Bonjour à tous,

Je suis issue du concours externe de l'IRA et je découvre les joies et les péripéties du travail de gestionnaire d'EPLE depuis le 1er septembre 2009 !! Ouiiiii !
J'avais une petite question concernant la ligne budgétaire dédiée à l'équipement.
Je suis gestionnaire d'un collège et le département nous alloue une DGF dont une partie est dédiée à l'équipement (que mon prédécesseur a inscrite au chapitre D compte 6068 code de gestion Equipement).
Mais si je ne m'abuse, cette dotation équipement est incluse dans la DGF.
Ai-je donc la possibilité d'adonder cette ligne en puisant sur un autre compte du même chapitre ou d'un autre chapitre (A1,B,C)?
Ou bien ai-je seulement la possibilité d'opérer un prélèvement sur le fonds de réserves pour abonder cette ligne équipement?

Je vous remercie.
Bon courage à tous, en attendant les vacances...

Cest quoi de l'équipement ?
si c'est de l'achat de matériel (moins de 800€ht) tu fais ce que tu veux dans ton budget
Il te signale par cela que dans ta DGF il faut prévoir de l'achat de tables chaises armoires ...et qu'il n'y aura pas d'argent pour cela durant l'année venant de chez eux
Après tu fais ce que tu veux dans la construction de ton budget
Si tu souhaites mobiliser une partie de la DGF pour autres choses que les charges courantes (viabilisation, assurances , téléphones, internet, entretien...) libre à toi.
Mais tu peux aussi prévoir les achats dits d'équipement par prélèvement sur les fonds de réserves ..

C'est un choix de ton CE (que tu pourra conseiller)

La CT t'indique simplement une orientation budgétaire
Elle te donne une somme pour l'année et ne répondra pas favorablement à des demandes d'équipement
A vous de gérér le truc

Roseline a écrit:

Bonjour à tous,

Je suis issue du concours externe de l'IRA et je découvre les joies et les péripéties du travail de gestionnaire d'EPLE depuis le 1er septembre 2009 !! Ouiiiii !
J'avais une petite question concernant la ligne budgétaire dédiée à l'équipement.
Je suis gestionnaire d'un collège et le département nous alloue une DGF dont une partie est dédiée à l'équipement (que mon prédécesseur a inscrite au chapitre D compte 6068 code de gestion Equipement).
Mais si je ne m'abuse, cette dotation équipement est incluse dans la DGF.
Ai-je donc la possibilité d'adonder cette ligne en puisant sur un autre compte du même chapitre ou d'un autre chapitre (A1,B,C)?
Ou bien ai-je seulement la possibilité d'opérer un prélèvement sur le fonds de réserves pour abonder cette ligne équipement?

Je vous remercie.
Bon courage à tous, en attendant les vacances...

Tu confonds les notions comptables de fonctionnement et d'équipement (en réalité, investissement) avec la réalité matérielle de ce qu'est un équipement. La première section, du SG au dernier des services spéciaux est la section de fonctionnement et le SG et le J1 sont largement abondés par la subvention de fonctionnement de la CT. La seconde section dite d'investissement et parfois d'équipement d'où la confusion sert aux achats d'immobilisations dont les caractéristiques comptables sont d'être d'une valeur unitaire hors taxe supérieure à 800€ et ne pas être fongibles dans l'année.

Ce que tu crois être de l'équipement au D est en fait du matériel destiné au fonctionnement.

La sub de fonctionnement ne peut pas être utilisée pour la seconde section mais elle a bien vocation à financer le D/6068.

Pas le D 6068 mais le C 6068.
Mais c'est un vieux débat.

La question manque de précisions. Je pense qu'il peut d'ailleurs s'agir d'une subvention du CG pour de l'équipement. On peut toujours compléter une subvention avec d'autres crédits disponibles.

Roseline a écrit:

Bonjour à tous,

Je suis issue du concours externe de l'IRA et je découvre les joies et les péripéties du travail de gestionnaire d'EPLE depuis le 1er septembre 2009 !! Ouiiiii !
J'avais une petite question concernant la ligne budgétaire dédiée à l'équipement.
Je suis gestionnaire d'un collège et le département nous alloue une DGF dont une partie est dédiée à l'équipement (que mon prédécesseur a inscrite au chapitre D compte 6068 code de gestion Equipement).
Mais si je ne m'abuse, cette dotation équipement est incluse dans la DGF.
Ai-je donc la possibilité d'adonder cette ligne en puisant sur un autre compte du même chapitre ou d'un autre chapitre (A1,B,C)?
Ou bien ai-je seulement la possibilité d'opérer un prélèvement sur le fonds de réserves pour abonder cette ligne équipement?

Je vous remercie.
Bon courage à tous, en attendant les vacances...

C'est la même chose chez moi, sauf que cette subvention dite d'équipement fait l'objet d'une notification spécifique sans être intégrée à la DGF.
Pas de préconisation d'utilisation, donc selon les achats prévus, j'ouvre au budget soit au A1 dans un 6. dépenses communes soit au ZD si + de 800.00 pépettes HT (quand il y a achat de matériel style autolaveuse ou monobrosse pour le SG).

néthou a écrit:

C'est la même chose chez moi, sauf que cette subvention dite d'équipement fait l'objet d'une notification spécifique sans être intégrée à la DGF.
Pas de préconisation d'utilisation, donc selon les achats prévus, j'ouvre au budget soit au A1 dans un 6. dépenses communes soit au ZD si + de 800.00 pépettes HT (quand il y a achat de matériel style autolaveuse ou monobrosse pour le SG).

Heu... Normalement, si c'est marqué équipement sur la notification l'ordre de recette doit être fait au ZR 13 et non au 74 743 ?
Donc pas possible de l'utiliser en fonctionnement. Ou alors, j'ai loupé un épisode.

Pour Roseline (Bachelot ?) : comme tu débutes, il y a des termes qui doivent être maîtrisés. Les notions de fonctionnement et équipement/investissement ont des traductions budgétaires et comptables qui leur sont propres. Il faut faire attention lorsque tu emploies ces termes.
Bienvenue dans un monde jurdico-linguistique assez particulier.

J-M a écrit:

néthou a écrit:

C'est la même chose chez moi, sauf que cette subvention dite d'équipement fait l'objet d'une notification spécifique sans être intégrée à la DGF.
Pas de préconisation d'utilisation, donc selon les achats prévus, j'ouvre au budget soit au A1 dans un 6. dépenses communes soit au ZD si + de 800.00 pépettes HT (quand il y a achat de matériel style autolaveuse ou monobrosse pour le SG).

Heu... Normalement, si c'est marqué équipement sur la notification l'ordre de recette doit être fait au ZR 13 et non au 74 743 ?
Donc pas possible de l'utiliser en fonctionnement. Ou alors, j'ai loupé un épisode.

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Si valeur unitaire > 800 € HT c'est du ZR ; si <800 € HT c'est du 74. De l'équipement peut être du "fonctionnement" (tables de classe) ou de l'investissement selon le montant.

Non, je parle de la subvention.

La CT attribue une subvention d'équipement, logiquement, tu ne peux pas l'utiliser pour du fonctionnement. Et vice et versa.

Pour l'utilisation de la subvention de fonctionnement en investissement, c'est le surplus de la première section qui équilibrera la deuxième. Non ?

Le principe ici est de respecter l'affectation de la subvention, équipement/investissement.

Pas étonnant qu'au Trésor on soit quelquefois (mais sans doute pas plus qu'ailleurs, va...) un peu borné.
"Equipement", ça ne signifie pas nécessairement "investissement", avec imputation corrélative au ZD/ZR. En tous cas dans l'esprit de ma CT, qui laisse ainsi le choix dans la nature de l'achat. Même si cette subvention est notifiée conjointement à la dotation de fonctionnement, même s'il est parlé d'"équipement". Comme le dit Nanard, un bien d'équipement peut ne pas être immobilisable (un vidéoprojecteur, par exemple).

La région me donne une subvention pour équper une salle informatique. Je prendrais les ordis au 7442 (600 €TTC) et le tabeau interractif au 1312.