Hitskin.com

Invité

Je suis perplexe : le foyer propose le financement de manuels par le
biais d'un don . DM niveau 3, crédit ouvert au A1. Pas d'objection ?

******* Nombre de messages : 5170 Date d'inscription : 16/02/2007

Si le CA vote la DBM et qu'elle est validée par les z'autorités, pas d'objection.......

Invité

Chez moi, les délibérations relatives aux dons et legs (sans DBM pour vote) sont immédiatement exécutoires et n'ont pas à être transmises aux autorités de tutelle.

Admin fondateur Nombre de messages : 17486 Date d'inscription : 26/03/2006

Acceptation du don puis DBM3 au même CA "ressources nouvelles non affectées" au A1.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.

olivette a écrit:: Je suis perplexe : le foyer propose le financement de manuels

C'est vrai qu'il y a de quoi être perplexe Shocked

» Don foyer voyage
» compte de tiers pour dons associations
» dbm pour info don du foyer
» achat de materiel pour le foyer
» Achat de fauteuils pour le foyer - classificiation incendie

Hitskin.com

don du foyer pour l'achat de manuels