Je prépare les EDT des TOS pour la rentrée mais cette année je n'ai pas tous les élements et des changements sont prévus.
Existe-t-il un texte qui indique combien de temps avant le 1er septembre ils doivent être informés des horaires
MERCI POUR INFOS

Non. Les horaires sont donnés le plus souvent fin août.

Je viens de recevoir les consignes de la collectivité territoriale. Je dois fournir les emplois du temps un mois après la reprise au plus tard, soit fin septembre.
De toute manière, ce sera fait avant que je ne parte en vacance:hamac:

fin août tu pares au plus pressé pour que tes agents aient un EDT pour la rentrée et avant fin septembre tu concoctes ton nouvel EDT et les informes et le leur remets lors de la réunion que tu es tenu de faire

christin a écrit:

Je prépare les EDT des TOS pour la rentrée mais cette année je n'ai pas tous les élements et des changements sont prévus.
Existe-t-il un texte qui indique combien de temps avant le 1er septembre ils doivent être informés des horaires
MERCI POUR INFOS

de mémoire les textes EN indiquaient que les emplois du temps définitifs devaient être établis et notifiés avant le 30 septembre. Faute de consigne particulière de la CT, c'est ce que j'applique. Fin Aout je distribue un EDT hebdomadaire provisoire et fin septembre un EDT définitif avec les dates des permanences.