter de payer des frais de déplacements bidon... et ça existe.

Un déplacement bidon, c'est, du moins pour moi, un déplacement qui n'a rien à voir avec un déplacement professionnel. Alors bien sur qu'il convient de vérifier si celui-ci a bien été effectué en vue d'un tel but. Et, à partir du moment où l'on en a la garantie, que ce dernier ait été effectué avec une voiture dont le bénéficiaire est le titulaire de la carte grise ou une voiture qui lui a été prêtée ( pour x et y raisons qui ne me regardent pas ), je vois mal en quoi cela serait répréhensible et contraire à l'intérêt de l'établissement.
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1Ven 6 Nov 2009 - 8:44

Déjà il y a une différence de tarif selon la puissance du véhicule ; et ce n'est pas anodin pour de longs déplacements. Ensuite - et même si cela ne concerne pas l'EPLE, il y a le problème de l'assurance du véhicule ; enfin il y a le contrôle de la réalité du déplacement : l'usage du véhicule perso est un des élèments de ce contrôle. Mais avec des explications recevables, je ne m'interdit pas de rembourser un déplacement avec un véhicule de prêt.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Permis et frais de déplacement Empty
MessageSujet: Re: Permis et frais de déplacement   Permis et frais de déplacement Icon_minitime1

Revenir en haut Aller en bas
 
Permis et frais de déplacement
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» frais de stages + frais de déplacement PFMP à l'étanger
» Frais de déplacement -avance des frais-remboursement
» FRAIS DE DEPLACEMENT ET NOMBRE DE KILOMETRES
» frais de déplacement
» frais de déplacement

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: