convention sous traitance Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-45%
Le deal à ne pas rater :
Four encastrable Hisense BI64213EPB à 299,99€ ( ODR 50€)
299.99 € 549.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 convention sous traitance

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
BB CASU
*
*
BB CASU


Nombre de messages : 213
Localisation : Là où je ne voulais surtout pas être !
Date d'inscription : 14/05/2007

convention sous traitance Empty
MessageSujet: convention sous traitance   convention sous traitance EmptyMer 23 Sep 2009 - 17:58

Bonjour amis GRETAtistes !

Avez-vous des modèles de convention de sous-traitance dans le cadre d'actions de formation GRETA ?

convention sous traitance Weekend
Revenir en haut Aller en bas
YD-GLM
.
.



Nombre de messages : 6
Localisation : Nomade
Date d'inscription : 06/08/2009

convention sous traitance Empty
MessageSujet: Re: convention sous traitance   convention sous traitance EmptyLun 19 Oct 2009 - 16:21

     





entre
CENTRE DE FORMATION



SOUS-TRAITANT







Représenté par l'Ordonnateur :


Raison sociale :


Adresse :


Tél. :

Représenté par :

En qualité de :

Activité :

SIRET :

Code APE :

N° de déclaration d’existence :





Art. 1

Objet du contrat




Art. 2

Modalités de réalisation




Art. 3

Dispositions financières

En contrepartie de la réalisation de cette prestation, le GrEta s’acquittera des coûts suivants :




Art. 4

Modalités de règlement

La comptabilisation des heures réalisées par se fera sur la base d’un état de réalisation journalier ou hebdomadaire, individuel ou collectif (suivant le type de prestation), adressé au plus tard chaque fin de mois, au service Gestion .

Les paiements seront dus à réception des factures .

Le règlement sera effectué par virement bancaire sur le compte suivant :

Titulaire du compte :

Références bancaires :

- Domiciliation :

- Code banque :

- Code guichet :

- Numéro de compte : Clé :



Art. 5

Avenant

Par avenant, il sera possible de préciser, voire de modifier le présent contrat sur demande d’une des parties, et après accord de l’autre.



Fait en double exemplaire
Le Chef d'Etablissement Support






Date :
Pour le Sous-traitant






Date :



Revenir en haut Aller en bas
 
convention sous traitance
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Greta et formation continue-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: