Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Boutique Nike : -25% dès 50€ sur TOUT le site Nike avec le code ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 PERMANENCE TOS

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
invit.
Invité




PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitimeJeu 16 Juil 2009 - 14:01

Le mardi 1er septemble 2009 doit-il être considéré comme un jour de permanence pour les personnels TOS ?
Revenir en haut Aller en bas
Colombane
***
***
Colombane


Nombre de messages : 1190
Age : 67
Localisation : en plein centre
Date d'inscription : 11/09/2008

PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: Re: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitimeJeu 16 Juil 2009 - 14:14

Non, c'est le 1er jour de l'année scolaire - Le dernier jour de permanence c'est le 31 août.

ils ne font peut-être pas tout à fait la même chose que que les autres jours, mais ce n'est plus de la permanence.

pot de rentrée à préparer, fignolage du nettoyage des salles, etc.... horaires journée "normale".
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: Re: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitimeJeu 16 Juil 2009 - 14:41

Il n'y a ni jour de permanence ni jour d'école, c'est fini depuis l'annualisation du temps de travail.
Il y a 1607 heures à travailler dans l'année, quelque soit le moment.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: Re: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitimeJeu 16 Juil 2009 - 15:02

La circulaire 2002-007 du 21 janvier 2002 prévoit pour les EPLE un maximum de 25 jours de travail pendant les congés des élèves. Je pense qu'elle est toujours applicable.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: Re: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitimeJeu 16 Juil 2009 - 15:18

Oui, mais entre temps les TOS ont été transférés aux CT.
Il faut donc voir avec la CT.
La mienne dit que les agents doivent faire 180 jours en présence d'élèves, et bénéficier de 6 semaines de congé. Ce qui fait encore 40 jours à débattre.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: Re: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitimeJeu 16 Juil 2009 - 16:21

Ok pour les TOS, c'est bien sûr la collectivité qui fixe les modalités. Par contre pour les administratifs ca doit toujours s'appliquer.
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: Re: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitimeJeu 16 Juil 2009 - 16:23

brainman a écrit:
Il n'y a ni jour de permanence ni jour d'école, c'est fini depuis l'annualisation du temps de travail.
Il y a 1607 heures à travailler dans l'année, quelque soit le moment.

super

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
sainte barbe
****
****
sainte barbe


Nombre de messages : 2845
Date d'inscription : 22/03/2007

PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: Re: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitimeVen 17 Juil 2009 - 13:49

N@n@rd a écrit:
brainman a écrit:
Il n'y a ni jour de permanence ni jour d'école, c'est fini depuis l'annualisation du temps de travail.
Il y a 1607 heures à travailler dans l'année, quelque soit le moment.

super

Attention quand même pour les personnels d'Etat, la référence au temps en présence des élèves n'a pas disparu de certains statuts. (de mémoire, les personnels de labo).
Revenir en haut Aller en bas
dalila
Invité




PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: permanence   PERMANENCE TOS Icon_minitimeMar 29 Sep 2009 - 11:53

pendant la fermeture de l'établissement, est-ce que je peus demander à l'agent d'accueil de faire des rondes de surveillance.
Revenir en haut Aller en bas
Ges'
****
****
Ges'


Nombre de messages : 2674
Age : 45
Localisation : juste là, derrière les dossiers
Date d'inscription : 23/03/2008

PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: Re: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitimeMar 29 Sep 2009 - 11:58

dalila a écrit:
pendant la fermeture de l'établissement, est-ce que je peus demander à l'agent d'accueil de faire des rondes de surveillance.

Là je pense qu'il est indispensable de demander à ta CT son accord ou, à défaut, son avis.

Si tout baigne pour la CT (et vois sous quelles conditions) je pense qu'il faut impérativement indiquer ces "rondes" sur la fiche de poste de l'agent.
Revenir en haut Aller en bas
Mephiroth
*
*
Mephiroth


Nombre de messages : 238
Date d'inscription : 16/03/2008

PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: Re: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitimeMar 29 Sep 2009 - 14:21

Ges' a écrit:

Si tout baigne pour la CT (et vois sous quelles conditions) je pense qu'il faut impérativement indiquer ces "rondes" sur la fiche de poste de l'agent.

Et les compter comme temps de travail, car il ne s'agit plus d'astreinte mais d'intervention.
Revenir en haut Aller en bas
Ges'
****
****
Ges'


Nombre de messages : 2674
Age : 45
Localisation : juste là, derrière les dossiers
Date d'inscription : 23/03/2008

PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: Re: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitimeMar 29 Sep 2009 - 14:32

Mephiroth a écrit:
Ges' a écrit:

Si tout baigne pour la CT (et vois sous quelles conditions) je pense qu'il faut impérativement indiquer ces "rondes" sur la fiche de poste de l'agent.

Et les compter comme temps de travail, car il ne s'agit plus d'astreinte mais d'intervention.

Et qui donne droit à récupération (voire à rémunération)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





PERMANENCE TOS Empty
MessageSujet: Re: PERMANENCE TOS   PERMANENCE TOS Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
PERMANENCE TOS
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: