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 Convention avec Amicale des personnels

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2 participants
AuteurMessage
Le Keynésien
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Nombre de messages : 361
Date d'inscription : 03/11/2006

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MessageSujet: Convention avec Amicale des personnels   Convention avec Amicale des personnels Icon_minitime1Lun 12 Oct 2009 - 13:24

Bonjour,
Comme cela existe dans la majorité des eple, nous avons une amicale des personnels qui a son siège dans l'établissement. Aucune convention n'étant établie, je souhaite donc normaliser ses relations avec l'établissement.
Avez-vous des exemples de conventions à ce sujet?
Merci.
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ourson
Invité




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MessageSujet: Re: Convention avec Amicale des personnels   Convention avec Amicale des personnels Icon_minitime1Lun 12 Oct 2009 - 14:03

Pas de doc à transmettre car ce projet n'a jamais donné lieu à exécution, mais je prévoyais d'y mettre les points suivants (cas d'une amicale sans local, qui gère le café en salle des profs et organise des repas) :

- l'Amicale a son siège au lycée
- chaque année l'attestation d'assurance est remise au CE
- un espace est mis à dispo pour un panneau d'affichage à tel endroit, ou l'usage d'un panneau d'affichage situé à tel endroit lui est attribué (en fonction de ton cas)
- l'EPLE ne demande pas de contribution financière, mais attribue une salle en fonction des besoins (réunions, manifestations diverses), sur demande écrite du président au CE qui autorise.
- attribution d'un code de photocopie pour facturation (voir si volonté de copies gratuites de la part de l'EPLE).

Voilà, le plus gros est là.
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Isaac Newton
Admin
Admin
Isaac Newton


Nombre de messages : 7501
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007

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MessageSujet: Re: Convention avec Amicale des personnels   Convention avec Amicale des personnels Icon_minitime1Lun 12 Oct 2009 - 14:32

Convention avec Amicale des personnels 488348 http://www.gestionnaire03.fr/page838.html

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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MessageSujet: Re: Convention avec Amicale des personnels   Convention avec Amicale des personnels Icon_minitime1

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