l'établissement a fait venir un artiste qui a fait une prestation.
Celui ci est incapable de me presenter une facture avec un SIRET ; et le comptable ne veut pas payer sa facture main.

que faire?

Réquisition du comptable.

chez les british peut être, mais ic , je serais moins catégorique, bien que pas un aigle du CMP : il faudrait, s'agissant d'un MAPA, : le contrat ou la convention exécutoire, un mémoire comportant , le cas échéant, n°s siren ou siret.
dis, Hamid : j'ai raison ????

si pas de facture conforme avec n° ad hoc alors on est sur de la rémunération individuelle, avec tout le toutim que celà implique, et notamment l'autorisation de signer le contrat de travail, que n'aura pas omis de voter le CA, et le contrat qui en découle rendu exécutoire par l'ordo.

l'AC a raison et si ça plait pas c'est pareil!

Il y a un contrat ou l'artiste travail au noir?
Une bonne solution est de passer par e guso pour payer des artistes et leurs charges, mais comme c'est un contrat de travail , il faut un vote du CA

Eric a écrit:

chez les british peut être, mais ic , je serais moins catégorique, bien que pas un aigle du CMP : il faudrait, s'agissant d'un MAPA, : le contrat ou la convention exécutoire, un mémoire comportant , le cas échéant, n°s siren ou siret.
dis, Hamid : j'ai raison ????

Ben, en l'occurence, il semble n'y a voir rien de tout ça. Donc, je réitère ma réponse: réquisition. On peut aussi ne pas payer le gugusse...

Une lecture utile :

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/Intervenants_Reims-nov2008.pdf

j'ai mis en place une convention mais je pense que cette artiste fraude les impots car il n'a pas de siret...

l'artiste m'a reproché d'avoir mis du temps à le regler...
Il me dit qu'n temps que membre de l'avant garde il n'a pas besoin de siret.
Quen pensez vous?
toutes professions liberales à bvesoin d'un SIRET non?

obelix a écrit:

l'artiste m'a reproché d'avoir mis du temps à le regler...
Il me dit qu'n temps que membre de l'avant garde il n'a pas besoin de siret.
Quen pensez vous?
toutes professions liberales à bvesoin d'un SIRET non?

Pff...
Dis-lui qu'un artiste d'avant-garde comme lui ne devrait pas s'arrêter à des détails vils et mesquins comme sa rémunération.
Mais que si néanmoins il daigne prêter attention à ces basses considérations pécuniaires, ta comptabilité (d'arrière-garde ça va sans dire) a besoin de ce détail sordide, faute de quoi il continuera à vivre d'amour et d'eau fraîche comme tout artiste d'avant-garde (et nécessairement incompris) qui se respecte.
Et puis tu précises que même Jeff Koons a un numéro Siret...

obelix a écrit:

... que membre de l'avant garde il n'a pas besoin de siret.

Membre de l'avant garde ?

Bon sang de bon soir !

Ca me rappelle une chanson de Bourvil :

A pied, à cheval, en voiture

dans laquelle le cheval fait "hihan", et Bourvil s'interrompt pour faire ce commentaire ô combien exquis :

"Oui, je sais, normalement les chevaux ne font pas hihan, mais là c'est
de la chanson d'avant-garde..."

Obélix, en Armorique, on a pas besoin de SIRET, mais d'un bon ciré si on veut prendre la mer par vent de force 4

FG