Quand on change une pièce sur une machine et que cette pièce vaut 1400€ H.T on paie la facture au C 615 ou au J1 615 et non pas au ZD car ce n'est qu'une partie de la machine, à mon avis on n'immobilise pas une pièce détachée. Qui est d'accord avec moi? Merci pour la réponse des spécialistes en ligne.

Pas d'accord.
Une pièce de 1400€ HT est immobilisable en elle-même, comme l'appareil dont elle est partie intégrante. On la "sort" ensuite de l'inventaire en même temps que l'appareil en question.

Pour moi, c'est une réparation. Donc, pas d'immobilisation.

Je viens d'avoir le même problème (pièce à 885,00 € HT) et mon agent comptable a répondu que ce n'était pas une immobilisation. Je fais donc le mandat au R2 615 car il s'agit d'une panne de chambre froide.

Dans la mesure où la pièce n'a pas d'utilisation en tant que telle et ne constitue pas une amélioration optionnelle (ce qui se discute déjà), je ne l'immobiliserai pas d'autant que le matériel de base a été immobilisé avec la pièce d'origine.

Stoïk a écrit:

Pas d'accord.
Une pièce de 1400€ HT est immobilisable en elle-même, comme l'appareil dont elle est partie intégrante. On la "sort" ensuite de l'inventaire en même temps que l'appareil en question.

A la lecture de ceci :

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/investissetfonction.pdf


.1.2 Dépense portant sur un bien déjà inscrit à un compte d'immobilisation
Les dépenses ont le caractère d'immobilisations si elles ont pour effet une augmentation
de la valeur d'un élément d'actif ou une augmentation notable de sa durée d'utilisation.

...je serais plutôt d'accord avec Stoïk...

barbule a écrit:

.1.2 Dépense portant sur un bien déjà inscrit à un compte d'immobilisation
Les dépenses ont le caractère d'immobilisations si elles ont pour effet une augmentation
de la valeur d'un élément d'actif ou une augmentation notable de sa durée d'utilisation.

...je serais plutôt d'accord avec Stoïk...

Et là, on va commencer à débattre longuement sur le sens qu'il faut donner à notable. Une première définition précise : qui est digne d'être signalé.

Oui, mais qu'entend-on par digne?

a l'origine la machine avait une pièce ( en l'occurence un variateur de visteese) qui fonctionnait. La machine a été immobilisée avec cette pièce. Pas de chance, elle casse, on remplace le variateur mais la durée de vie de la machine reste la même et sa valeur ne bouge pas. Donc?

besjoy a écrit:

a l'origine la machine avait une pièce ( en l'occurence un variateur de visteese) qui fonctionnait. La machine a été immobilisée avec cette pièce. Pas de chance, elle casse, on remplace le variateur mais la durée de vie de la machine reste la même et sa valeur ne bouge pas...

Alors, dans ce cas, je n'immobilise pas

besjoy a écrit:

a l'origine la machine avait une pièce ( en l'occurence un variateur de visteese) qui fonctionnait. La machine a été immobilisée avec cette pièce. Pas de chance, elle casse, on remplace le variateur mais la durée de vie de la machine reste la même et sa valeur ne bouge pas. Donc?

Donc on immobilise pas, on va pas tortiller du c.. pour ch.. droit !!! J'imagine la gueule de la sortie d'inventaire du variateur mort...

sainte barbe a écrit:

Donc on immobilise pas, on va pas tortiller du c.. pour ch.. droit !!! ...

Sainte Barbe , notre docte enluminé....

tobias a écrit:

sainte barbe a écrit:

Donc on immobilise pas, on va pas tortiller du c.. pour ch.. droit !!! ...

Sainte Barbe , notre docte enluminé....

Un moment d'égarement sans doute ....ou de constipation passagère !!!

besjoy a écrit:

mais la durée de vie de la machine reste la même et sa valeur ne bouge pas. Donc?

je suis pas d'accord
le remplacement a bien allongé la durée de vie de la machine puisque la machine ne marchait pas avant la réparation
Après faut il faire du Z ou du C
Si on fait du Z il faudrait d'abord sortir de l'inventaire la pièce précédente puis ensuite y faire figurer la nouvelle pièce

la vrai question est de savoir quel est la part de cette pièce dans la valeur totale de la machine
1400 sur 1600
ou 1400 sur 16000

ce n'est pas pareil

c'est un métier de fou

sainte barbe a écrit:

Donc on immobilise pas, on va pas tortiller du c.. pour ch.. droit !!!

on va pas tortiller du cou pour chanter droit

J'ai bon

Bozinchu a écrit:

besjoy a écrit:

mais la durée de vie de la machine reste la même et sa valeur ne bouge pas. Donc?

je suis pas d'accord
le remplacement a bien allongé la durée de vie de la machine puisque la machine ne marchait pas avant la réparation
Après faut il faire du Z ou du C
Si on fait du Z il faudrait d'abord sortir de l'inventaire la pièce précédente puis ensuite y faire figurer la nouvelle pièce

la vrai question est de savoir quel est la part de cette pièce dans la valeur totale de la machine
1400 sur 1600
ou 1400 sur 16000

ce n'est pas pareil

c'est un métier de fou

Rions un peu :
On peut très bien considérer que la panne du variateur est accidentelle et que le remplacement permet d'assurer à la machine la durée de vie que l'on pouvait en espérer à l'achat.


Bon maintenant s'il faut qu'on fasse des sorties d'inventaire partielles et des mandats au ZD chaque fois qu'on change une pièce un peu importante d'une machine immobilisée, en créant ainsi autant de fiches d'inventaires que de pièces changées en plus de la fiche de la machine, je crois qu'il va falloir rapidement se faire interner !!!

Euh sinon, Bozinchu, oui bien sûr, t'as bon, qu'est-ce que t'allais imaginer !!!

Bozinchu a écrit:

je suis pas d'accord
le remplacement a bien allongé la durée de vie de la machine puisque la machine ne marchait pas avant la réparation
Après faut il faire du Z ou du C
Si on fait du Z il faudrait d'abord sortir de l'inventaire la pièce précédente puis ensuite y faire figurer la nouvelle pièce

Si on suit ton raisonnement et si on le rapproche de
Les dépenses ont le caractère d'immobilisations si elles ont pour effet une augmentation de la valeur d'un élément d'actif ou une augmentation notable de sa durée d'utilisation.
On va conclure que le joint à 15 centimes qui empêchait la machine de fonctionner et dont le remplacement va notablement augmenter sa durée d'utilisation (plus que 0 sur 0, c'est très notable comme augmentation) doit lui aussi être immobilisé.

Problème, si la durée de vie de la machine est de plus de 15 ans, on va déprécier de moins d'un centime par an. Ca va faire des arrondis compliqués.

Argument de Jésuite. T'as été élevé chez les soeurs ?

Les biens dont la valeur d'achat est inférieure à 800 € HT, quand bien même ils répondent à la définition ci-dessus, peuvent ne pas être immobilisés.

En fait, il n'y a même pas besoin de s'interroger en plus sur la valeur du bien car le document cité plus haut explique dans ses exemples que des frais engagés à titre de dépense d'entretien pour maintenir un bien dans des conditions normales d'utilisation s'imputent à la section de fonctionnement.
Fermez le ban.

LMDV a écrit:

En fait, il n'y a même pas besoin de s'interroger en plus sur la valeur du bien car le document cité plus haut explique dans ses exemples que des frais engagés à titre de dépense d'entretien pour maintenir un bien dans des conditions normales d'utilisation s'imputent à la section de fonctionnement.
Fermez le ban.

Je suis d'accord
Et nous tenterons ultérieurement de répondre à cette fort pertinente question :

LMDV a écrit:

Et là, on va commencer à débattre longuement sur le sens qu'il faut donner à notable. Une première définition précise : qui est digne d'être signalé.
Oui, mais qu'entend-on par digne?

Digne, c'est un synonyme de britannique.

qu'est ce qu'on s'éclate !!!

Lire cet échange aprés une journée d'absence est comment dire... surréaliste.

N@n@rd a écrit:

Lire cet échange aprés une journée d'absence est comment dire... surréaliste.

Tu veux dire que tu nous trouves en pleine forme ?

Voilà comment ça se passe en communal ::

Les dépenses d’entretien et de réparation :

L’entretien est préventif : il a pour objet de conserver les biens dans de bonnes conditions d’utilisation.

La réparation est destinée à remettre les biens en bon état d’utilisation.

Les dépenses d’entretien et de réparation constituent des charges. Ainsi, le simple remplacement ou échange standard d’un élément indispensable au fonctionnement d’un bien ne doit pas entraîner l’immobilisation de la dépense, quel qu’en soit le montant, à partir du moment où cette opération n’a eu pour effet que de maintenir (entretien) ou de remettre (réparation) le bien en état de marche sans entraîner une augmentation de sa valeur réelle ou de sa durée de vie. Il s’agit, par exemple, du remplacement des pièces usagées d’une machine ou en matière d’entretien des bâtiments, des travaux de peintures intérieures, de la révision des toitures (remplacement de quelques tuiles), du remplacement des vitres ou de toute autre pièce détachée.

II.2-2 - Une distinction doit ensuite être opérée entre les dépenses d’entretien et de réparation d’une part et les dépenses d’amélioration d’autre part :

Constitue une dépense d’amélioration toute dépense qui a pour effet, soit d’augmenter la valeur et/ou la durée de vie du bien immobilisé, soit, sans augmenter cette durée de vie, de permettre une diminution des coûts d’utilisation ou une production supérieure. Ces dépenses constituent des immobilisations.

Les améliorations peuvent provenir, soit du remplacement d’un élément usagé par un élément neuf, soit de la transformation d’un élément existant pour le perfectionner. Ainsi, le remplacement d’une chaudière par une autre plus moderne constitue une dépense d’amélioration. De même, le remplacement de l’unité centrale d’un ordinateur prolonge la durée d’utilisation du bien et constitue une dépense d’amélioration.

En matière d’entretien des bâtiments, les travaux de ravalement et de peintures extérieures, la réfection d’une toiture entière ou d’une charpente ou encore le renforcement des murs porteurs et de cloisons sont des dépenses d’investissement. Tel est le cas également d’une réparation portant sur un ouvrage en grande partie endommagé ou conduisant à l’extension ou au renforcement de cet ouvrage.

Il est à noter que les dépenses de mise en conformité s’inscrivent dans une logique identique.

Il peut être considéré qu’elles constituent des dépenses de la section d’investissement dès lors qu’elles augmentent la durée d’utilisation et réduisent les risques de dysfonctionnement.

Ainsi, les travaux engagés à la suite de la détection de présence d’amiante peuvent être considérés comme des dépenses d’investissement puisqu’ils augmentent la durée d’utilisation des bâtiments qui, sans ces travaux, devraient être fermés au public (cf note de service n°99-026-MO du 10 février 1999). De la même façon, les travaux de mise en conformité d’une chaufferie avec les normes de sécurité, ayant pour conséquence une prolongation de la durée de l’installation et une réduction des risques de mauvais fonctionnement, constituent des dépenses d’investissement.

III - Cas particuliers
III.1) Certains biens, présentant la nature de charges (éléments consommables), peuvent être immobilisés dans le cadre d’un premier équipement :
III.1-1- Présentation générale :

Certains biens nécessaires à l’exercice d’une activité, dont la valeur unitaire est inférieure à 500 euros TTC à partir du 1er janvier 2002, (antérieurement 4000 francs TTC), et qui sont constamment renouvelés, peuvent être conservés à l’actif pour une quantité et une valeur fixes, si leur valeur et leur composition ne varient pas sensiblement.

Il s’agit de biens de même nature et ayant une même imputation comptable, faisant l’objet d’une acquisition dans le cadre d’un équipement initial ou d’un complément d’équipement dans le cadre d’une extension de l’activité, significatif par la quantité.

La valeur d’achat de l’équipement initial ou du complément d’équipement est immobilisée sans être amortie ;

Les renouvellements isolés sont enregistrés en charges.

A titre d’exemple, il est précisé que répondent à la notion de premier équipement la constitution d’un fonds documentaire lors de la création d’une bibliothèque ou l’équipement en vaisselle d’une cantine lors de sa création.

Bonjour à tout le monde, je fais remonter ce vieux fil car j'ai un problème similaire à quelques détails près.

J'explique : l'horloge mère de la centrale incendie a du être remplacée. Le bestiau coute quand même 1400 € HT.

La centrale n'apparait pas dans l'inventaire de l'établissement. Je précise qu'elle est d'origine et qu'elle a donc été livrée avec le bâtiment.

Sans cette réparation, évidemment la centrale ne peut pas fonctionner, mais je ne suis pas sur que sa durée de vie augmentera même avec ce matériel neuf.

J'hésite donc pour la facture : chapitre C pour la pièce et la main d'œuvre ou ZD pour la pièce et C pour la main d'œuvre ?

A votre avis, que fais-je ? J'immobilise ou pas ?

je mettrai tout au C 615 - c'est un vieux coucou ton horloge !

l'annexe technique prévoit (classe 2)
"Les dépenses entraînant une augmentation de la valeur d'actif d'un bien immobilisé en modifiant son état initial, ou ayant pour effet de prolonger
d'une manière notable la durée d'utilisation d'un élément d'actif, constituent des immobilisations".
et en compte 218
"Le montant des installations générales, agencements et aménagements divers financés par l'établissement est enregistré au compte 2181 lorsque l'établissement n'est pas propriétaire ou affectataire de ces éléments, c'est-à-dire quand ils sont incorporés dans des immobilisations dont il n'est pas propriétaire ou sur lesquelles il ne dispose d'aucun autre droit réel."

Si ta centrale n'est pas dans l'inventaire, elle risque de ne pas appartenir à l'EPLE, donc, voir ci-dessus...

Personnellement, je m'asseois là-dessus, je passe au C et je paye.
Si la CRC me dit quelque chose, je dirai que je n'étais pas sûr que la pièce augmente la durée de vie du truc...(mais, promis je ne recommencerai plus !)

Après, tu peux tomber sur un agent comptable qui lave plus blanc...(dommage)

Cependant, le truc méritera qu'on s'y repenche le jour où les amortissements réels arriveront...

Vu les réponses, je pense que je vais mandater le tout au C.

Merci

C pour moi aussi.

La compta des immobilisations sert à définir le patrimoine de l'EPLE (en gros ce que rapporterait sa vente à lui même ou à ses divers financeurs). On ne sortira jamais la dite pièce de la machine sans laquelle elle ne vaut rien (et la dite machine non plus d'ailleurs). Donc mandat au C (ou autre chapitre) mais surtout pas Z